Fourniture de clefs USB spécifiques à usage pédagogique et de communication pour l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Le présent marché concerne la fourniture de clefs USB spécifique à usage pédagogique pour l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne.
La prestation inclut la fourniture de clefs USB sous forme de carte en aluminium lisse et leurs pochettes avec l'insertion de données fournies par l'université Paris 1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-22 Avis de marché
2014-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures informatiques
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.Il est renouvelable deux (2) fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder trois (3) ans.Le marché est traité globalement à bons de commande, conformément à l'article 77-i du code des marchés publics :Montant minimum annuel : 25 000 EUR HT.Montant maximum annuel : 100 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
Téléphone: +33 144077958 📞
Fax: +33 144077695 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176379
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Contenu du dossier " offre ". En cas de remise par voie papier, le candidat fournira en deux exemplaires (un exemplaire original et une copie) : L acte d'engagement à compléter et à signer ou à signer électroniquement par le candidat. L offre présentée par des groupements doit être signée soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises (notamment la " lettre de candidature formulaire Dc1 "). Le candidat utilisera impérativement le modèle d'acte d'engagement fourni dans le DCE. L'annexe financière à l'acte d'engagement : BPU à compléter intégralement et à signer ou à signer électroniquement par le candidat. Un " mémoire technique " signé ou signé électroniquement , permettant d'apprécier la proposition technique du candidat au regard des sous-critères mentionnés à l'article 8.2 du présent Règlement et contenant notamment dans l'ordre, selon des parties clairement identifiées, les éléments suivants : — présentation technique des cartes clefs USB conformément au modèle présenté à l'article 4.1 du CCP 14m08, — fourniture d'un échantillon de clef vide de données et de sa pochette (remis à titre gratuit et conservé par L'Université Paris 1 ), — présentation des délais d'exécution et de livraison (présenter également un calendrier opérationnel en référence au CCP 14m08), — qualité du référent, — présentation du mode opératoire de production et introduction des données, — présentation du suivi des prestations. Tous les documents constituant ou accompagnant l'offre doivent être en français ou traduits s'ils émanent d'une autorité étrangère. l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent impérativement utiliser les formulaires fournis dans le DCE, sans pouvoir apporter de modifications dans l'ordre ou les intitulés des documents. Nota : toutes les pièces citées ci-dessus doivent être obligatoirement fournies sous peine de rejet de l'offre. Transmission des candidatures et offres : Les dossiers des candidats sont transmis, par tout moyen, permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. Il en résulte, au choix du candidat, la possibilité d'une transmission : - soit sur support papier : A-Par courrier postal (courrier recommandé avec avis de réception ou équivalent) : Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne DAFB - service de la commande publique 12 place du Panthéon 75 231 Paris Cedex 05 - France. Les candidats sont informés que le cachet de la Poste ne fait pas foi dans le cadre de cette consultation. B-en remise sur place contre récépissé : Attention : ce n'est pas une adresse postale. Université Paris 1 - panthéon Sorbonne DAFB - service de la commande publique 2 rue Cujas (Derrière la grille - fond de cour - 2ème étage aile A - bureau 215) 75 005 Paris - France Les réceptions sont assurées : du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:00. La proposition sera remise sous pli cacheté, portant la mention " Consultation 14m08 / clefs USB Cavej -Ne pas ouvrir ". - soit par voie dématérialisée sur le site internet du profil d'acheteur : www.achatpublic.com Les soumissionnaires ont la possibilité de remettre un pli électronique sur le site " www.achatpublic.com ", rubrique " salle des marchés ", puis " réponse aux consultations ". Tout candidat intéressé dispose d'un accès libre, direct et complet aux documents de la consultation sur la plateforme de dématérialisation " www.achatpublic.com ". Pour obtenir gratuitement le dossier de consultation, le candidat peut : - soit le télécharger sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur " www.achatpublic.com " ; référence publique " 14m08". - soit adresser une demande écrite (par courriel, télécopie ou courrier) : Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne Service de la commande publique 12 place du Panthéon 75231 Paris Cedex 5 fax +33 144077695. E-mail : marches@univ-paris1.fr. Conformément à l'article 52-i du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur procède à l'examen des candidatures et à l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats sur la base des renseignements et documents constitutifs du dossier de candidature mentionnés à l'article 6.1 du présent Règlement de la Consultation. Les candidatures dont les capacités financières, professionnelles et techniques, en rapport avec l'objet et la complexité du besoin, sont manifestement insuffisantes pour exécuter les prestations du marché, seront éliminées. Critères d'attribution du marché : La notation totale sur 40 points du critère prix est : — simulation portant sur le prix unitaire des clefs USB et de leur supports. (notation sur 40 points) — simulation faite en prenant en compte 3 commandes complètes de clefs avec pochettes: une de 250 exemplaires, une de 500 exemplaires et une de 1000 exemplaires en appliquant les prix mentionnés à l'annexe financière (Bpu) à l'acte d'engagement le nombre de points attribué pour l'analyse des prix unitaires sera obtenu au moyen de la formule suivante : Montant le moins élevé * Prix : ------------------------------------------------------------------------ x 40 Montant analysé (*) Sous réserve que l'offre ne soit pas anormalement basse attention : en cas d'oubli d'indication d'un prix unitaire dans le bordereau de prix unitaires en annexe financière, l'offre sera considérée comme irrégulière. (En cas de prix unitaire avec Bpu). Critère B : Valeur technique de l'offre, notée sur 60 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants : — sous-critère B1 : Qualité des matériaux, matériels et moyens techniques présentés pour l'exécution du marché, qualité de l'échantillon ( clef et pochette) fourni (20 points), — sous-critère B2 : Adéquation des délais d'exécution et du calendrier prévisionnel d'intervention au regard des exigences opérationnelles (15 points), — sous-critère B3 : Pertinence des moyens humains prévus et du référent dédié. (10 points), — sous-critère B4 : Qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation (production et introduction de données) et le suivi des prestations, analysée sur la base du mode opératoire et des modalités d'organisation prévue en fonction des contraintes décrite dans le CCP 14m08. (15 points). Remarque : Des précisions pourront être demandées aux candidats, si l'offre n'est pas suffisamment claire ou si elle paraît anormalement basse. Classement des offres : l'offre économiquement la plus avantageuse sera celle ayant obtenu la note totale et globale la plus élevée, après application des notes et pondérations. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.
Il est renouvelable deux (2) fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder trois (3) ans.
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de clefs USB spécifique à usage pédagogique pour l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne.
La prestation inclut la fourniture de clefs USB sous forme de carte en aluminium lisse et leurs pochettes avec l'insertion de données fournies par l'université Paris 1.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.
Il est renouvelable deux (2) fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder trois (3) ans.
Le marché est traité globalement à bons de commande, conformément à l'article 77-i du code des marchés publics :
Montant minimum annuel : 25 000 EUR HT.
Montant maximum annuel : 100 000 EUR (HT).
Description des options:
Il comporte 3 options au sens du droit communautaire :
Le marché est renouvelable deux fois par tacite reconduction. Les reconductions sont annuelles.
L Université se réserve également la possibilité de recourir au marché complémentaire de fournitures visé à l'article 35 II 4 du code des marchés publics.
Le marché est susceptible d'être modifié par avenants.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14M08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12 place du Panthéon, 75005 Paris Cedex 05.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics, le dossier de candidature doit contenir les pièces suivantes :Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, signée ou signée électroniquement (Dc1*Ou équivalent) comprenant les informations suivantes :
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- identification du pouvoir adjudicateur, du soumissionnaire et du groupement le cas échéant,
- objet du marché,
- attestations sur l'honneur justifiant que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
- personnes ayant le pouvoir d'engager la société.
La déclaration du candidat (Dc2* ou équivalent) précisant les informations suivantes :
Identification du pouvoir adjudicateur et du soumissionnaire ou membre du groupement.
Objet du marché.
Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles
Si le soumissionnaire fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (dans l'affirmative, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet).
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire Dc2).
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
La présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire Dc2).
Si l'entreprise candidate, de création récente, n'est objectivement pas en mesure de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, elle peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
La présentation d'une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de l'université Paris 1.
Paiement : le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire, à partir de son RIB ou de son RIP, selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013, pris en application du titre IV de la loi n° 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union Européenne en matière économique et financière. Le délai de paiement court à partir de la date de réception de la facture non sujette à la contestation ou rectification. Toutefois, le délai court à compter de la date d'exécution des prestations lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à cette date. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code des marchés publics fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Le retard de paiement donnera lieu au versement d'une indemnité forfaitaire d'un montant de 40 euros pour frais de recouvrement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer, après attribution du marché et conformément à l'article 51-7 du code des marchés publics, sa transformation en groupement solidaire.
Il est rappelé qu'un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché, en application de l'article 51-4 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 0751717j
Contact
Point de contact: DAFB – service de la commande publique
Mme Marie-Cécile Leconte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Commune postale: Paris Cedex 05
Point de contact: DAFB - service de la commande publique
Courrier électronique: mediateur.industrie@finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14M08
Informations complémentaires
Contenu du dossier " offre ".
En cas de remise par voie papier, le candidat fournira en deux exemplaires (un exemplaire original et une copie) :
L acte d'engagement à compléter et à signer ou à signer électroniquement par le candidat.
L offre présentée par des groupements doit être signée soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises (notamment la " lettre de candidature formulaire Dc1 ").
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Le candidat utilisera impérativement le modèle d'acte d'engagement fourni dans le DCE.
L'annexe financière à l'acte d'engagement : BPU à compléter intégralement et à signer ou à signer électroniquement par le candidat.
Un " mémoire technique " signé ou signé électroniquement , permettant d'apprécier la proposition technique du candidat au regard des sous-critères mentionnés à l'article 8.2 du présent Règlement et contenant notamment dans l'ordre, selon des parties clairement identifiées, les éléments suivants :
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— présentation technique des cartes clefs USB conformément au modèle présenté à l'article 4.1 du CCP 14m08,
— fourniture d'un échantillon de clef vide de données et de sa pochette (remis à titre gratuit et conservé par L'Université Paris 1 ),
— présentation des délais d'exécution et de livraison (présenter également un calendrier opérationnel en référence au CCP 14m08),
— qualité du référent,
— présentation du mode opératoire de production et introduction des données,
— présentation du suivi des prestations.
Tous les documents constituant ou accompagnant l'offre doivent être en français ou traduits s'ils émanent d'une autorité étrangère.
l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent impérativement utiliser les formulaires fournis dans le DCE, sans pouvoir apporter de modifications dans l'ordre ou les intitulés des documents.
Nota : toutes les pièces citées ci-dessus doivent être obligatoirement fournies sous peine de rejet de l'offre.
Transmission des candidatures et offres :
Les dossiers des candidats sont transmis, par tout moyen, permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité.
Il en résulte, au choix du candidat, la possibilité d'une transmission :
- soit sur support papier :
A-Par courrier postal (courrier recommandé avec avis de réception ou équivalent) :
Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne
DAFB - service de la commande publique
12 place du Panthéon
75 231 Paris Cedex 05 - France.
Les candidats sont informés que le cachet de la Poste ne fait pas foi dans le cadre de cette consultation.
B-en remise sur place contre récépissé :
Attention : ce n'est pas une adresse postale.
Université Paris 1 - panthéon Sorbonne
2 rue Cujas
(Derrière la grille - fond de cour - 2ème étage aile A - bureau 215)
75 005 Paris - France
Les réceptions sont assurées :
du lundi au vendredi (sauf jours fériés)
de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:00.
La proposition sera remise sous pli cacheté, portant la mention " Consultation 14m08 / clefs USB Cavej -Ne pas ouvrir ".
- soit par voie dématérialisée sur le site internet du profil d'acheteur : www.achatpublic.com Les soumissionnaires ont la possibilité de remettre un pli électronique sur le site " www.achatpublic.com ", rubrique " salle des marchés ", puis " réponse aux consultations ".
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Tout candidat intéressé dispose d'un accès libre, direct et complet aux documents de la consultation sur la plateforme de dématérialisation " www.achatpublic.com ".
Pour obtenir gratuitement le dossier de consultation, le candidat peut :
- soit le télécharger sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur " www.achatpublic.com " ; référence publique " 14m08".
- soit adresser une demande écrite (par courriel, télécopie ou courrier) :
Service de la commande publique
75231 Paris Cedex 5
fax +33 144077695.
Conformément à l'article 52-i du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur procède à l'examen des candidatures et à l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats sur la base des renseignements et documents constitutifs du dossier de candidature mentionnés à l'article 6.1 du présent Règlement de la Consultation.
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Les candidatures dont les capacités financières, professionnelles et techniques, en rapport avec l'objet et la complexité du besoin, sont manifestement insuffisantes pour exécuter les prestations du marché, seront éliminées.
Critères d'attribution du marché :
La notation totale sur 40 points du critère prix est :
— simulation portant sur le prix unitaire des clefs USB et de leur supports. (notation sur 40 points)
— simulation faite en prenant en compte 3 commandes complètes de clefs avec pochettes: une de 250 exemplaires, une de 500 exemplaires et une de 1000 exemplaires en appliquant les prix mentionnés à l'annexe financière (Bpu) à l'acte d'engagement
le nombre de points attribué pour l'analyse des prix unitaires sera obtenu au moyen de la formule suivante :
Montant le moins élevé *
Prix : ------------------------------------------------------------------------ x 40
Montant analysé
(*) Sous réserve que l'offre ne soit pas anormalement basse
attention : en cas d'oubli d'indication d'un prix unitaire dans le bordereau de prix unitaires en annexe financière, l'offre sera considérée comme irrégulière. (En cas de prix unitaire avec Bpu).
Critère B : Valeur technique de l'offre, notée sur 60 points et décomposée selon les quatre sous-critères suivants :
— sous-critère B1 : Qualité des matériaux, matériels et moyens techniques présentés pour l'exécution du marché, qualité de l'échantillon ( clef et pochette) fourni (20 points),
— sous-critère B2 : Adéquation des délais d'exécution et du calendrier prévisionnel d'intervention au regard des exigences opérationnelles (15 points),
— sous-critère B3 : Pertinence des moyens humains prévus et du référent dédié. (10 points),
— sous-critère B4 : Qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation (production et introduction de données) et le suivi des prestations, analysée sur la base du mode opératoire et des modalités d'organisation prévue en fonction des contraintes décrite dans le CCP 14m08. (15 points).
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Remarque :
Des précisions pourront être demandées aux candidats, si l'offre n'est pas suffisamment claire ou si elle paraît anormalement basse.
Classement des offres : l'offre économiquement la plus avantageuse sera celle ayant obtenu la note totale et globale la plus élevée, après application des notes et pondérations.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Le médiateur des marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Téléphone: +33 155352425 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 101-176379 (2014-05-22)
Avis d'attribution de marché (2014-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-12 📅
Date de publication: 2014-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 243-427896
Se réfère à l'avis: 2014/S 101-176379
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés. La date d'attribution du marché du présent avis s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire, soit le 9.9.2014. Le marché est traité globalement à bons de commande, conformément à l'article 77-I du code des marchés publics: — montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 101 B, annonce nº 356 du 27.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix global des prestations (40)
2. Valeur technique de l'offre (60)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-09 📅
Nom: Rover SAS
Adresse postale: 24 rue Saint-Mathieu
Commune postale: Houdan
Code postal: 78550
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2014/S 243-427896 (2014-12-12)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Matériel et fournitures informatiques Matériel informatique Pièces, accessoires et fournitures pour... Fournitures informatiques