Fourniture de brassards, capteurs, câbles, cordons, tubulures et prolongateurs à destination des services médicaux et des ateliers biomédicaux (catégories homogènes CHU 18.331, 18.415, 18.424, 18.426, 18.432, 18.443 et 18.477)

CHU Nancy

Fourniture de brassards, capteurs, câbles, cordons, tubulures et prolongateurs à destination des services médicaux et des ateliers biomédicaux du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy : Le marché est divisé en 405 lots. L'attribution se fera lot par lot. Les variantes sont autorisées dans la limite de deux variantes par lot. Elles pourront notamment consister en une proposition de mise à disposition gratuite d'équipements, le CHU Nancy s'engageant à acquérir les consommables nécessaires à leur fonctionnement.
Les marchés établis à l'issue de la consultation seront exécutoires à compter du 1.7.2014, ou de la date de leur notification si elle intervient ultérieurement, jusqu'au 30.6.2015. Ils seront tacitement reconductibles trois fois pour les périodes allant du 1.7.2015 au 30.6.2016, puis du 1.7.2016 au 30.6.2017 et du 1.7.2017 au 30.6.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-20 Avis de marché
2014-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
Les marchés seront établis sous forme de marchés à bons de commande sans montants ni quantités minimum et maximum, par application de l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: i.langbour@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851091 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-02 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-064115
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Échantillons : En vue d'évaluation, les candidats sont tenus de fournir des échantillons des articles proposés à l'appui de leur offre, à raison de 5 spécimens pour les produits à patient unique et à usage unique et 1 spécimen pour les produits réutilisables. Ces échantillons devront impérativement être envoyés, au plus tard pour la date limite de réception des offres, par colis séparé à l'adresse du magasin Hôpital Central. Les produits présentés devront être strictement identiques à ceux proposés dans l'offre. Tous les échantillons devront être complets pour être immédiatement adaptés aux matériels existants (câbles des capteurs, tubes de connexion des brassards....). Ils devront être médicalement propres. Le CHU de Nancy se réserve la possibilité de faire procéder, par un organisme de son choix, aux essais et contrôles qu'il jugera nécessaires. Les échantillons des lots retenus seront conservés à titre gratuit. Ils serviront de référence pour le contrôle des livraisons et le règlement des litiges. Les échantillons des lots non retenus pour lesquels le prix unitaire est supérieur à 200 euros HT pourront être restitués si le candidat en a expressément formulé la demande dans un courrier joint au colis. Les échantillons des autres lots non retenus ne seront pas restitués et ne pourront pas donner lieu à facturation. Le non respect de ces clauses sera sanctionné dans le cadre de l'appréciation de la valeur technique de l'offre. Obtention du DCE : Les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche) le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu" Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHU Nancy, par mail à i.langbour@chu-nancy.fr. demande d'informations complémentaires : Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHU Nancy au tél. 03 83 85 10 91 ou à l'adresse mail i.langbour@chu-nancy.fr les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. transmission des plis : Les offres seront transmises par voie "Physique", à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement. Modalités de transmission électronique des offres : Les lettres de candidature et actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les formats .pdf et formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. unité monétaire utilisée : euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de brassards, capteurs, câbles, cordons, tubulures et prolongateurs à destination des services médicaux et des ateliers biomédicaux du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy : Le marché est divisé en 405 lots. L'attribution se fera lot par lot. Les variantes sont autorisées dans la limite de deux variantes par lot. Elles pourront notamment consister en une proposition de mise à disposition gratuite d'équipements, le CHU Nancy s'engageant à acquérir les consommables nécessaires à leur fonctionnement.
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Les marchés établis à l'issue de la consultation seront exécutoires à compter du 1.7.2014, ou de la date de leur notification si elle intervient ultérieurement, jusqu'au 30.6.2015. Ils seront tacitement reconductibles trois fois pour les périodes allant du 1.7.2015 au 30.6.2016, puis du 1.7.2016 au 30.6.2017 et du 1.7.2017 au 30.6.2018.
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Numéro du lot: 405
Brève description:
Le marché est divisé en 405 lots attribués individuellement : brassards, capteurs, câbles, cordons, tubulures, prolongateurs, embases, adaptateurs, etc.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 14019 DSE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites des hôpitaux urbains et de la maternité régionale (à Nancy) et des hôpitaux de Brabois (à Vandoeuvre-les-Nancy), 54000 Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 (Dc2 ou forme libre), qu'il :
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts ;
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2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L.8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail ;
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3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
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4°a, au 31 déc. De l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.
5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L.5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre).
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre).
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
(Dc2 ou forme libre)
— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années ;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
(Dc2 ou forme libre)
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
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— descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement : budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiement : paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la qualité de conception et de fabrication des produits proposés (60)
2. Prix tenant compte des prix unitaires proposés pour les produits référencés dans le marché et du taux de remise consenti sur le tarif public (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques – secteur marchés publics
Langbour Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 14019 DSE
Informations complémentaires
Échantillons :
En vue d'évaluation, les candidats sont tenus de fournir des échantillons des articles proposés à l'appui de leur offre, à raison de 5 spécimens pour les produits à patient unique et à usage unique et 1 spécimen pour les produits réutilisables.
Ces échantillons devront impérativement être envoyés, au plus tard pour la date limite de réception des offres, par colis séparé à l'adresse du magasin Hôpital Central.
Les produits présentés devront être strictement identiques à ceux proposés dans l'offre. Tous les échantillons devront être complets pour être immédiatement adaptés aux matériels existants (câbles des capteurs, tubes de connexion des brassards....). Ils devront être médicalement propres.
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Le CHU de Nancy se réserve la possibilité de faire procéder, par un organisme de son choix, aux essais et contrôles qu'il jugera nécessaires.
Les échantillons des lots retenus seront conservés à titre gratuit. Ils serviront de référence pour le contrôle des livraisons et le règlement des litiges.
Les échantillons des lots non retenus pour lesquels le prix unitaire est supérieur à 200 euros HT pourront être restitués si le candidat en a expressément formulé la demande dans un courrier joint au colis.
Les échantillons des autres lots non retenus ne seront pas restitués et ne pourront pas donner lieu à facturation.
Le non respect de ces clauses sera sanctionné dans le cadre de l'appréciation de la valeur technique de l'offre.
Obtention du DCE :
Les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche)
Afficher plus
le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu" Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
Afficher plus
Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHU Nancy, par mail à i.langbour@chu-nancy.fr.
demande d'informations complémentaires :
Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHU Nancy au tél. 03 83 85 10 91 ou à l'adresse mail i.langbour@chu-nancy.fr
les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
Afficher plus
Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
transmission des plis :
Les offres seront transmises par voie "Physique", à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement.
Modalités de transmission électronique des offres : Les lettres de candidature et actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les formats .pdf et formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
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unité monétaire utilisée : euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2014/S 039-064115 (2014-02-20)
Avis d'attribution de marché (2014-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny – CO 60034

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-310560
Se réfère à l'avis: 2014/S 39-064115
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 39 B, annonce n° 229 du 25.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Zimmer
Adresse postale: 127 avenue René Jacot, BP 81034
Commune postale: Étupes Cedex
Code postal: 25461

2️⃣
Nom: Laboratoire Sebac Adhesia
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720

3️⃣
Nom: Philips
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Commune postale: Verdun
Code postal: 92156

4️⃣
Nom: Drager
Adresse postale: 26 rue G. Besse
Commune postale: Anthony Cedex
Code postal: 92182

5️⃣
Nom: Covidien
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot
Commune postale: Élancourt Cedex
Code postal: 78852

6️⃣
Nom: GE Medical
Adresse postale: 11 avenue Morane Saulnier
Commune postale: Vélizy Cedex
Code postal: 78457

7️⃣
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoerberg, immeuble Gershwin
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280

8️⃣
Nom: Deltamed
Adresse postale: 22 rue Charcot
Commune postale: Paris
Code postal: 75013

9️⃣
Nom: Integral Process
Adresse postale: 12 rue des Cayennes
Commune postale: Conflans-Saint-Honorine
Code postal: 78703

1️⃣0️⃣
Nom: Masimo
Adresse postale: espace Européen d'Écully, bât. G, 15 chemin du Saquin
Commune postale: Écully
Code postal: 69130

1️⃣1️⃣
Nom: Biomedisyst
Adresse postale: 8 avenue du Fief, ZI les Behunes, BP 39192
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95076

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Source: OJS 2014/S 176-310560 (2014-09-08)
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Fournisseurs:
Biomedisyst Covidien Deltamed Drager Edwards Lifesciences GE Medical Integral process Laboratoire Sebac Adhesia Masimo Philips
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux Anesthésie et réanimation Appareils d'anesthésie et de réanimation Appareils et instruments médicaux divers Système de surveillance des patients