Fourniture de chaussures de combat trek chaud

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Fourniture de 50 000 minimum à 200 000 maximum paires de chaussures de combat trek chaud sur 2 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-26 Avis de marché
2015-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de montagne
Quantité ou étendue:
Fourniture de 50 000 minimum à 200 000 maximum paires de chaussures de combat trek chaud sur 2 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de montagne 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: BP 50098
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-26 📅
Date limite de soumission: 2014-10-21 📅
Date de publication: 2014-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 164-293166
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de deux ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Économique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement : tél. +33 134574889 ou +33 134576189. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au Rc. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 9:00 à 11:30. Le Cescof sera fermé le vendredi 31 octobre, mardi 11 novembre, mercredi 24 décembre, jeudi 25 décembre, vendredi 26 décembre et mercredi 31.12.2014 et le jeudi 1.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de 50 000 minimum à 200 000 maximum paires de chaussures de combat trek chaud sur 2 ans.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: O_750
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précicé dans le CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la prestation, objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou preuve par équivalence,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/EMA/SCA/Cescof
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O_750
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de deux ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Économique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'état (Place). En cas de problème de téléchargement : tél. +33 134574889 ou +33 134576189.
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Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au Rc.
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Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 9:00 à 11:30.
Le Cescof sera fermé le vendredi 31 octobre, mardi 11 novembre, mercredi 24 décembre, jeudi 25 décembre, vendredi 26 décembre et mercredi 31.12.2014 et le jeudi 1.1.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) ou Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Fax: +33 134576155 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2014/S 164-293166 (2014-08-26)
Avis d'attribution de marché (2015-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 995 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 245-445268
Se réfère à l'avis: 2014/S 164-293166
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Le marché 2014 002 2015 183 0000 a été notifié à la Société Loisiralp le 26.11.2015 pour la fourniture de 50 000 paires minimum à 200 000 paires maximum sur 2 ans. Le prix unitaires de la paires de chaussures de combat trek chaud est de 79,90 EUR HT, soit un marché de 3 995 000 EUR HT (4 794 000 EUR TTC) minimum à 15 980 000 EUR HT (19 176 000 EUR TTC) maximum sur 2 ans. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 165 B, annonce n° 181 du 29.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-26 📅
Nom: Société Loisiralp
Adresse postale: ZAE de Marclaz 2 — BP 193
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74205
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) ou tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Source: OJS 2015/S 245-445268 (2015-12-15)
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