Fourniture de contenants
Communauté de Communes Sainte-Baume Mont Aurélien
Marché à bons de commande passe en application de l'art. 77 du CMP sans minimum ni maximum, divise en 7 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Compoeco
- • Contenur
- • Le lot 4: fourniture de colonnes semi-enterrées a été déclaré sans suite
- • Le lot 5: fourniture de colonnes enterrées a été déclaré sans suite
- • PTL
- • Quadria
- • SAS Ecollect
- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Élimination et traitement des ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-29 | Avis de marché |
| 2015-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Sainte-Baume Mont Aurélien
Adresse postale: 6 rue des Poilus, BP 522
Code postal: 83470
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Contact
Adresse Internet: http://www.porteduvar.fr/index.html 🌏
Courrier électronique: ccsbma@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 494594029 📞
Fax: +33 494594277 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-29 📅
Date limite de soumission: 2014-09-17 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-263960
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Fourniture de colonnes ariennes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de colonnes semi-enterrees.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de colonnes enterrees.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fournitures d'ascenseurs pour conteneurs a dechets.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fournitures de composteurs individuels.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: OM 01 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix % (40)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830053500064
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.porteduvar.fr/index.html 🌏
Nom: CCSBMA: M. le président
Adresse postale: Communautéde communes Sainte-Baume Mont Aurélien, 6 rue des Poilus, BP 522
Commune postale: Saint-Maximin
Nom: CCSBMA : M. le président
Adresse postale: Communauté de communes, Sainte-Baume Mont Aurélien, 6 rue des Poilus, BP 522
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: OM 01 14
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 147-263960 (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Sainte-Baume Mont Aurélien
Adresse postale: 6 rue des Poilus, BP 522
Code postal: 83470
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Contact
Adresse Internet: http://www.porteduvar.fr/index.html 🌏
Courrier électronique: ccsbma@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 494594029 📞
Fax: +33 494594277 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-29 📅
Date limite de soumission: 2014-09-17 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-263960
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.porteduvar.fr/index.html
Unité monétaire utilisée, l'euro.l'exécution du lot nº 6 débutera à compter de sa notification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande passe en application de l'art. 77 du CMP sans minimum ni maximum, divise en 7 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de sacs pour la collecte des ordures ménagères et des emballages ménagers.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et des emballages ménagers.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de colonnes ariennes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de colonnes semi-enterrees.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de colonnes enterrees.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fournitures d'ascenseurs pour conteneurs a dechets.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fournitures de composteurs individuels.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: OM 01 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur la section fonctionnement de la communaute de communes.
Les prestations seront remunerees dans les conditions des regles fixees par la comptabilite publique (paiement sous un delai global de 30 Jours)
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix % (40)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830053500064
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.porteduvar.fr/index.html 🌏
Nom: CCSBMA: M. le président
Adresse postale: Communautéde communes Sainte-Baume Mont Aurélien, 6 rue des Poilus, BP 522
Commune postale: Saint-Maximin
Nom: CCSBMA : M. le président
Adresse postale: Communauté de communes, Sainte-Baume Mont Aurélien, 6 rue des Poilus, BP 522
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: OM 01 14
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.porteduvar.fr/index.html
Unité monétaire utilisée, l'euro.l'exécution du lot nº 6 débutera à compter de sa notification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Toulon, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.
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Avis d'attribution de marché (2015-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 880,26 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Sainte-Baume-Mont-Aurélien
Adresse postale: 6 rue des Poilus BP 522
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte Baume
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2015-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 007-007689
Se réfère à l'avis: 2014/S 147-263960
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-07 📅
Nom: Ptl
Adresse postale: avenue des Canadiens
Commune postale: Ouville-la-Rivière
Code postal: 76860
2️⃣
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
3️⃣
Nom: Compoeco
Adresse postale: 14 bd Pierre Renaudet
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
4️⃣
Nom: Le lot 4: fourniture de colonnes semi-enterrées a été déclaré sans suite
5️⃣
Nom: Le lot 5: fourniture de colonnes enterrées a été déclaré sans suite
6️⃣
Nom: SAS Ecollect
Adresse postale: 517 chemin du Pont
Commune postale: Cheval-Blanc
Code postal: 84460
7️⃣
Nom: Quadria
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal — parc Labory Baudan
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 007-007689 (2015-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 880,26 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Sainte-Baume-Mont-Aurélien
Adresse postale: 6 rue des Poilus BP 522
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte Baume
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2015-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 007-007689
Se réfère à l'avis: 2014/S 147-263960
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.porteduvar.fr/index.html
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 146 A, annonce nº 163 du 1.8.2014.
Parution nº: 146 B, annonce nº 278 du 1.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-07 📅
Nom: Ptl
Adresse postale: avenue des Canadiens
Commune postale: Ouville-la-Rivière
Code postal: 76860
2️⃣
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
3️⃣
Nom: Compoeco
Adresse postale: 14 bd Pierre Renaudet
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
4️⃣
Nom: Le lot 4: fourniture de colonnes semi-enterrées a été déclaré sans suite
5️⃣
Nom: Le lot 5: fourniture de colonnes enterrées a été déclaré sans suite
6️⃣
Nom: SAS Ecollect
Adresse postale: 517 chemin du Pont
Commune postale: Cheval-Blanc
Code postal: 84460
7️⃣
Nom: Quadria
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal — parc Labory Baudan
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le tribunal administratif de Toulon, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.
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