Fourniture de conteneurs semi entérrés

Communauté de communes de l'Oisans

Marché de fourniture de conteneurs semi enterrés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-23 Avis de marché
2015-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue: 80 000320 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans
Adresse postale: 2 chemin Château Gagnière, BP 50
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg-d'Oisans
Contact
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-12-04 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366372
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande renseignements techniques et administratifs : Communauté de communes de l'Oisans, M. le président, 2 chemin Château Gagnière, BP 50 38520 Bourg-d'Oisans Tél. +33 476110109 Fax +33 476110165 Mél : s.decastiaux@ccoisans.fr unité monétaire utilisée, l'euro.pour tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à la préparation des offres, ceux-ci peuvent être obtenus 7 jours avant la date limite de dépôt des offres à déposer sur la plate-forme www.marches-publics.info. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fourniture de conteneurs semi enterrés.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
320 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZI des Ilas, 38220 Livet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique - références requises :
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Capacité économique et financière :
Références requises :
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises :
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget d'investissement communautaire. Règlement par mandat administratif.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500107
Contact
Point de contact: Président
Nom: Atelier d'impression de l'Oisans
Adresse postale: quai Berlioux
Courrier électronique: atelierbo@wanadoo.fr 📧
Nom: Communauté de communes de l'Oisans : M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
renseignements techniques et administratifs :
Communauté de communes de l'Oisans, M. le président, 2 chemin Château Gagnière, BP 50
38520 Bourg-d'Oisans
Tél. +33 476110109
Fax +33 476110165
unité monétaire utilisée, l'euro.pour tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à la préparation des offres, ceux-ci peuvent être obtenus 7 jours avant la date limite de dépôt des offres à déposer sur la plate-forme www.marches-publics.info.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2014/S 207-366372 (2014-10-23)
Avis d'attribution de marché (2015-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053921
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-366372
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Lot - Entreprise SNN ECO Montant HT de 80 000 EUR à 320 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 207 B, annonce no 322 du 28.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Délai de livraison (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-18 📅
Nom: Snn eco
Adresse postale: 7 rue du Progrès
Commune postale: Saulce-sur-Rhône
Code postal: 26270
Source: OJS 2015/S 032-053921 (2015-02-10)
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