Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les services communautaires - 2 lots

Communauté urbaine de Dunkerque

Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les services communautaires - 2 Lots (marchés à bons de commande).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-27 Avis de marché
2015-10-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées distillées
Quantité ou étendue:
Chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics,avec un montant minimum et un montant maximum (voir détail des lots).La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché.Le marché est reconductible de manière expresse, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons alcoolisées distillées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Dunkerque
Adresse postale: pertuis de la Marine, BP 85530
Code postal: 59386
Commune postale: Dunkerque
Contact
Téléphone: +33 328627000 📞
Fax: +33 328627160 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-27 📅
Date limite de soumission: 2014-12-09 📅
Date de publication: 2014-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 209-369759
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Dossier de consultation complet sur https://www.marches-securises.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les services communautaires - 2 Lots (marchés à bons de commande).
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bières.
Quantité ou étendue: fourchette entre 2 000 EUR et 20 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, le cumul des mandats sur le précédent marché (bières) était de :6 480,58 EUR (TTC) (2012)3 816,62 EUR (TTC) (2013)
A titre indicatif, le cumul des mandats sur le précédent marché (bières) était de :
6 480,58 EUR (TTC) (2012)
3 816,62 EUR (TTC) (2013)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournitures de vins, apéritifs, digestifs, méthode champenoise, cidres, boissons chocolatée, eaux, sodas, jus de fruits et légumes.
Quantité ou étendue: fourchette entre 20 000 EUR et 80 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:
Le fournisseur pourra proposer des vins et des jus de fruits, des jus de légumes et sodas issus de la filière biologique, selon le label français AB production ou le label bio européen tel que défini dans le…
… CCTP.Il pourra également proposer des jus de fruits, des jus de légumes et des sodas issus du commerce équitable ou avec une origine régionale. La réponse à cette option est facultative.A titre indicatif, le cumul des mandats sur le précédent marché (vins, apéritifs, digestifs, méthode champenoise, eau, sodas et jus de fruits) était de :51 942,53 EUR (TTC) (2012); 35 636,24 EUR (TTC) (2013).
… CCTP.
Il pourra également proposer des jus de fruits, des jus de légumes et des sodas issus du commerce équitable ou avec une origine régionale. La réponse à cette option est facultative.
A titre indicatif, le cumul des mandats sur le précédent marché (vins, apéritifs, digestifs, méthode champenoise, eau, sodas et jus de fruits) était de :
51 942,53 EUR (TTC) (2012); 35 636,24 EUR (TTC) (2013).
Quantité ou étendue:
Chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics,avec un montant minimum et un montant maximum (voir détail des lots).
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière expresse, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0142

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent sous forme libre);
- déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent sous forme libre);
- déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 du code des marchés publics;
- le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 et suivants du code du travail;
- documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre.
Capacité technique et professionnelle:
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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- monographie de présentation de la société incluant ses effectifs, son chiffre d'affaires, ses différentes activités, ses partenaires industriels et autres, le nombre de clients.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement. Paiement dans un délai maximum de 30 jours.
La dépense est financée sur fonds propres de la communauté urbaine complétés, le cas échéant, par des subventions perçues par elle.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur oblige le mandataire du groupement à être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/flandre-dunkerque/ 🌏
Nom: Communauté Urbaine de Dunkerque
Adresse postale: BP 85530
Commune postale: Dunkerque Cedex 1
Téléphone: +33 328627060 📞
Nom: Communauté urbaine de Dunkerque
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0142
Informations complémentaires
Dossier de consultation complet sur https://www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine de Dunkerque - service contentieux et études juridiques
Adresse postale: BP 85530
Commune postale: Dunkerque Cedex 1
Code postal: 59386
Téléphone: +33 328627110 📞
Fax: +33 328627160 📠
Marché renouvelable
Au terme du marché objet de la présente consultation, sous réserve de persistance du besoin.
Source: OJS 2014/S 209-369759 (2014-10-27)
Avis d'attribution de marché (2015-10-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-22 📅
Date de publication: 2015-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 208-377482
Se réfère à l'avis: 2014/S 209-369759
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
La date d'attribution correspond à la date de notification du marché. Pour chaque lot, il s'agit d'un marché négocié suite à appel d'offres infructueux. Marchés à bons de commande dont les montants annuels hors taxes sont les suivants: minimum 2 000 EUR et maximum 20 000 EUR (lot 1); minimum 20 000 EUR et maximum 80 000 EUR (lot 2). Ils sont passés pour une période d'un an, reconductibles 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 208 B, annonce no 287 du 29.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-27 📅
Nom: Brasserie Bedague
Adresse postale: 3 rue de Ligne
Commune postale: Roquetoire
Code postal: 62120

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine de Dunkerque — service contentieux et études juridiques
Source: OJS 2015/S 208-377482 (2015-10-22)
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