Avis de marché (2014-06-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Polypropylène
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en...”
Quantité ou étendue
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.Le montant des commandes annuelles est estimé à 400 000 EUR HT.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Nomenclature française : 20.01
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Polypropylène📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-06-17 📅
Date limite de soumission: 2014-07-30 📅
Date de publication: 2014-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 117-206690
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.”
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Source: OJS 2014/S 117-206690 (2014-06-17)
Avis d'attribution de marché (2014-11-27) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 231-407407
Se réfère à l'avis: 2014/S 117-206690
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP.”
Source: OJS 2014/S 231-407407 (2014-11-27)