Fourniture de bicarbonate de sodium pour l'épuration des fumées de l'UVE
Haganis
Fourniture et livraison de bicarbonate de sodium.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Novacarb
- • Haganis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-16 | Avis de marché |
| 2014-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicarbonate de sodium
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicarbonate de sodium 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz – CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@haganis.fr 📧
Téléphone: +33 355945041 📞
Fax: +33 355945044 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-16 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 137-245502
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de bicarbonate de sodium.
Numéro de référence: 14FF002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de valorisation des déchets à Metz
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle: Se référer au Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Qualité du produit et performance d'épuration (15)
3. Organisation mise en place pour respecter le délai contractuel (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schmitt Daniel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Haganis
Point de contact: Mme Stefani Emilienne / Mme Marine Guyomard
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Greffe du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 137-245502 (2014-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicarbonate de sodium
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. La quantité totale des commandes du marché est défini comme suit : quantité annuelle maximum 1 800 tonnes. Cette quantité sera identique pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Le marché est reconductible pour 2 périodes de un an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicarbonate de sodium 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz – CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@haganis.fr 📧
Téléphone: +33 355945041 📞
Fax: +33 355945044 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-16 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 137-245502
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de bicarbonate de sodium.
Numéro de référence: 14FF002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de valorisation des déchets à Metz
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle: Se référer au Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les crédits nécessaires à la rémunération des prestations sont disponibles à l'article 6068 du budget d'Haganis.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Qualité du produit et performance d'épuration (15)
3. Organisation mise en place pour respecter le délai contractuel (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schmitt Daniel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Haganis
Point de contact: Mme Stefani Emilienne / Mme Marine Guyomard
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF002
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Greffe du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2014-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau port de Metz – CS 82095 – 13 rue du Trou aux Serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-431648
Se réfère à l'avis: 2014/S 137-245502
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de valorisation des déchets, 57000 Metz.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-21 📅
Nom: Novacarb
Adresse postale: 34 rue Gilbert Bize, La Madeleine, BP 20015
Commune postale: Laneuveville-devant-Nancy
Code postal: 54410
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 245-431648 (2014-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau port de Metz – CS 82095 – 13 rue du Trou aux Serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-431648
Se réfère à l'avis: 2014/S 137-245502
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Valeur totale finale du marché: quantité annuelle maximum de 1 800 tonnes et un montant de 239.80 EUR hors taxes pour la livraison et la fourniture d'une tonne de bicarbonate de sodium.
Deux périodes de reconduction sont prévues:
Première reconduction: 1.1./2016 au 31.12.2016;
Deuxième reconduction: 1.1.2017 au 31.12.2017.
La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant justifiant d'un intérêt lésé peuvent être exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 136 B, annonce n° 238 du 18.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de valorisation des déchets, 57000 Metz.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-21 📅
Nom: Novacarb
Adresse postale: 34 rue Gilbert Bize, La Madeleine, BP 20015
Commune postale: Laneuveville-devant-Nancy
Code postal: 54410
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
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