fourniture de connecteurs de qualité aéronautique
Mindef / DGA / DT / SCAT Cazaux
la présente consultation a pour objet la fourniture de connecteurs de qualité aéronautique.
NOTA : Cette publicité est un appel à candidatures ; le dossier de consultation ne sera accessible qu'aux candidats retenus.
Les fournitures/prestations sont divisées en 12 lots.
Description des lots :
- lot 1-a : Connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Souriau ;
- lot 1-b : Connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Amphénol ;
- lot 2 : Connecteurs et accessoires de type 841, 851 et 8bus ;
- lot 3 : Matériels aéronautiques de commande / signalisation ;
- lot 4 : Connectique diverse (cosses, prolongateurs, dérivation Digibus...) ;
- lot 5 : Composants et coupleurs aéronautiques suivant norme 1553b ;
- lot 6 : Connectique coaxiale ;
- lot 7 : Matériels de jonction et connectique de type 1900 ;
- lot 8 : Accessoires de câblage ;
- lot 9 : Connecteurs de type DBAS, BJE et DMC ;
- lot 10 : Connecteurs et accessoires de type SUD-D et assimilés ;
- lot 11 : Connecteurs rectangulaires de type DSX, EPX et Sogie
La procédure retenue pour la présente consultation est le marché négocié après publicité et mise en concurrence en application des articles 243 et 244 du code des marchés publiCS (CMP).
Le candidat consulté ne pourra prétendre à aucune indemnité ou rémunération pour les prestations réalisées dans le cadre de cette consultation, en particulier pour la remise de sa candidature ou de son offre.
En application de l'art. 251 du Code des marchés publics, il s'agit de marchés à bons de commande.
En application de l'art. 247 du code des marchés publics, les marchés, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle
Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Connexions et éléments de contact
Quantité ou étendue:
“marché sans minimum et sans maximum600 000700 000”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Connexions et éléments de contact 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / DGA / DT / SCAT Cazaux
Adresse postale: ministère de la défense – direction technique – service centralisé des achats techniques – Mindef / DGA / DT / SCAT DGA – essais en vol – site de Cazaux – BP 10416
Code postal: 33164
Commune postale: La Teste Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ixarm.com 🌏
Courrier électronique: christophe.lavie@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557154261 📞
Fax: +33 557154009 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-21 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 141-252928
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“en cas de réponse à plusieurs lots, les candidats peuvent soit présenter un seul exemplaire des documents relatifs à leur candidature et scinder lot par lot...”
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
“accord cadre au sens du droit communautaire”
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de connecteurs de qualité aéronautique.”
“NOTA : Cette publicité est un appel à candidatures ; le dossier de consultation ne sera accessible qu'aux candidats retenus.”
“Les fournitures/prestations sont divisées en 12 lots.”
“Description des lots :”
“- lot 1-a : Connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Souriau ;”
“- lot 1-b : Connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Amphénol ;”
“- lot 2 : Connecteurs et accessoires de type 841, 851 et 8bus ;”
“- lot 3 : Matériels aéronautiques de commande / signalisation ;”
“- lot 4 : Connectique diverse (cosses, prolongateurs, dérivation Digibus...) ;”
“- lot 5 : Composants et coupleurs aéronautiques suivant norme 1553b ;”
“- lot 6 : Connectique coaxiale ;”
“- lot 7 : Matériels de jonction et connectique de type 1900 ;”
“- lot 8 : Accessoires de câblage ;”
“- lot 9 : Connecteurs de type DBAS, BJE et DMC ;”
“- lot 10 : Connecteurs et accessoires de type SUD-D et assimilés ;”
“- lot 11 : Connecteurs rectangulaires de type DSX, EPX et Sogie”
“La procédure retenue pour la présente consultation est le marché négocié après publicité et mise en concurrence en application des articles 243 et 244 du...”
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“Le candidat consulté ne pourra prétendre à aucune indemnité ou rémunération pour les prestations réalisées dans le cadre de cette consultation, en...”
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“En application de l'art. 251 du Code des marchés publics, il s'agit de marchés à bons de commande.”
“En application de l'art. 247 du code des marchés publics, les marchés, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 A - connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Souriau
Brève description:
“Lot 1 A - connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Souriau”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
136 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot 1-b : Connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Amphénol
Brève description:
“Lot 1-b : Connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Amphénol”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 : Connecteurs et accessoires de type 841, 851 et 8bus
Brève description:
“Lot 2 : Connecteurs et accessoires de type 841, 851 et 8bus”
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 : Matériels aéronautiques de commande / signalisation
Brève description:
“Lot 3 : Matériels aéronautiques de commande / signalisation”
Valeur estimée hors TVA: 230 000 💰
325 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 : Connectique diverse (cosses, prolongateurs, dérivation Digibus...)
Brève description:
“Lot 4 : Connectique diverse (cosses, prolongateurs, dérivation Digibus...)”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
48 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 : Composants et coupleurs aéronautiques suivant norme 1553b
Brève description:
“Lot 5 : Composants et coupleurs aéronautiques suivant norme 1553b”
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 : Connectique coaxiale
Brève description:
“Lot 6 : Connectique coaxiale”
Valeur estimée hors TVA: 37 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 : Matériels de jonction et connectique de type 1900
Brève description:
“Lot 7 : Matériels de jonction et connectique de type 1900”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 : Accessoires de câblage
Brève description:
“Lot 8 : Accessoires de câblage”
Valeur estimée hors TVA: 110 000 💰
170 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 : Connecteurs de type dbas, bje et DMC
Brève description:
“Lot 9 : Connecteurs de type dbas, bje et DMC”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 : Connecteurs et accessoires de type SUD-D et assimilés
Brève description:
“Lot 10 : Connecteurs et accessoires de type SUD-D et assimilés”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 : Connecteurs rectangulaires de type dsx, epx et SOGIE
Brève description:
“Lot 11 : Connecteurs rectangulaires de type dsx, epx et SOGIE”
Quantité ou étendue:
“marché sans minimum et sans maximum”
Valeur estimée hors TVA: 600 000 💰
700 000 💰
Numéro de référence: DGA-CAZAUX-14-013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“DGA Essais en vol site de Cazaux, 33164 La Teste Cedex”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“le candidat (ou le groupement) devra renseigner dans leur intégralité les formulaires DC 1 et DC 2 accessibles sur le site http://www.economie.gouv.fr. Si...”
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“tout sous-traitant au sens de la loi 75 1334 du 31 décembre 1975 relative a la sous-traitance doit faire l objet d une déclaration au pouvoir adjudicateur,...”
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Situation économique et financière:
“le candidat devra renseigner la rubrique D-1 du formulaire DC 2 précité.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“le chiffre d affaires annuel du candidat (opérateur économique ou groupement d opérateurs économiques) en moyenne sur les trois derniers exercices connus...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“cette information peut être fournie en complétant le bloc H du formulaire Dc4 précité.”
Capacité technique et professionnelle:
“présentation d une liste des principales fournitures réalisées et/ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant...”
Afficher plus
“Si le candidat (ou le groupement) s appuie sur d autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités : se reporter au paragraphe "Informations...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“les candidats, n ayant pas démontré par tout moyen leurs capacités ou compétences dans chacun des domaines ci-dessus, pourront être éliminés”
Capacité technique et professionnelle:
“présentation d'une liste des principales fournitures réalisées et/ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant...”
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“les candidatures des sous-traitants, n ayant pas démontré par tout moyen leurs compétences dans chacun des domaines relatifs aux prestations sous-traitées,...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le financement est assuré par des ressources budgétaires de l'état. Le régime des paiements (versements d'avance, acomptes et soldes) est conforme aux...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que...”
Afficher plus
“La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le marché prévoira que le mandataire...”
Afficher plus
“Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :”
“1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;”
“2° en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“la composition du groupement peut être modifiée et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et la remise des offres...”
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Dates
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2014-09-22 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / DGA / DT / SCAT Cazaux150000271
Numéro d'enregistrement national: 150000271
Contact
Point de contact: Service centralisé des achats techniques – Mindef / DGA / DT / SCAT DGA essais en vol – site de Cazaux – BP 10416
M. Lavie Christophe
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DGA/SCAT150000271
Adresse postale: Ministère de la défense - direction technique - service centralisé des achats techniques - Mindef/DGA/DT/SCAT DGA essais en vol - site de Cazaux, BP 10416
Commune postale: La Teste Cedex
Code postal: 33164
Point de contact: Ministère de la défense - direction technique - service centralisé des achats techniques - Mindef/DGA/DT/SCAT
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=190591&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=190591&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.bordeaux@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“en cas de réponse à plusieurs lots, les candidats peuvent soit présenter un seul exemplaire des documents relatifs à leur candidature et scinder lot par lot...”
Afficher plus
“important : Les candidatures peuvent être transmises soit par voie électronique via la plate-forme des achats de l Etat (Place)...”
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“afin, de permettre au pouvoir adjudicateur d'apprécier la situation juridique et la capacité économique, financière, technique et professionnelle minimale...”
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“La lettre de candidature et les déclarations sur l'honneur doivent être impérativement signées par une personne habilitée à engager l'opérateur économique...”
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“Un candidat qui fait une fausse déclaration pourra être sanctionné au titre de l'article 441-1 du code pénal pour faux et usage de faux.”
“les fournitures objet du présent appel à candidatures pourront être livrés sur les deux sites de DGA Essais en vol :”
“- DGA essais en vol site de Cazaux - BP 10416 - 33164 La Teste Cedex”
“- DGA essais en vol site d'Istres - service recette - 13804 Istres Cedex.”
“L'attention des candidats est attirée sur la fermeture de l'établissement DGA Essais en Vol - site de Cazaux sur la période allant du 4.8.2014 au 17.8.2014.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta.bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2014/S 141-252928 (2014-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Connexions et éléments de contact
Quantité ou étendue:
“marché sans minimum et sans maximum600 000700 000”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Connexions et éléments de contact 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / DGA / DT / SCAT Cazaux
Adresse postale: ministère de la défense – direction technique – service centralisé des achats techniques – Mindef / DGA / DT / SCAT DGA – essais en vol – site de Cazaux – BP 10416
Code postal: 33164
Commune postale: La Teste Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ixarm.com 🌏
Courrier électronique: christophe.lavie@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557154261 📞
Fax: +33 557154009 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-21 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 141-252928
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“en cas de réponse à plusieurs lots, les candidats peuvent soit présenter un seul exemplaire des documents relatifs à leur candidature et scinder lot par lot...”
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
“accord cadre au sens du droit communautaire”
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de connecteurs de qualité aéronautique.”
“NOTA : Cette publicité est un appel à candidatures ; le dossier de consultation ne sera accessible qu'aux candidats retenus.”
Afficher plus (18)
“Les fournitures/prestations sont divisées en 12 lots.”
“Description des lots :”
“- lot 1-a : Connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Souriau ;”
“- lot 1-b : Connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Amphénol ;”
“- lot 2 : Connecteurs et accessoires de type 841, 851 et 8bus ;”
“- lot 3 : Matériels aéronautiques de commande / signalisation ;”
“- lot 4 : Connectique diverse (cosses, prolongateurs, dérivation Digibus...) ;”
“- lot 5 : Composants et coupleurs aéronautiques suivant norme 1553b ;”
“- lot 6 : Connectique coaxiale ;”
“- lot 7 : Matériels de jonction et connectique de type 1900 ;”
“- lot 8 : Accessoires de câblage ;”
“- lot 9 : Connecteurs de type DBAS, BJE et DMC ;”
“- lot 10 : Connecteurs et accessoires de type SUD-D et assimilés ;”
“- lot 11 : Connecteurs rectangulaires de type DSX, EPX et Sogie”
“La procédure retenue pour la présente consultation est le marché négocié après publicité et mise en concurrence en application des articles 243 et 244 du...”
“Le candidat consulté ne pourra prétendre à aucune indemnité ou rémunération pour les prestations réalisées dans le cadre de cette consultation, en...”
“En application de l'art. 251 du Code des marchés publics, il s'agit de marchés à bons de commande.”
“En application de l'art. 247 du code des marchés publics, les marchés, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle”
Intitulé du lot: lot 1 A - connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Souriau
Brève description:
“Lot 1 A - connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Souriau”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
136 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot 1-b : Connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Amphénol
Brève description:
“Lot 1-b : Connecteurs et accessoires suivant la norme D38999 + assimilés spécifiques Amphénol”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 : Connecteurs et accessoires de type 841, 851 et 8bus
Brève description:
“Lot 2 : Connecteurs et accessoires de type 841, 851 et 8bus”
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 : Matériels aéronautiques de commande / signalisation
Brève description:
“Lot 3 : Matériels aéronautiques de commande / signalisation”
Valeur estimée hors TVA: 230 000 💰
325 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 : Connectique diverse (cosses, prolongateurs, dérivation Digibus...)
Brève description:
“Lot 4 : Connectique diverse (cosses, prolongateurs, dérivation Digibus...)”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
48 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 : Composants et coupleurs aéronautiques suivant norme 1553b
Brève description:
“Lot 5 : Composants et coupleurs aéronautiques suivant norme 1553b”
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 : Connectique coaxiale
Brève description:
“Lot 6 : Connectique coaxiale”
Valeur estimée hors TVA: 37 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 : Matériels de jonction et connectique de type 1900
Brève description:
“Lot 7 : Matériels de jonction et connectique de type 1900”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 : Accessoires de câblage
Brève description:
“Lot 8 : Accessoires de câblage”
Valeur estimée hors TVA: 110 000 💰
170 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 : Connecteurs de type dbas, bje et DMC
Brève description:
“Lot 9 : Connecteurs de type dbas, bje et DMC”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 : Connecteurs et accessoires de type SUD-D et assimilés
Brève description:
“Lot 10 : Connecteurs et accessoires de type SUD-D et assimilés”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 : Connecteurs rectangulaires de type dsx, epx et SOGIE
Brève description:
“Lot 11 : Connecteurs rectangulaires de type dsx, epx et SOGIE”
Quantité ou étendue:
“marché sans minimum et sans maximum”
Valeur estimée hors TVA: 600 000 💰
700 000 💰
Numéro de référence: DGA-CAZAUX-14-013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“DGA Essais en vol site de Cazaux, 33164 La Teste Cedex”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“le candidat (ou le groupement) devra renseigner dans leur intégralité les formulaires DC 1 et DC 2 accessibles sur le site http://www.economie.gouv.fr. Si...”
“tout sous-traitant au sens de la loi 75 1334 du 31 décembre 1975 relative a la sous-traitance doit faire l objet d une déclaration au pouvoir adjudicateur,...”
Situation économique et financière:
“le candidat devra renseigner la rubrique D-1 du formulaire DC 2 précité.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“le chiffre d affaires annuel du candidat (opérateur économique ou groupement d opérateurs économiques) en moyenne sur les trois derniers exercices connus...”
Situation économique et financière:
“cette information peut être fournie en complétant le bloc H du formulaire Dc4 précité.”
Capacité technique et professionnelle:
“présentation d une liste des principales fournitures réalisées et/ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant...”
“Si le candidat (ou le groupement) s appuie sur d autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités : se reporter au paragraphe "Informations...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“les candidats, n ayant pas démontré par tout moyen leurs capacités ou compétences dans chacun des domaines ci-dessus, pourront être éliminés”
Capacité technique et professionnelle:
“présentation d'une liste des principales fournitures réalisées et/ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“les candidatures des sous-traitants, n ayant pas démontré par tout moyen leurs compétences dans chacun des domaines relatifs aux prestations sous-traitées,...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le financement est assuré par des ressources budgétaires de l'état. Le régime des paiements (versements d'avance, acomptes et soldes) est conforme aux...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que...”
“La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le marché prévoira que le mandataire...”
Afficher plus (4)
“Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :”
“1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;”
“2° en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“la composition du groupement peut être modifiée et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et la remise des offres...”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Dates
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2014-09-22 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / DGA / DT / SCAT Cazaux150000271
Numéro d'enregistrement national: 150000271
Contact
Point de contact: Service centralisé des achats techniques – Mindef / DGA / DT / SCAT DGA essais en vol – site de Cazaux – BP 10416
M. Lavie Christophe
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DGA/SCAT150000271
Adresse postale: Ministère de la défense - direction technique - service centralisé des achats techniques - Mindef/DGA/DT/SCAT DGA essais en vol - site de Cazaux, BP 10416
Commune postale: La Teste Cedex
Code postal: 33164
Point de contact: Ministère de la défense - direction technique - service centralisé des achats techniques - Mindef/DGA/DT/SCAT
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=190591&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=190591&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.bordeaux@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“en cas de réponse à plusieurs lots, les candidats peuvent soit présenter un seul exemplaire des documents relatifs à leur candidature et scinder lot par lot...”
“important : Les candidatures peuvent être transmises soit par voie électronique via la plate-forme des achats de l Etat (Place)...”
Afficher plus (8)
“afin, de permettre au pouvoir adjudicateur d'apprécier la situation juridique et la capacité économique, financière, technique et professionnelle minimale...”
“La lettre de candidature et les déclarations sur l'honneur doivent être impérativement signées par une personne habilitée à engager l'opérateur économique...”
“Un candidat qui fait une fausse déclaration pourra être sanctionné au titre de l'article 441-1 du code pénal pour faux et usage de faux.”
“les fournitures objet du présent appel à candidatures pourront être livrés sur les deux sites de DGA Essais en vol :”
“- DGA essais en vol site de Cazaux - BP 10416 - 33164 La Teste Cedex”
“- DGA essais en vol site d'Istres - service recette - 13804 Istres Cedex.”
“L'attention des candidats est attirée sur la fermeture de l'établissement DGA Essais en Vol - site de Cazaux sur la période allant du 4.8.2014 au 17.8.2014.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta.bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2014/S 141-252928 (2014-07-21)
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