Fourniture de bennes a ordures ménagères et basculeurs

Syndicat du Bois de l'Aumône

Le présent marché a pour objet la fourniture de trois bennes à ordures ménagères pour le compte du Syndicat du Bois de l'Aumône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Faun
• Terberg Matec France

Qui ?

• Syndicat du Bois de l'Aumône

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures

Où ?

• Auvergne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-23	Avis de marché
2014-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat du Bois de l'Aumone
Adresse postale: Zone de Layat II, CS 10025
Code postal: 63200
Commune postale: Riom
Contact
Adresse Internet: http://www.sba63.fr 🌏
Téléphone: +33 473647444 📞
Fax: +33 473647414 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-23 📅
Date limite de soumission: 2014-08-27 📅
Date de publication: 2014-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 120-213253
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce) en utilisant une version de Microsoft Office qui ne soit pas antérieure à 2003.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurantsur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Possibilité d'adresser une copie de sauvegarde sur support physique ou électronique dans les mêmes conditions d'envois que l'offre. La copie non ouverte sera détruite. Encas de détection d'un programme malveillant l'offre ne sera pas ouverte et l'entreprise avisée du rejet de son offre pour cette raison. Les offres devront être signées électroniquement à l'aide d'un des certificats validé par le Ministère des finances. Cette liste est disponible à l'adresse http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ Le serveur est fermé toutes les nuits entre 2 et 4 heures pour sa maintenance. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2014.

Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce) en utilisant une version de Microsoft Office qui ne soit pas antérieure à 2003.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurantsur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Possibilité d'adresser une copie de sauvegarde sur support physique ou électronique dans les mêmes conditions d'envois que l'offre. La copie non ouverte sera détruite. Encas de détection d'un programme malveillant l'offre ne sera pas ouverte et l'entreprise avisée du rejet de son offre pour cette raison. Les offres devront être signées électroniquement à l'aide d'un des certificats validé par le Ministère des finances. Cette liste est disponible à l'adresse http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ Le serveur est fermé toutes les nuits entre 2 et 4 heures pour sa maintenance.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de trois bennes à ordures ménagères pour le compte du Syndicat du Bois de l'Aumône.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: 1 BOM de 12m3
Brève description: Une benne à ordures ménagères d'un volume de 12m3.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: 1 BOM de 14m3 dont une électrique
Brève description: Une benne à ordures ménagères d'un volume de 14m3.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: 2 basculeurs électriques ou électro-hydrauliques
Brève description:

2 basculeurs électriques ou électro-hydarauliques automatiques double chaises destinés aux lots 1 et 2.

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: 1 BOM de 9m3 équipée d'un basculeur hydraulique
Brève description:

Une benne à ordures ménagères d'un volume de 9m3 équipée d'un basculeur hydraulique semi-automatique simple chaise.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 70 jours
Numéro de référence: 1412M

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : ferme. Une avance de 60 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (45)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Molinier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sba63.fr 🌏
Nom: Syndicat du Bois de l'Aumône
Adresse postale: Pôle commande publique Zone de Layat II CS 10025
Point de contact: Elodie Gramayze
Courrier électronique: elodie.gramayze@sba63.fr 📧
: sba.marches@sba63.fr 📧
URL des documents: http://www.sba63.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sba63.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1412M
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Fax: +33 473986100 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Auvergne 18 bd Desaix Cedex 01
Téléphone: +33 473986363 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2014/S 120-213253 (2014-06-23)

Avis d'attribution de marché (2014-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 251 133 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: zone de Layat II, CS 10025

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-380696
Se réfère à l'avis: 2014/S 120-213253
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-29 📅
Nom: Faun
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges Cedex
Code postal: 07502

2️⃣

3️⃣
Nom: Terberg Matec France
Adresse postale: 17 rue Paul Maino
Commune postale: Reims
Code postal: 51100

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la Région Auvergne, 18 bd Desaix, Cedex 01
Source: OJS 2014/S 215-380696 (2014-11-05)

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