Fourniture de chaussures basses noires cadres masculins au profit des élèves masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de Terre (lot 1) et de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'ecole des pupilles de l'armée de l'air (lot 2)

Plate forme achats finances Nord Est

Fourniture de chaussures basses noires cadres masculins au profit des élèves masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre (lot 1) et de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'ecole des pupilles de l'armée de l'air (lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-03 Avis de marché
2015-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de ville
Quantité ou étendue: quantités annuelles: lot 1: mini 600 - maxi 1 800; lot 2: mini 1000 - maxi 3 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de ville 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public – 10 rue d'Asfeld– CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155185 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-03 📅
Date limite de soumission: 2014-09-30 📅
Date de publication: 2014-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 128-228511
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante: 1- la valeur technique sera noté sur 20 , pondérée à 70 % et jugée comme suit: — sur 12: chaussant et confort, — sur 4: qualité technique, — sur 3: confection et finition, — sur 1: éco conception 2- le prix sera noté sur 20, pondéré à 30%. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marchés-publics.gouv.fr La transmission électronique des plis est autorisée. Elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les bureaux de la PFAF ne seront fermés les 14 juillet et 15.8.2014. Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bons de commande au titre de l'article 77 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de chaussures basses noires cadres masculins au profit des élèves masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre (lot 1) et de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'ecole des pupilles de l'armée de l'air (lot 2).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de chaussures basses noires cadres masculins au profit des élèves masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de Terre (lot 1)
Brève description:
Fourniture de chaussures basses noires cadres masculins au profit des élèves masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de Terre (lot 1).
Quantité ou étendue: quantités annuelles: mini 600 - maxi 1800
Informations complémentaires sur les lots: Aucune variante n'est autorisée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de Terre et de l'ecole des Pupilles de l'armée de l'air (lot 2)
Brève description:
Fourniture de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de Terre et de l'ecole des Pupilles de l'armée de l'air (lot 2)
Quantité ou étendue: quantités annuelles: mini 1000- maxi 3000
Informations complémentaires sur les lots: Variante autorisée
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Les marchés sont conclus pour une période allant du lendemain de la date de notification jusqu'à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles 2 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans. La reconduction se fait sur décision expresse du pouvoir adjudicateur (pa) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché.
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En cas de regroupement des deux lots au sein d'un unique marché, la reconduction pourra ne porter que sur un lot.
Le pa pourra, en fin de marchés, et avec un préavis d'un mois, en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois.
Les prestations effectuées au cours de cette prorogation seront facturées aux prix de la dernière révision.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: 14-048
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Aix-en-Provence (13) - Autun (71) - Saint-Cyr l'École (78) - La Flèche (72) -Montbonnot (38)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre).
En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
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Les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés : imprimé dc1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé dc2 , les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.
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Les documents à produire sont rédigés en français, ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la fourniture ou de la date de réception de la facture si celle-ci est postérieure.s'agissant d'un marché à bons de commande comportant un minimum annuel inférieur à 50 000 EUR HT, le montant de l'avance est fixé, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée supérieure à deux mois, à 5% du montant du bon de commande. Le titulaire peut refuser le versement de l'avance, il le précise alors dans l'acte d'engagement.
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La PFAF ne procède à la demande de paiement des factures auprès du directeur régional des finances publiques et du département de la Moselle qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement dans les conditions prévues à l'article 51 du CMP. Dans ce cas, la solidarité est exigée : soit du groupement soit de son mandataire, et ce à l'égard de chacun des membres du groupement.
Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres entreprises du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
130001535700010
Contact
Point de contact: Mme Guibert Sophie
Adresse postale: Bureau achat public - 10 rue d'Asfeld - CS 60004
Courrier électronique: greff.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-048
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante:
1- la valeur technique sera noté sur 20 , pondérée à 70 % et jugée comme suit:
— sur 12: chaussant et confort,
— sur 4: qualité technique,
— sur 3: confection et finition,
— sur 1: éco conception
2- le prix sera noté sur 20, pondéré à 30%.
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marchés-publics.gouv.fr
La transmission électronique des plis est autorisée. Elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Les bureaux de la PFAF ne seront fermés les 14 juillet et 15.8.2014.
Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bons de commande au titre de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Text_Icr_Lieu_Dit
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greff.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Source: OJS 2014/S 128-228511 (2014-07-03)
Avis d'attribution de marché (2015-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 89 550 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014459
Se réfère à l'avis: 2014/S 128-228511
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
La durée à prendre réellement en compte pour la détermination du montant est de 42 mois conformément à l'article 1.4 du CCP 14-048 du 28.4.2014 le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois. Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bons de commande. Pour chacun des lots le montant indiqué correspond au montant annuel maximum. Pour information, les montants minimum annuels en euros HT sont de: Lot 1: 29 850 EUR; lot 2: 56 500 EUR. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 129 B, annonce nº 225 du 8.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Chaussures de bièvre
Adresse postale: 20 rue Paul Dijon
Commune postale: Sillans
Code postal: 38590

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: Argueyrolles SAS
Adresse postale: 6 avenue d'Helmstedt – BP 90103
Commune postale: Vitre Cedex
Code postal: 35500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Source: OJS 2015/S 011-014459 (2015-01-13)
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