Fourniture de cathéters veineux et artériels centraux, de transfuseurs et de trocart osseux sternal
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de cathéters veineux et artériels centraux, de transfuseurs et de trocart osseux sternal.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-18 | Avis de marché |
| 2015-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour perfusion
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour perfusion 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: Division achats finances santé, bureau achats, section produits de santé et laboratoire, camp d'Orléans Chanteau, TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: florence.daguanno@santarm.fr 📧
Téléphone: +33 238607571 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247297
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Régulateur de débit stérile
Brève description: Régulateur de débit stérile
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Trocart intra-osseux
Brève description: Trocart intra-osseux
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Set pour bloc périphérique continu
Brève description: Set pour bloc périphérique continu
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Cathéter pour ponction veineux central selon la méthode Seldinger
Brève description: Cathéter pour ponction veineux central selon la méthode Seldinger
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Cathéter pédiatrique pour ponction veineux central selon la méthode Seldinger
Brève description: Cathéter pédiatrique pour ponction veineux central selon la méthode Seldinger
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Cathéter artériel central selon la méthode Seldinger
Brève description: Cathéter artériel central selon la méthode Seldinger
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Transfuseur
Brève description: Transfuseur
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14FD5779
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Garanties et capacités techniques et financières.
Capacité technique et professionnelle: Références professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Coût (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme d'Aguanno Florence
Nom: DAPSA – division achats finances santé – bureau achats – section produits de santé et laboratoire
Adresse postale: Camp d'Orléans Chanteau –TSA 20003
Point de contact: Mme Royer Claudine
Téléphone: +33 234085406 📞
Nom: Dapsa
Adresse postale: division achats finances santé – bureau achats – section produits de santé et laboratoire – TSA 20003
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FD5779
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 138-247297 (2014-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour perfusion
Quantité ou étendue:
Le marché est passé sans minimum et sans maximum.Durée du marché et périodes d'exécution : Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction tacite :— 1ère période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— 2ème période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,— 3ème période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3,— dernière période de reconduction : 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour perfusion 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: Division achats finances santé, bureau achats, section produits de santé et laboratoire, camp d'Orléans Chanteau, TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: florence.daguanno@santarm.fr 📧
Téléphone: +33 238607571 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247297
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP et en application de l'article 30 du CMP.
Le dossier de consultation est téléchargeable dès la parution de présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.
Les candidats doivent soumissionner par voie électronique pour l'ensemble de la consultation (retrait du dossier, remise des candidatures et offres).
Toutes les modalités pour l'envoi des plis (voie dématérialisée) sont indiquées à l'article 7 du Règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de cathéters veineux et artériels centraux, de transfuseurs et de trocart osseux sternal.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Régulateur de débit stérile
Brève description: Régulateur de débit stérile
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Trocart intra-osseux
Brève description: Trocart intra-osseux
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Set pour bloc périphérique continu
Brève description: Set pour bloc périphérique continu
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Cathéter pour ponction veineux central selon la méthode Seldinger
Brève description: Cathéter pour ponction veineux central selon la méthode Seldinger
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Cathéter pédiatrique pour ponction veineux central selon la méthode Seldinger
Brève description: Cathéter pédiatrique pour ponction veineux central selon la méthode Seldinger
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Cathéter artériel central selon la méthode Seldinger
Brève description: Cathéter artériel central selon la méthode Seldinger
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Transfuseur
Brève description: Transfuseur
Quantité ou étendue:
Le marché est passé sans minimum et sans maximum.
Durée du marché et périodes d'exécution : Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction tacite :
— 1ère période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,
— 2ème période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,
— 3ème période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3,
— dernière période de reconduction : 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14FD5779
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans le dossier candidature : la lettre de candidature (imprimé DC1), dûment remplie et signée. En cas de groupement (conjoint ou solidaire), chaque membre s'identifiera et signera la lettre de candidature (rubrique H dans le DC1), la déclaration du candidat (DC2) dûment complétée et signée. En cas de groupement (conjoint ou solidaire), la déclaration doit être remplie et signée par chaque membre, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, le(s) document(s) prouvant le pouvoir donné à la personne habilitée à engager la société candidate.
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La candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du Code des marchés publics. Il devra utiliser les formulaires DC1 et DC2 dont les notices explicatives sont accessibles sur le site du Ministère de l'économie et des Finances à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
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Capacité technique et professionnelle: Références professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'état. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du Code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristiques des prix : unitaires.
Forme des prix : révisable par ajustement annuel.
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Coût (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme d'Aguanno Florence
Nom: DAPSA – division achats finances santé – bureau achats – section produits de santé et laboratoire
Adresse postale: Camp d'Orléans Chanteau –TSA 20003
Point de contact: Mme Royer Claudine
Téléphone: +33 234085406 📞
Nom: Dapsa
Adresse postale: division achats finances santé – bureau achats – section produits de santé et laboratoire – TSA 20003
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FD5779
Informations complémentaires
Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP et en application de l'article 30 du CMP.
Le dossier de consultation est téléchargeable dès la parution de présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.
Les candidats doivent soumissionner par voie électronique pour l'ensemble de la consultation (retrait du dossier, remise des candidatures et offres).
Toutes les modalités pour l'envoi des plis (voie dématérialisée) sont indiquées à l'article 7 du Règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 138-247297 (2014-07-18)
Avis d'attribution de marché (2015-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Division achats finances santé, bureau achats, section produits de santé et laboratoire Camp d'Orléans Chanteau, TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071861
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-247297
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: Cair LGL
Adresse postale: 1 allée des Chevreuils, parc tertiaire du Bois Dieu
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
2️⃣
Nom: Thiebaud
Adresse postale: 2 impasse des Primbois
Commune postale: Margencel
Code postal: 74204
3️⃣
Nom: Gamida
Adresse postale: 31 rue des Alouettes
Commune postale: Eaubonne Cedex
Code postal: 95605
4️⃣
Nom: Teleflex
Adresse postale: Service des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Didactic
Adresse postale: Le Mirlibut, 1800 route des Bleuets
Commune postale: Étainhus
Code postal: 76430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
Source: OJS 2015/S 042-071861 (2015-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Division achats finances santé, bureau achats, section produits de santé et laboratoire Camp d'Orléans Chanteau, TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071861
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-247297
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 138 B, annonce no 198 du 22.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: Cair LGL
Adresse postale: 1 allée des Chevreuils, parc tertiaire du Bois Dieu
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
2️⃣
Nom: Thiebaud
Adresse postale: 2 impasse des Primbois
Commune postale: Margencel
Code postal: 74204
3️⃣
Nom: Gamida
Adresse postale: 31 rue des Alouettes
Commune postale: Eaubonne Cedex
Code postal: 95605
4️⃣
Nom: Teleflex
Adresse postale: Service des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Didactic
Adresse postale: Le Mirlibut, 1800 route des Bleuets
Commune postale: Étainhus
Code postal: 76430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
Source: OJS 2015/S 042-071861 (2015-02-25)
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