fourniture de composants logiciels et matériels de systèmes de supervision et de noeuds de mesure communicant

Ifsttar

l'Accord-Cadre attribué à un seul titulaire concerne des activités d'instrumentation de la ville, des bâtiments, des infrastructures et des personnes.
Les types de prestations et fournitures concernées pouvant donner lieu à des marchés subséquents.
-prestation de type 1 : Fourniture d'un Système de supervision de réseaux de noeuds de mesure communicants
-Prestation de type 2 : Conception et/ou intégration et/ou qualification et/ou adaptation de Noeuds de Mesure Communicants (Nmc)
-Prestation de type 3 : Réalisation de modules complémentaires (IHM et fonctions avancées) pour Systèmes de Supervision
-Prestation de type 4 : Déploiement matériel et logiciel de systèmes de supervision et/ou de noeuds de mesure communicants sur site d'essai
l'accord-cadre définit les termes régissant les marchés subséquents qui seront conclus au cours de sa durée sur son fondement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A3IP SARL

Qui ?

• Ifsttar

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de réseau › Composants de réseau
• Matériel de réseau › Nœuds de réseau

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-23	Avis de marché
2014-10-23	Informations complémentaires
2015-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Composants de réseau
Quantité ou étendue:

l'Accord-Cadre attribué à un seul titulaire concerne des activités d'instrumentation de la ville, des bâtiments, des infrastructures et des personnes.Les types de prestations et fournitures concernées pouvant donner lieu à des marchés subséquents.-prestation de type 1 : Fourniture d'un Système de supervision de réseaux de noeuds de mesure communicants-Prestation de type 2 : Conception et/ou intégration et/ou qualification et/ou adaptation de Noeuds de Mesure Communicants (Nmc)-Prestation de type 3 : Réalisation de modules complémentaires (IHM et fonctions avancées) pour Systèmes de Supervision-Prestation de type 4 : Déploiement matériel et logiciel de systèmes de supervision et/ou de noeuds de mesure communicants sur site d'essail'accord-cadre définit les termes régissant les marchés subséquents qui seront conclus au cours de sa durée sur son fondement

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Composants de réseau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifsttar
Adresse postale: Cité Descartes, 14-20 boulevard Isaac Newton, Champs-sur-Marne
Code postal: 77447
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ifsttar.fr 🌏
Téléphone: +33 181668000 📞
Fax: +33 181668001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327744
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr sans identification préalable ni inscription. Toutefois, les soumissionnaires sont invités à s'inscrire en fournissant le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique. En effet, l'IFSTTAR entend utiliser la plateforme de dématérialisation pour informer les candidats d'éventuels compléments ou modifications du DCE, ainsi que pour répondre aux questions qui lui seront posées. Un candidat qui aurait téléchargé le DCE sans s'identifier ne pourra être tenu informé de ces compléments ou modifications. Il ne pourra élever aucune réclamation de ce fait, quand bien même son offre viendrait à être rejetée du fait d'une non-conformité Le retrait des documents via la plateforme n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée. La transmission papier des candidatures et des offres n'est pas autorisée Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre attribué à un seul titulaire concerne des activités d'instrumentation de la ville, des bâtiments, des infrastructures et des personnes.

Les types de prestations et fournitures concernées pouvant donner lieu à des marchés subséquents.

-prestation de type 1 : Fourniture d'un Système de supervision de réseaux de noeuds de mesure communicants

-Prestation de type 2 : Conception et/ou intégration et/ou qualification et/ou adaptation de Noeuds de Mesure Communicants (Nmc)

-Prestation de type 3 : Réalisation de modules complémentaires (IHM et fonctions avancées) pour Systèmes de Supervision

-Prestation de type 4 : Déploiement matériel et logiciel de systèmes de supervision et/ou de noeuds de mesure communicants sur site d'essai

l'accord-cadre définit les termes régissant les marchés subséquents qui seront conclus au cours de sa durée sur son fondement

Quantité ou étendue:

l'Accord-Cadre attribué à un seul titulaire concerne des activités d'instrumentation de la ville, des bâtiments, des infrastructures et des personnes.

Les types de prestations et fournitures concernées pouvant donner lieu à des marchés subséquents.

-prestation de type 1 : Fourniture d'un Système de supervision de réseaux de noeuds de mesure communicants

-Prestation de type 2 : Conception et/ou intégration et/ou qualification et/ou adaptation de Noeuds de Mesure Communicants (Nmc)

-Prestation de type 3 : Réalisation de modules complémentaires (IHM et fonctions avancées) pour Systèmes de Supervision

-Prestation de type 4 : Déploiement matériel et logiciel de systèmes de supervision et/ou de noeuds de mesure communicants sur site d'essai

l'accord-cadre définit les termes régissant les marchés subséquents qui seront conclus au cours de sa durée sur son fondement

Description des options: les options sont indiquées et détaillées dans le CCP 2014-mma-03f
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014-MMA-03F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IFSTTAR 14-20 boulevard Newton, 77447 Marne-la-Vallée Cedex 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-dc 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) à compléter,

-dc 2 (Déclaration du candidat,) à compléter

oces formulaires sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

-L'attestation d'assurance,

-le relevé d'identité bancaire ou postal,

Situation économique et financière:

-Une notice de présentation commerciale et financière de la société (décrivant l'activité et l'organisation de la société, les effectifs),

-pour chaque type de prestation, tout document permettant d'apprécier les références et moyens du candidat (équipement, personnel, liste des principales prestations similaires effectuées pendant les trois dernières années, leur montant, leur bénéficiaire public ou privé et les coordonnées de personnes à contacter).

-en cas de sous-traitance, le candidat produit les mêmes documents concernant le(s) sous-traitant(s) ainsi que le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du ou des sous-traitants.

Capacité technique et professionnelle:

les pièces à fournir relative à l'offre sont mentionnées et détaillées dans le règlement de la consultation à l'article 11.6.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

modalité essentielle de paiement : les factures sont payées au plus tard le 30ème jour suivant de la date certaine de réception de chaque facture acceptée sous réserve de service fait.

modalité essentielle de financement : 100 % IFSTTAR

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prendra la forme d'un groupement solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations appréciés en fonction de : -Le prix de la Prestation de type 1 (20 %) -Le prix de la Prestation de type 2 (10 %) -Le prix de la Prestation de type 3 (5 %) -Le prix de la Prestation de type 4 (5 %) (40)
2. Valeur technique de l'offre appréciée au regard de l'adéquation entre les techniques d'instrumentation et des technologies (matérielles et logicielles) proposées et les besoins spécifiés dans le CCP. En outre les performances et la maîtrise de briques existantes chez le prestataire seront particulièrement appréciées pour le progiciel " Système de Supervision " et les références de NMC développés. (30)
3. Équipe dédiée aux prestations objet du marché appréciée selon l'adéquation de la compétence globale de l'équipe projet pour chaque prestation ainsi que des compétences individuelles (CV à fournir). La qualification et l'expérience des agents proposés par le prestataire. (25)
4. Mise en place d'une politique en matière de développement durable (aspects environnementaux et sociaux de l'entreprise) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale de l'IFSTTAR
Nom: Ifsttar
Point de contact: Bérengère Lebental ou Vincent Le Cam ou François Derkx

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-MMA-03F
Informations complémentaires

le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr sans identification préalable ni inscription.

Toutefois, les soumissionnaires sont invités à s'inscrire en fournissant le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique.

En effet, l'IFSTTAR entend utiliser la plateforme de dématérialisation pour informer les candidats d'éventuels compléments ou modifications du DCE, ainsi que pour répondre aux questions qui lui seront posées.

Un candidat qui aurait téléchargé le DCE sans s'identifier ne pourra être tenu informé de ces compléments ou modifications. Il ne pourra élever aucune réclamation de ce fait, quand bien même son offre viendrait à être rejetée du fait d'une non-conformité

Le retrait des documents via la plateforme n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée.

La transmission papier des candidatures et des offres n'est pas autorisée

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (Référé précontractuel) article L551-1 du Code de Justice Administrative;

* Au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution de contrat, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion

Du contrat en l'absence d'avis d'attribution, référé contractuel ( article L551-13 du Code de Justice Administrative).

Dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, recours pour excès de pouvoir ( article R421-1 du Code de

Justice Administrative) . Les candidats évincés ne peuvent plus introduire de recours pour excès de pouvoir à compter de la date de la signature du marché puisqu'ils disposent de la possibilité d'introduire un recours en plein contentieux.

*A partir de la signature du marché et dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités

De sa conclusion, recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles

Source: OJS 2014/S 186-327744 (2014-09-23)

Informations complémentaires (2014-10-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366250
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327744
Numéro JO-S: 207
Source: OJS 2014/S 207-366250 (2014-10-23)

Avis d'attribution de marché (2015-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifsttar

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-21 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-026746
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 185 B, annonce n° 297 du 26.9.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 207 B, annonce n° 412 du 28.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ifsttar, 14-20 boulevard Newton, 77447 Marne-la-Vallée Cedex 2.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations appréciés en fonction de: — le prix de la prestation de type 1 (20 %) — le prix de la prestation de type 2 (10 %) — le prix de la prestation de type 3 (5 %) — le prix de la prestation de type 4 (5 %) (40)
2. Valeur technique de l'offre appréciée au regard de l'adéquation entre les techniques d'instrumentation et des technologies (matérielles et logicielles) proposées et les besoins spécifiés dans le CCP. En outre les performances et la maîtrise de briques existantes chez le prestataire seront particulièrement appréciées pour le progiciel «Système de Supervision» et les références de NMC développés (30)
3. Équipe dédiée aux prestations objet du marché appréciée selon l'adéquation de la compétence globale de l'équipe projet pour chaque prestation ainsi que des compétences individuelles (CV à fournir). La qualification et l'expérience des agents proposés par le prestataire (25)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: A3IP SARL
Adresse postale: bâtiment Placel, route de Vannes
Commune postale: Sautron
Code postal: 44880
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: benoit.mathonnet@a3ip.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale de l'Ifsttar

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative.

Du contrat en l'absence d'avis d'attribution, référé contractuel ( article L551-13 du code de justice administrative).

Dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, recours pour excès de pouvoir ( article R421-1 du code de justice administrative). Les candidats évincés ne peuvent plus introduire de recours pour excès de pouvoir à compter de la date de la signature du marché puisqu'ils disposent de la possibilité d'introduire un recours en plein contentieux.

*À partir de la signature du marché et dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités

De sa conclusion, recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.

Source: OJS 2015/S 017-026746 (2015-01-21)

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