fourniture de barquettes alimentaires jetables et d'opercules - années 2015 reconductible en 2016/2017 et 2018
Ville de Toulouse
Nº 14v073ao - fourniture de barquettes alimentaires jetables et d'opercules - annee 2015 marche reconductible en 2016 - 2017 - 2018
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-17 | Avis de marché |
| 2014-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Polypropylène
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Polypropylène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-17 📅
Date limite de soumission: 2014-07-30 📅
Date de publication: 2014-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 117-206690
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14V073AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (20)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction des cuisines centrales, 1 rue Paulin Talabot, 31100 Toulouse, Sandra Estrade, tél. : +33 567738116, fax: +33 567738118 sandra.estrade@mairie-toulouse.fr et M. Bonnefont, tél. : +33 567738115, christian.bonnefont@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: Cuisine centrale, 1 rue Paulin Talabot
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. Le dossier de consultation des entreprises en version papier sera remis gratuitement à chaque candidat par la direction de la cuisine centrale (après demande par télécopie au: +33 567738118) et pourra être retiré à l'adresse suivante:
Point de contact: M. Kudera Marie-Claude
Téléphone: +33 567738118 📞
Courrier électronique: marie-claude.kudera@mairie-toulouse.fr 📧
Fax: +33 567738106 📠
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wOEGbS_cM1 🌏
Nom: Communauté urbaine Toulouse, métropole direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – 7éme étage – BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14V073AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 117-206690 (2014-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Polypropylène
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.Le montant des commandes annuelles est estimé à 400 000 EUR HT.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Nomenclature française : 20.01
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Polypropylène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-17 📅
Date limite de soumission: 2014-07-30 📅
Date de publication: 2014-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 117-206690
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
des échantillons accompagnés de fiches techniques devront être impérativement déposés au service de la Cuisine Centrale - 1 rue Paulin Talabot - 31100 Toulouse, à la même date limite que le dépôt des offres (horaires de livraison : 8:00-12:00).
Ceux-ci ne seront ni rendus ni remboursés aux fournisseurs.
La non fourniture des échantillons et le non respect des clauses techniques (Cf CCP - article 17) entraîneront le rejet automatique de l' offre du candidat.
Adresse de livraison :
La livraison des fournitures sera faite à l'adresse suivante : cuisine centrale – 1 rue Paulin Talabot – 31100 Toulouse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nº 14v073ao - fourniture de barquettes alimentaires jetables et d'opercules - annee 2015 marche reconductible en 2016 - 2017 - 2018
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Le montant des commandes annuelles est estimé à 400 000 EUR HT.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Nomenclature française : 20.01
le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2015 au 31.12.2015.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018
Numéro de référence: 14V073AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui :
Pièces de la candidature :
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Afficher plus
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS.
Délai global de paiement : 30 jours
ressources propres ville de Toulouse
Marché à prix unitaires révisés annuellement
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (20)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction des cuisines centrales, 1 rue Paulin Talabot, 31100 Toulouse, Sandra Estrade, tél. : +33 567738116, fax: +33 567738118 sandra.estrade@mairie-toulouse.fr et M. Bonnefont, tél. : +33 567738115, christian.bonnefont@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: Cuisine centrale, 1 rue Paulin Talabot
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. Le dossier de consultation des entreprises en version papier sera remis gratuitement à chaque candidat par la direction de la cuisine centrale (après demande par télécopie au: +33 567738118) et pourra être retiré à l'adresse suivante:
Point de contact: M. Kudera Marie-Claude
Téléphone: +33 567738118 📞
Courrier électronique: marie-claude.kudera@mairie-toulouse.fr 📧
Fax: +33 567738106 📠
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wOEGbS_cM1 🌏
Nom: Communauté urbaine Toulouse, métropole direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – 7éme étage – BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14V073AO
Informations complémentaires
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
des échantillons accompagnés de fiches techniques devront être impérativement déposés au service de la Cuisine Centrale - 1 rue Paulin Talabot - 31100 Toulouse, à la même date limite que le dépôt des offres (horaires de livraison : 8:00-12:00).
Ceux-ci ne seront ni rendus ni remboursés aux fournisseurs.
La non fourniture des échantillons et le non respect des clauses techniques (Cf CCP - article 17) entraîneront le rejet automatique de l' offre du candidat.
Adresse de livraison :
La livraison des fournitures sera faite à l'adresse suivante : cuisine centrale – 1 rue Paulin Talabot – 31100 Toulouse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 117-206690 (2014-06-17)
Avis d'attribution de marché (2014-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 231-407407
Se réfère à l'avis: 2014/S 117-206690
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 311 535,36 💰
404 356,90 💰
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-06 📅
Nom: Rescaset Concept
Adresse postale: 2521 route du Tarn
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 231-407407 (2014-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 231-407407
Se réfère à l'avis: 2014/S 117-206690
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 116 B, annonce n° 198 du 19.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 311 535,36 💰
404 356,90 💰
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-06 📅
Nom: Rescaset Concept
Adresse postale: 2521 route du Tarn
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 231-407407 (2014-11-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc (14 nouveaux marchés)