Fourniture de consommables pour laveurs-désinfecteurs d'endoscopes pour le CHU de Grenoble dossier 14e6f019

CHU de Grenoble

Fourniture de consommables pour laveurs-désinfecteurs d'endoscopes du CHU de Grenoble.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-15 Avis de marché
2014-06-03 Informations complémentaires
2015-03-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Désinfectants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Désinfectants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle travaux – services techniques – cellule des marchés site Haut – bâtiment 20 – CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: mbellin@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476765033 📞
Fax: +33 476768700 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-15 📅
Date limite de soumission: 2014-06-27 📅
Date de publication: 2014-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 096-167357
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
À des fins d'essais et de tests, le pouvoir adjudicateur pourra solliciter les candidats pour la fourniture d'échantillons gratuits dans les conditions fixées à l'artile 1 du CCTP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de consommables pour laveurs-désinfecteurs d'endoscopes du CHU de Grenoble.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Détergent pour laveurs-désinfecteursd'endoscopes "Adaptascope"
Brève description: Détergent pour laveurs-désinfecteursd'endoscopes "Adaptascope".
Quantité ou étendue: Marché avec minimum et maximum annuel (HT) en euros.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
24 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Désinfectant pour laveurs-désinfecteursd'endoscopes "Adaptascope"
Brève description: Désinfectant pour laveurs-désinfecteursd'endoscopes "Adaptascope".
Quantité ou étendue: Marché avec minimum et maximumannuel (HT) en euros.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
130 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Autres consommables pour laveurs-désinfecteursd'endoscopes "Adaptascope"
Brève description: Autres consommables pour laveurs-désinfecteursd'endoscopes "Adaptascope".
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Consommables pour laveurs-désinfecteursd'endoscopes "Soluscope Ent"
Brève description: Consommables pour laveurs-désinfecteursd'endoscopes "Soluscope Ent".
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
80 000 💰
Description des options:
Au delà des fournitures prévues, le pouvoir adjudicateur pourra conformément à l'article 35 II 4 du code des marchés publics, recourir si besoin à la procédure des marchés complémentaires.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Dossier no14E6F019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble, 38043 Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Bellin Marc
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: Pôle travaux - services techniques cellule des marchés site haut - bâtiment 20 CS10217
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_mydSEVOXt7 🌏
Adresse postale: Pôle Travaux - Services Techniques Cellule Des Marchés Site Haut - bâtiment 20, CS 10217
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_mydSEVOXt7 🌏
Adresse postale: Pôle travaux - services techniques cellule des marchés site haut - bâtiment 20, CS 10217
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_mydSEVOXt7 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dossier no14E6F019
Informations complémentaires
À des fins d'essais et de tests, le pouvoir adjudicateur pourra solliciter les candidats pour la fourniture d'échantillons gratuits dans les conditions fixées à l'artile 1 du CCTP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme
Source: OJS 2014/S 096-167357 (2014-05-15)
Informations complémentaires (2014-06-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-03 📅
Date de publication: 2014-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 107-187733
Se réfère à l'avis: 2014/S 96-167357
Numéro JO-S: 107
Source: OJS 2014/S 107-187733 (2014-06-03)
Avis d'attribution de marché (2015-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle management, cellule des marchés, pavillon Moidieu, bâtiment 17, CS 10217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 050-087009
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14E6F019

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: Wassemburg — Médinorme SAS
Adresse postale: 71 allée d'Helsinki, ZAC des Playes Jean Monnet Nord
Commune postale: La Seine-sur-Mer
Code postal: 83500

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-12 📅
Nom: Ethicon SAS
Adresse postale: Service des marchés, 1 rue Camille Desmoulins, TSA
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787

4️⃣
Nom: Anios Laboratoires
Adresse postale: rue Pavé du Moulin
Commune postale: Lille Hellemes
Code postal: 59260
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2015/S 050-087009 (2015-03-09)
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