Fourniture de boissons pour le Département de la Gironde

Conseil général de la Gironde

Fourniture de boissons pour le Département de la Gironde.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-05.

Qui ?

• Conseil général de la Gironde

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Cidre et autres vins à base de fruits
• Vins non aromatisés › Vin mousseux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-05	Avis de marché

Avis de marché (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Les montants mini et maxi du marché à bons de commande pour chaque période d'exécution (à compter de la date de notification et pour une période de 12 mois puis pour chaque reconduction expresse d'un an) sont fixés respectivement :Lotintitule montant minimum en euro(s) HT montant maximum en euro(s) HT1 vin rouge 1 500 EUR 12 000 EUR 2 vin blanc, rosé et mousseux 2 000 EUR 7 000 EUR 3 champagne 1 000 EUR 35 000 EUR 4 boisson alcoolisée autre que vins et champagne EUR 4 000 EUR

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Gironde
Adresse postale: 1 esplanade Charles de Gaulle CS 71223
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.gironde.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg33.fr 📧
Téléphone: +33 556993333 📞
Fax: +33 556995797 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 151-271101
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

2-8 Echantillons Le lot 4 vin alcoolisé autres que vins et champagne ne fournit pas d'échantillon Afin de permettre la comparaison qualitative des produits et sous peine de rejet de son offre, le candidat devra fournir des échantillons à l'appui de son offre. Ils devront être envoyés ou déposés avant les dates et heures mentionnées en page de garde du présent règlement de consultation. Les échantillons demandés sont ceux listés dans le détail quantitatif estimatif de chaque lot. La mention échantillons devra être lisiblement indiquée sur les différents colis ainsi que la raison sociale du fournisseur. Les candidats non retenus pourront prétendre à une indemnisation basée sur les prix proposés au bordereau des prix unitaires. Ils devront en faire demande à la Direction des Relations avec le Public, Service de l'administration et des Moyens, dans un délai d'un (1) mois à compter de la date d'envoi de notification de rejet de l'offre. Les échantillons ne sont pas contractuels mais ils permettront d'apprécier la valeur technique de l'offre. Aussi leur absence ou un échantillon ne correspondant au produit indiqué dans le DQE, entraînera une note de 0 à la valeur technique pour l'échantillon. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de boissons pour le Département de la Gironde.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vin rouge
Brève description: Vin rouge.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vin blanc, rosé et mousseux
Brève description: Vin blanc, rosé et mousseux.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Champagne
Brève description: Champagne.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Boisson alcoolisée autre que vins et champagne
Brève description: Boisson alcoolisée autre que vins et champagne.
Quantité ou étendue:

Lotintitule montant minimum en euro(s) HT montant maximum en euro(s) HT

1 vin rouge 1 500 EUR 12 000 EUR

2 vin blanc, rosé et mousseux 2 000 EUR 7 000 EUR

3 champagne 1 000 EUR 35 000 EUR

4 boisson alcoolisée autre que vins et champagne EUR 4 000 EUR

Description des options:

Conformément aux dispositions du code des marchés publics le pouvoir adjudicateur se laisse le droit de passer des marchés complémentaires ou des avenants si cela s'avère nécessaire.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DRP-FF-14-014

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— pièces constituant la candidature :

1-la lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1

2-la déclaration du candidat (partie II du kit de réponse) ou Dc2

3-la déclaration du candidat relative à la lutte contre le travail dissimulé (partie III du kit de réponse) ou les pièces prévues aux articles D 8222-5, D 8222-7 et D 8222-8 du code de travail (possibilité de le produire à l'attribution)

4-l'état annuel des certificats reçus (partie IV du kit de réponse) ou Noti2 (possibilité de le produire à l'attribution)

5-une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'une assurance pour les risques professionnels

L'ensemble de ces informations peut être mentionné dans le kit de réponse ci-joint au dossier de consultation des entreprises.

Capacité technique et professionnelle:

-Pièces constituant l'offre :

6-l'acte d'engagement et ses annexes établis selon le modèle joint, complétés, datés et signés par les représentants qualifiés de toutes les entreprises qui seront signataires du marché.

7-le détail quantitatif estimatif complété, daté et signé (document non contractuel)

8-les échantillons (lots 1, 2, 3) : tous les produits listés dans le DQE de chaque lot doivent faire l'objet d'un échantillonnage et doivent être clairement étiquetés.

9-le(s) catalogue(s) et/ou accès internet pour les lots 1, 2 et 3

(le titulaire devra proposer des catalogues, si possible en version dématérialisée. Dans le cas où d'autres supports informatiques seraient remis, les pièces seront sous format excel, pdf ou word).

Les offres de concurrents seront entièrement rédigées en langue française.

Si le candidat répond pour plusieurs lots, les documents constituant la candidature pourront être donnés une seule fois. Par ailleurs, pour chaque lot, les documents constituant l'offre devront être identifiés distinctement.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par le budget départemental sur les ressources publiques et le paiement se fera par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 51 II du CMP, l'éventuel groupement devra prendre la forme d'un groupement conjoint Comme mentionné dans le marché, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Gironde, marchés publics, niveau accueil Gironde
Adresse postale: 1 esplanade Charles de Gaulle, CS 71223
Point de contact: M. le président
Téléphone: +33 556993314 📞
Fax: +33 556993381 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DRP-FF-14-014
Informations complémentaires

2-8 Echantillons

Le lot 4 vin alcoolisé autres que vins et champagne ne fournit pas d'échantillon

Afin de permettre la comparaison qualitative des produits et sous peine de rejet de son offre, le candidat devra fournir des échantillons à l'appui de son offre. Ils devront être envoyés ou déposés avant les dates et heures mentionnées en page de garde du présent règlement de consultation.

Les échantillons demandés sont ceux listés dans le détail quantitatif estimatif de chaque lot.

La mention échantillons devra être lisiblement indiquée sur les différents colis ainsi que la raison sociale du fournisseur.

Les candidats non retenus pourront prétendre à une indemnisation basée sur les prix proposés au bordereau des prix unitaires. Ils devront en faire demande à la Direction des Relations avec le Public, Service de l'administration et des Moyens, dans un délai d'un (1) mois à compter de la date d'envoi de notification de rejet de l'offre.

Les échantillons ne sont pas contractuels mais ils permettront d'apprécier la valeur technique de l'offre. Aussi leur absence ou un échantillon ne correspondant au produit indiqué dans le DQE, entraînera une note de 0 à la valeur technique pour l'échantillon.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :

— référé précontractuel possible avant la signature du marché.

— recours pour excès de pourvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publicité ou de la notification des décisions.

— référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2014/S 151-271101 (2014-08-05)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Boissons, tabac et produits connexes (9)