Fourniture de consommables et d'implants orthopediques
Centre hospitalier de Dreux
Ce marché concerne la fourniture de consommables et d'implants orthopédiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques
- • Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Dreux
Adresse postale: 44 avenue Kennedy – BP 69
Code postal: 28102
Commune postale: Dreux Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-10 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176276
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ce marché concerne la fourniture de consommables et d'implants orthopédiques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: bobine de fil de cerclage sterile
Brève description: Selon catalogue des besoins
Quantité ou étendue: minimum 50.00 m maximum 200.00 m pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: cire a os sterile
Quantité ou étendue: minimum 15.00 u maximum 60.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: seringue a ciment sterile
Quantité ou étendue: minimum 50.00 u maximum 200.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ciment streile sans antibiotique
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ciment sterile contenant des antibiotiques
Quantité ou étendue: minimum 100.00 u maximum 400.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: prothese d'epaule modulaire sterile
Quantité ou étendue: minimum 5.00 u maximum 20.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: implant d'osteosynthese pour fracture diaphysaire de L'Humerus
Quantité ou étendue: minimum 8.00 u maximum 32.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: plaque humerale
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: implant d'osteosynthese pour femur : clou cephalomedullaire sterile
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: osteosynthese de fracture trochanterienne
Quantité ou étendue: minimum 135.00 u maximum 420.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: vis perforee
Quantité ou étendue: minimum 25.00 u maximum 100.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: implant d'osteosynthese sterile pour femur
Quantité ou étendue: minimum 45.00 u maximum 180.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: implant d'osteosynthese sterile pour tibia pour fracture haute et basse
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: osteosynthese de fracture sur prothese femur sterile
Quantité ou étendue: minimum 5.00 Inter maximum 20.00 Inter pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: guides
Quantité ou étendue: minimum 150.00 u maximum 600.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: broches D'Osteosynthese type kirschner
Quantité ou étendue: minimum 250.00 u maximum 1 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: broches d'osteosynthese type kirschner diametre 2.2
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: broches d'osteosynthese type metaizeau
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: fixateur externe non sterile
Quantité ou étendue: minimum 61.00 Inter maximum 244.00 Inter pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: fixateur externe sterile
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: plaque simple pour membre inferieur et superieur
Quantité ou étendue: minimum 10.00 u maximum 40.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: plaque 1/3 de tube pour extremite inferieure du radius
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: plaque radiale pour membre inferieur et superieur
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: des vis
Quantité ou étendue: minimum 350.00 u maximum 1 400.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: vis malleolaire spongieuse semi-filetee
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: plaque et vis pour membre inf et sup ayant la possibilite d'etre verouillee
Quantité ou étendue: minimum 65.00 u maximum 260.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: plaque et vis verouillable pour tibia distal
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: prothese de hanche intermediaire sterile avec possibilite de totalisation
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: prothese totale de hanche sterile avec tige a cimenter
Quantité ou étendue: minimum 35.00 u maximum 140.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: prothese totale de hanche sans ciment sterile
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: fond de cotyle sterile
Quantité ou étendue: minimum 3.00 u maximum 12.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: plaque sterile pour fracture de cotyle
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: obturateur diaphysaire biodegradable synthetique sterile
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: prothese totale de genou sterile a cimenter et a glissement postero-stabilisee
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: prothese totale de genou sterile sans ciment postero-stabilisee et rotatoire
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: chirurgie du pied : technique du chevron implants non steriles
Quantité ou étendue: minimum 273.00 u maximum 1 092.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: chirurgie du pied : technique du chevron implants steriles
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: chirurgie du pied : voie percutanee implants steriles ou non steriles
Quantité ou étendue: minimum 25.00 Inter maximum 100.00 Inter pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: chirurgie du pied : technique combinee chevron / percutane
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: arthrodese de pied
Quantité ou étendue: minimum 15.00 Inter maximum 60.00 Inter pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: materiel pour ligamentoplastie D'Epaule : suture de coiffe
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: materiel pour ligamentoplastie D'Epaule:Suture de coiffe permettant bord a bord
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: materiel pour ligamentoplastie D'Epaule : BOURRELET
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: materiel pour ligamentoplastie d'epaule simple
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: materiel pour ligamentoplastie d'epaule
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: materiel pour ligamentoplastie de genou
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: osteotomie de valgisation-soustraction
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: osteotomie de valgisation - addition
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: substituts osseux steriles
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2014-21 AOO
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Patrice Lorson
Nom: Cellule des marches publics
Adresse postale: 44 avenue Kennedy - BP 69
Point de contact: Emel Turksoy
Téléphone: +33 237515202 📞
Courrier électronique: marches.publics@ch-dreux.fr 📧
URL des documents: http://ch-dreux.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-dreux.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-21 AOO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 101-176276 (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Dreux
Adresse postale: 44 avenue Kennedy – BP 69
Code postal: 28102
Commune postale: Dreux Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-10 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176276
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Word, excel, pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ce marché concerne la fourniture de consommables et d'implants orthopédiques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: bobine de fil de cerclage sterile
Brève description: Selon catalogue des besoins
Quantité ou étendue: minimum 50.00 m maximum 200.00 m pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: cire a os sterile
Quantité ou étendue: minimum 15.00 u maximum 60.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: seringue a ciment sterile
Quantité ou étendue: minimum 50.00 u maximum 200.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ciment streile sans antibiotique
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ciment sterile contenant des antibiotiques
Quantité ou étendue: minimum 100.00 u maximum 400.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: prothese d'epaule modulaire sterile
Quantité ou étendue: minimum 5.00 u maximum 20.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: implant d'osteosynthese pour fracture diaphysaire de L'Humerus
Quantité ou étendue: minimum 8.00 u maximum 32.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: plaque humerale
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: implant d'osteosynthese pour femur : clou cephalomedullaire sterile
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: osteosynthese de fracture trochanterienne
Quantité ou étendue: minimum 135.00 u maximum 420.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: vis perforee
Quantité ou étendue: minimum 25.00 u maximum 100.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: implant d'osteosynthese sterile pour femur
Quantité ou étendue: minimum 45.00 u maximum 180.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: implant d'osteosynthese sterile pour tibia pour fracture haute et basse
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: osteosynthese de fracture sur prothese femur sterile
Quantité ou étendue: minimum 5.00 Inter maximum 20.00 Inter pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: guides
Quantité ou étendue: minimum 150.00 u maximum 600.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: broches D'Osteosynthese type kirschner
Quantité ou étendue: minimum 250.00 u maximum 1 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: broches d'osteosynthese type kirschner diametre 2.2
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: broches d'osteosynthese type metaizeau
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: fixateur externe non sterile
Quantité ou étendue: minimum 61.00 Inter maximum 244.00 Inter pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: fixateur externe sterile
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: plaque simple pour membre inferieur et superieur
Quantité ou étendue: minimum 10.00 u maximum 40.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: plaque 1/3 de tube pour extremite inferieure du radius
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: plaque radiale pour membre inferieur et superieur
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: des vis
Quantité ou étendue: minimum 350.00 u maximum 1 400.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: vis malleolaire spongieuse semi-filetee
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: plaque et vis pour membre inf et sup ayant la possibilite d'etre verouillee
Quantité ou étendue: minimum 65.00 u maximum 260.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: plaque et vis verouillable pour tibia distal
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: prothese de hanche intermediaire sterile avec possibilite de totalisation
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: prothese totale de hanche sterile avec tige a cimenter
Quantité ou étendue: minimum 35.00 u maximum 140.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: prothese totale de hanche sans ciment sterile
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: fond de cotyle sterile
Quantité ou étendue: minimum 3.00 u maximum 12.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: plaque sterile pour fracture de cotyle
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: obturateur diaphysaire biodegradable synthetique sterile
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: prothese totale de genou sterile a cimenter et a glissement postero-stabilisee
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: prothese totale de genou sterile sans ciment postero-stabilisee et rotatoire
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: chirurgie du pied : technique du chevron implants non steriles
Quantité ou étendue: minimum 273.00 u maximum 1 092.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: chirurgie du pied : technique du chevron implants steriles
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: chirurgie du pied : voie percutanee implants steriles ou non steriles
Quantité ou étendue: minimum 25.00 Inter maximum 100.00 Inter pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: chirurgie du pied : technique combinee chevron / percutane
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: arthrodese de pied
Quantité ou étendue: minimum 15.00 Inter maximum 60.00 Inter pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: materiel pour ligamentoplastie D'Epaule : suture de coiffe
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: materiel pour ligamentoplastie D'Epaule:Suture de coiffe permettant bord a bord
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: materiel pour ligamentoplastie D'Epaule : BOURRELET
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: materiel pour ligamentoplastie d'epaule simple
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: materiel pour ligamentoplastie d'epaule
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: materiel pour ligamentoplastie de genou
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: osteotomie de valgisation-soustraction
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: osteotomie de valgisation - addition
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: substituts osseux steriles
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2014-21 AOO
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Ressources propres.
Afficher plus
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Patrice Lorson
Nom: Cellule des marches publics
Adresse postale: 44 avenue Kennedy - BP 69
Point de contact: Emel Turksoy
Téléphone: +33 237515202 📞
Courrier électronique: marches.publics@ch-dreux.fr 📧
URL des documents: http://ch-dreux.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-dreux.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-21 AOO
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Word, excel, pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 101-176276 (2014-05-22)
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