Fourniture de bordures, contre-bordures et caniveaux béton
Ville de Caen
Fourniture de bordures, contre-bordures et caniveaux béton.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-27 | Avis de marché |
| 2015-04-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bordures
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen
Adresse postale: Hôtel de Ville, esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Code postal: 14027
Commune postale: Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-27 📅
Date limite de soumission: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 165-294669
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bordures, contre-bordures et caniveaux béton.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Caen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Caen
Adresse postale: DRJCP - commande publique esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Point de contact: Mme Brigitte Burnel
Téléphone: +33 231304292 📞
Fax: +33 231304568 📠
Adresse postale: DRJCP - commande Publique Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
URL des documents: http://caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
URL pour la participation: http://caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14DVO002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 165-294669 (2014-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bordures
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec minimum et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil minimum 5 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. La date d'entrée en vigueur du marché est prévue du 1.1.2015 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et s'achèvera le 31.12.2015. Le marché est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen
Adresse postale: Hôtel de Ville, esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Code postal: 14027
Commune postale: Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-27 📅
Date limite de soumission: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 165-294669
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Renseignements techniques : direction de la voirie - Anthony Cadieu +33 231754853. Les offres seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité ou déposées contre récépissé. Les candidatures et les offres peuvent être communiquées par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.caen.fr/marches-publics/consultations. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir à la collectivité une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, Dvd-Rom, clés Usb...) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : copie de sauvegarde.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bordures, contre-bordures et caniveaux béton.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 14DVO002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Caen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires) #Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires)
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Moyens généraux de l'entreprise. Certificats de qualification ou références pour des fournitures similaires. Pour chaque certificat précité, l'organisme acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;-en qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Caen
Adresse postale: DRJCP - commande publique esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Point de contact: Mme Brigitte Burnel
Téléphone: +33 231304292 📞
Fax: +33 231304568 📠
Adresse postale: DRJCP - commande Publique Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
URL des documents: http://caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
URL pour la participation: http://caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14DVO002
Informations complémentaires
Renseignements techniques : direction de la voirie - Anthony Cadieu +33 231754853. Les offres seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité ou déposées contre récépissé. Les candidatures et les offres peuvent être communiquées par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.caen.fr/marches-publics/consultations. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir à la collectivité une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, Dvd-Rom, clés Usb...) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : copie de sauvegarde.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2015-04-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville, esplanade Jean-Marie Louvel
Commune postale: Caen Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-143489
Se réfère à l'avis: 2014/S 165-294669
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Caen.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-10 📅
Nom: Point P Sonen
Adresse postale: 41 rue de Tourville
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 081-143489 (2015-04-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville, esplanade Jean-Marie Louvel
Commune postale: Caen Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-143489
Se réfère à l'avis: 2014/S 165-294669
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Montant du marché
minimum: 5 000 EUR HT
maximum: sans
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 165 B, annonce no 113 du 29.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Caen.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-10 📅
Nom: Point P Sonen
Adresse postale: 41 rue de Tourville
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Procédure de pleine juridiction: les concurrents évincés peuvent contester la validité du présent contrat dans les deux mois suivant la publication de cet avis, étant précisé que les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique.
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