Avis de marché (2014-02-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bois stratifié
Quantité ou étendue:
“S'agissant d'un marché à bon de commande sans montant minimum ni montant maximum de commande annuel.Le marché est passé pour une année avec possibilité de...”
Quantité ou étendue
S'agissant d'un marché à bon de commande sans montant minimum ni montant maximum de commande annuel.Le marché est passé pour une année avec possibilité de reconduction 3 fois 1 année sans pouvoir excéder quatre années maximum.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois stratifié📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montreuil
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Jean Jaurès
Code postal: 93105
Commune postale: Montreuil Cedex
Contact
Courrier électronique: marchepublic.directiondesbatiments@montreuil.fr📧
Téléphone: +33 148706506📞
Fax: +33 148706420 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-064227
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
“Précision sur la rubrique II.1.4: le présente avis concerne un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il constitue...”
Précision sur la rubrique II.1.4: le présente avis concerne un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il constitue donc un accord cadre uniquement au sens du droit communautaire. Il n'est donc pas soumis à l'article 76 du code des marchés publics.
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Source: OJS 2014/S 039-064227 (2014-02-20)