Fourniture de barquettes et de films pour operculage destinés aux cuisines centrales des centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun du Groupe Hospitalier Nord Vienne
Groupe hospitalier Nord Vienne
Fourniture de barquettes et de films pour operculage destinés aux cuisines centrales des centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun du Groupe Hospitalier Nord Vienne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-02 | Avis de marché |
| 2014-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Nord Vienne
Adresse postale: Direction des ressources matérielles et des travaux, cellule des marchés publics, 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Courrier électronique: nelly.raymond@ghnv.fr 📧
Téléphone: +33 549022203 📞
Fax: +33 549029039 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date limite de soumission: 2014-08-14 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226326
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Numéro de référence: 2014-16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix proposés (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26860024400118
Contact
Point de contact: Mme Hélène Chapu, directrice adjointe
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669
Point de contact: M. Marc Amia, responsable de la cuisine centrale du centre hospitalier de Châtellerault
Téléphone: +33 549029127 📞
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-10-01 📅
Date de fin: 2017-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-16
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 127-226326 (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum en quantité. 4 lots. Attribution au lot entier et mono-attributaire par lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Nord Vienne
Adresse postale: Direction des ressources matérielles et des travaux, cellule des marchés publics, 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Courrier électronique: nelly.raymond@ghnv.fr 📧
Téléphone: +33 549022203 📞
Fax: +33 549029039 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date limite de soumission: 2014-08-14 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226326
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du centre hospitalier de Châtellerault. Le candidat précisera sur sa demande de dossier son adresse mail pour transmission du dossier par voie électronique.
Conditions de remise des offres et des candidatures :
Les candidats pourront remettre leur offre sous format papier à l'adresse du centre hospitalier de Châtellerault, ou sous format dématérialisé via le site achatpublic.com.
Les candidats devront échantillonner chaque article de la présente consultation en quantité suffisante pour permettre les essais sur les deux centres hospitaliers.
Les échantillons sont fournis à titre gracieux par les candidats en franco de port et d'emballage
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de barquettes et de films pour operculage destinés aux cuisines centrales des centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun du Groupe Hospitalier Nord Vienne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Barquettes polypropylènes pour préparation froide pour le centre hospitalier de Châtellerault
Numéro du lot: 2
Brève description:
Barquettes polystyrènes pour préparation froide pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun
Numéro du lot: 3
Brève description:
Barquettes polypropylènes pour préparation chaude pour le centre hospitalier de Châtellerault
Numéro du lot: 4
Brève description:
Films transparents pour operculage de barquettes sur machines automatiques et machine manuelle pour le centre hospitalier de Châtellerault
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2014-16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Groupe Hospitalier Nord Vienne - centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (la déclaration Dc1 ou équivalent, se reporter au règlement de la consultation)
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Dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics, des renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (la déclaration du candidat Dc2 ou équivalent) ainsi que des documents relatifs aux personnes habilitées à engager la société (se reporter au règlement de la consultation).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : ressources popres au Groupe Hospitalier Nord Vienne. Paiement : virement par mandat administratif avec délai de paiement de 50 jours à réception de la facture, avance forfaitaire, prix unitaires fermes pour la première année puis révisables annuellement pour la seconde et la troisième année
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix proposés (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26860024400118
Contact
Point de contact: Mme Hélène Chapu, directrice adjointe
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669
Point de contact: M. Marc Amia, responsable de la cuisine centrale du centre hospitalier de Châtellerault
Téléphone: +33 549029127 📞
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-10-01 📅
Date de fin: 2017-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-16
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du centre hospitalier de Châtellerault. Le candidat précisera sur sa demande de dossier son adresse mail pour transmission du dossier par voie électronique.
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Conditions de remise des offres et des candidatures :
Les candidats pourront remettre leur offre sous format papier à l'adresse du centre hospitalier de Châtellerault, ou sous format dématérialisé via le site achatpublic.com.
Les candidats devront échantillonner chaque article de la présente consultation en quantité suffisante pour permettre les essais sur les deux centres hospitaliers.
Les échantillons sont fournis à titre gracieux par les candidats en franco de port et d'emballage
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : la possibilité de référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L551-1 et s. Du code de justice administrative).
La possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au J.O.U.E. (articles L551-13 et s. Du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état du 16 juillet 2007, no 291545)
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Avis d'attribution de marché (2014-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184 542,51 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 222-392322
Se réfère à l'avis: 2014/S 127-226326
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-09 📅
Nom: Rescaset Concept SAS
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004069900015
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 222-392322 (2014-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184 542,51 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 222-392322
Se réfère à l'avis: 2014/S 127-226326
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Marché à bons de commandes avec minimum et maximum en quantité.
La valeur totale du marché indiquée à la section 2.2.1) correspond au montant moyen pour la durée du marché (soit 3 ans) pour le groupe hospitalier Nord Vienne.
Les valeurs indiquées à la section 5 correspondent aux montants moyens annuels pour le groupe hospitalier Nord Vienne.
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution n°: 128 B, annonce n° 317 du 5.7.014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Groupe hospitalier Nord Vienne – centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-09 📅
Nom: Rescaset Concept SAS
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004069900015
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
la possibilité de référé contractuel dans un délai d'1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (articles L551-13 et s. du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État du 16.7.2007, n° 291545).
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