Fourniture de composteurs domestiques en bois

Communauté d'agglomération de Castres

Ce marché a pour objet la fourniture et la livraison :
+ Pour le lot nº 1 :
— de composteurs individuels 300l et 600l,
— de bio-seaux (7 à 10l),
— de guides de montage,
— de guides de compostage,
— ainsi que de mélangeurs.
+ Pour le lot nº 2 :
— de composteurs collectifs 800l et 1000l,
— de bio-seaux (7 à 10l),
— de guides de compostage,
— de guides de montage,
— et de mélangeurs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Plastic omnium systèmes urbains – direction régionale Sud

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Castres

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-03	Avis de marché
2014-05-07	Informations complémentaires
2014-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande, sans minimum et avec maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Castres
Adresse postale: Espace ressources, Le Causse espace d'entreprises, CS 50007
Code postal: 81115
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://www.castres-mazamet.com 🌏
Courrier électronique: agglomeration@castres-mazamet.com 📧
Téléphone: +33 563735001 📞
Fax: +33 563735002 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-03 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-120198
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.castres-mazamet.com Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro.dossier de consultation téléchargeable à l'adresse suivante : www.castres-mazamet.com - rubrique "Les marchés publics". Modalités de transmission des candidatures et des offres au pouvoir adjudicateur : support papier ou voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché a pour objet la fourniture et la livraison :

+ Pour le lot nº 1 :

— de composteurs individuels 300l et 600l,

— de bio-seaux (7 à 10l),

— de guides de montage,

— de guides de compostage,

— ainsi que de mélangeurs.

+ Pour le lot nº 2 :

— de composteurs collectifs 800l et 1000l,

— de guides de compostage,

— et de mélangeurs

Numéro du lot: 1
Brève description:

Composteurs individuels en bois et accessoires.Montant annuel minimum de commandes : 40 000 EUR HT.Montant annuel maximum de commandes : 200 000 EUR HT.

Composteurs individuels en bois et accessoires.

Montant annuel minimum de commandes : 40 000 EUR HT.

Montant annuel maximum de commandes : 200 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Composteurs collectifs en bois et accessoiresMontant annuel minimum de commandes : 2 000 EUR HT.Montant annuel maximum de commandes : 50 000 EUR HT.

Composteurs collectifs en bois et accessoires

Montant annuel minimum de commandes : 2 000 EUR HT.

Montant annuel maximum de commandes : 50 000 EUR HT.

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Four. Compost;

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (Dc1 joint) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant :

— le nom et l'adresse du candidat ;

— le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s) ;

— si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire ;

— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait Kbis, délégation de signature ou équivalent) ;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

— déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si Dc1 non produit) ;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc1 non produit) ;

— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices (ou Dc2 joint).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les prestations de services ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le marché public ne comporte aucune retenue de garantie ou garantie à première demande sur les paiements.

Le marché public comporte une garantie à première demande en garantie du remboursement de toute ou partie d'une avance de 5%.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres de la collectivité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (40)
2. Prix des fournitures % (40)
3. Critères environnementaux % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24810043000045
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet : service affaires administratives et juridiques - marchés publics
Adresse postale: Espace ressources, Le Causse Espace d'entreprises, CS 50007
Téléphone: +33 563735000 📞
Courrier électronique: marchespublics@castres-mazamet.com 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Four. Compost;
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.castres-mazamet.com

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.dossier de consultation téléchargeable à l'adresse suivante : www.castres-mazamet.com - rubrique "Les marchés publics".

Modalités de transmission des candidatures et des offres au pouvoir adjudicateur : support papier ou voie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2014/S 070-120198 (2014-04-03)

Informations complémentaires (2014-05-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-156562
Se réfère à l'avis: 2014/S 70-120198
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2014/S 090-156562 (2014-05-07)

Avis d'attribution de marché (2014-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date de publication: 2014-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 161-288796
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.castres-mazamet.com Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-04 📅
Nom: Plastic omnium systèmes urbains – direction régionale Sud
Adresse postale: 17 chemin des Pierres
Commune postale: Bruguières
Code postal: 31150

2️⃣
Nom: Plastic omnium systèmes urbains – direction régionale sud
Adresse postale: 1 chemin des Pierres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2014/S 161-288796 (2014-08-22)

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