Fourniture de bandelettes réactives( glycémie et acétonémie ) avec la mise à disposition de lecteurs destinée à l'ensemble des services cliniques du CHU d'Angers

CHU d'Angers

La présente consultation composée d'un seul lot a pour objet :
— la fourniture de bandelettes réactives pour analyse de la glycémie et de la cétonémie sur sang total,
— la fourniture de divers consommables associés indispensables à l'analyse et/ou au contrôle qualité des équipements,
— la mise à disposition de lecteurs utilisant ces bandelettes et consommables.
Le marché est passé en vertu des dispositions du Code des marchés publics, et plus particulièrement aux articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.
Le marché est dit «Marché à bons de commande» (article 77 du CMP) prenant effet à compter de la notification pour une période de 12 mois. Il pourra être reconduit par décision expresse du CHU 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nova

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Réactifs et produits de contraste › Réactifs de laboratoire

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-21	Avis de marché
2015-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Quantité ou étendue:

Quantités relatives à l'activité (en nombre de bandelettes par an) du CHU d'Angers :— bandelettes glycémie : 200 000 bandelettes,— bandelettes cétonémie : 2 500 bandelettes.Cette estimation a une valeur indicative ; elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achats de la consultation sur une année. Le montant minimum du marché correspond à 50 % du montant quantitatif estimé pour les bandelettes. Le montant maximum du marché ne peut être supérieur à 4 fois ce montant minimum.L'estimation des quantités de lecteurs de glycémie mis à disposition est de l'ordre de 500 appareils.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 24133321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-21 📅
Date limite de soumission: 2014-09-03 📅
Date de publication: 2014-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 140-250895
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 CMP- critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro. Pour des informations : CHU Angers pôle ressources matérielles – Direction des services économiques et des achats – relatives aux clauses administratives : -M. Cholet – direction des services économiques et des achats (+33 241354931) - dsea@chu-angers.fr Pour des informations relatives aux clauses techniques : M Faure-Ingénieur – service des équipements biomédicaux (+33 241354653) – mail : biomedical@chu-angers.fr – informations aux clauses PAD :- Mme Delahaies, Direction des services économiques et des achats, tél.: ( +33 241355937) – ardelahaies@chu-angers.fr. Préalablement à la réunion de choix, l'acheteur se réserve la possibilité de demander au candidat la mise à disposition du lecteur qu'il propose en «N» exemplaires (maximum : 10) pour une période d'essai de 4 semaines maximum. Les bandelettes utiles à cet essai seront fournies gracieusement. Une fois la liste des candidats autorisés à présenter leur équipement défini, M. Faure, Ingénieur biomédical responsable du projet, leur proposera un planning d'essais (cf article 6 du CCTP). — Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation composée d'un seul lot a pour objet :

— la fourniture de bandelettes réactives pour analyse de la glycémie et de la cétonémie sur sang total,

— la fourniture de divers consommables associés indispensables à l'analyse et/ou au contrôle qualité des équipements,

— la mise à disposition de lecteurs utilisant ces bandelettes et consommables.

Le marché est passé en vertu des dispositions du Code des marchés publics, et plus particulièrement aux articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.

Le marché est dit «Marché à bons de commande» (article 77 du CMP) prenant effet à compter de la notification pour une période de 12 mois. Il pourra être reconduit par décision expresse du CHU 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Quantités relatives à l'activité (en nombre de bandelettes par an) du CHU d'Angers :

— bandelettes glycémie : 200 000 bandelettes,

— bandelettes cétonémie : 2 500 bandelettes.

Cette estimation a une valeur indicative ; elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achats de la consultation sur une année. Le montant minimum du marché correspond à 50 % du montant quantitatif estimé pour les bandelettes. Le montant maximum du marché ne peut être supérieur à 4 fois ce montant minimum.

L'estimation des quantités de lecteurs de glycémie mis à disposition est de l'ordre de 500 appareils.

Description des options:

Une option facultative pourra être proposée. Elle est décrite à l'article 2.5.2 du Règlement de consultation.

Numéro de référence: ABIO2014aoLecteurGlycemie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les déclarations,certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (CMP):

1 – la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

2 – déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au CMP, qu'il (DC1):

— n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du codepénal, et par l'article 1741 du Code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre état de l'union européenne,

— n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3, L.8221-5, L. 8251-1,l. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre état de l'union européenne,

— n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du Code du commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.

Situation économique et financière:

C'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2-1

— a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.

— était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, l5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

3 – les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2) ;

4 – lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)

5 – Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de CE et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

6 – le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2) :

— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du couple bandelette / lecteur (35)
2. Engagement sur les services associés (étiquetage, formation, mise en service- échange/standard, réponse à l'arrêté du 11 juin) (15)
3. Valeur financière (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de:
Point de contact: CHU Angers – Pôle ressources matérielles – Direction des services économiques et des achats
Téléphone: +33 241354931 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_kGWaFWnhGB&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous – soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com – soit être déposées au CHU Angers – Pôle ressources matérielles – Direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_kGWaFWnhGB&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ABIO2014aoLecteurGlycemie
Informations complémentaires

(+33 241354931) - dsea@chu-angers.fr

Pour des informations relatives aux clauses techniques : M Faure-Ingénieur – service des équipements biomédicaux (+33 241354653) – mail : biomedical@chu-angers.fr – informations aux clauses PAD :- Mme Delahaies, Direction des services économiques et des achats, tél.: ( +33 241355937) – ardelahaies@chu-angers.fr.

Préalablement à la réunion de choix, l'acheteur se réserve la possibilité de demander au candidat la mise à disposition du lecteur qu'il propose en «N» exemplaires (maximum : 10) pour une période d'essai de 4 semaines maximum. Les bandelettes utiles à cet essai seront fournies gracieusement.

Une fois la liste des candidats autorisés à présenter leur équipement défini, M. Faure, Ingénieur biomédical responsable du projet, leur proposera un planning d'essais (cf article 6 du CCTP).

— Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2014/S 140-250895 (2014-07-21)

Avis d'attribution de marché (2015-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006479
Se réfère à l'avis: 2014/S 140-250895
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 140 B, annonce nº 316 du 24.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-10 📅
Nom: Nova

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile gloriette
Source: OJS 2015/S 006-006479 (2015-01-08)

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