Fourniture de bacs pour les collectes

Sirmotom (syndicat de la Région de Mon

fourniture de bacs pour les collectes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CITEC Environnement

Qui ?

• Sirmotom (syndicat de la Région de Mon

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-16	Avis de marché
2014-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirmotom (Syndicat de la Région de Mon
Adresse postale: 22 rue de la Grande Haie
Code postal: 77130
Commune postale: Montereau-Fault-Yonne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-16 📅
Date limite de soumission: 2014-09-29 📅
Date de publication: 2014-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 137-245489
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum dans les conditions prévues au CCTP, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les candidats peuvent remettre leur offre soit : — par voie papier Les plis seront adressés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale, ou tout moyen équivalent, ou être remis contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessous : M. le président du Sirmotom 22 rue de la Grande Haie 77130 Montereau et parvenus avant les dates et heures qui figurent sur la page de garde du présent document, délai de rigueur. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Les candidats fourniront une copie de leur offre sur support physique électronique reproductible (CD-Rom ou clé USB) — par voie électronique Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des offres par voie électronique. Elles sont transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du Code civil et selon les modalités suivantes : le dépôt des offres se fait sur le site https://www.achatpublic.com. Il est rappelé que la durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès à Internet du soumissionnaire et de la taille des documents à transmettre. Seule la bonne fin de la transmission complète du dossier génère l'accusé de réception de pli électronique qui doit intervenir avant la date et l'heure fixées dans l'avis de publicité et dans le présent document. À la « signature électronique sécurisée » dans l'acceptation de l'article 4 du décret 2002.692 du 30 avril 2002 est associé un numéro de dossier unique porté à la connaissance du candidat, ce numéro lui permet de consulter la ligne du registre de dépôt correspondant à l'opération qu'il a effectuée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.

Informations complémentaires

Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum dans les conditions prévues au CCTP, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Les candidats peuvent remettre leur offre soit :

— par voie papier

Les plis seront adressés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale, ou tout moyen équivalent, ou être remis contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessous :

M. le président du Sirmotom

22 rue de la Grande Haie

77130 Montereau

et parvenus avant les dates et heures qui figurent sur la page de garde du présent document, délai de rigueur. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.

Les candidats fourniront une copie de leur offre sur support physique électronique reproductible (CD-Rom ou clé USB)

— par voie électronique

Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des offres par voie électronique. Elles sont transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du Code civil et selon les modalités suivantes : le dépôt des offres se fait sur le site https://www.achatpublic.com.

Il est rappelé que la durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès à Internet du soumissionnaire et de la taille des documents à transmettre. Seule la bonne fin de la transmission complète du dossier génère l'accusé de réception de pli électronique qui doit intervenir avant la date et l'heure fixées dans l'avis de publicité et dans le présent document.

À la « signature électronique sécurisée » dans l'acceptation de l'article 4 du décret 2002.692 du 30 avril 2002 est associé un numéro de dossier unique porté à la connaissance du candidat, ce numéro lui permet de consulter la ligne du registre de dépôt correspondant à l'opération qu'il a effectuée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de bacs pour les collectes
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2014 - 03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 22 rue de la Grande Haie, 77130 Montereau-Fault-Yonne

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Qualité du mémoire technique du candidat (45)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Sirmotom
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Lw4gRTGLjr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014 - 03
Informations complémentaires

Les candidats peuvent remettre leur offre soit :

— par voie papier

Les plis seront adressés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale, ou tout moyen équivalent, ou être remis contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessous :

M. le président du Sirmotom

22 rue de la Grande Haie

77130 Montereau

et parvenus avant les dates et heures qui figurent sur la page de garde du présent document, délai de rigueur. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.

Les candidats fourniront une copie de leur offre sur support physique électronique reproductible (CD-Rom ou clé USB)

— par voie électronique

Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des offres par voie électronique. Elles sont transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du Code civil et selon les modalités suivantes : le dépôt des offres se fait sur le site https://www.achatpublic.com.

Il est rappelé que la durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès à Internet du soumissionnaire et de la taille des documents à transmettre. Seule la bonne fin de la transmission complète du dossier génère l'accusé de réception de pli électronique qui doit intervenir avant la date et l'heure fixées dans l'avis de publicité et dans le présent document.

À la « signature électronique sécurisée » dans l'acceptation de l'article 4 du décret 2002.692 du 30 avril 2002 est associé un numéro de dossier unique porté à la connaissance du candidat, ce numéro lui permet de consulter la ligne du registre de dépôt correspondant à l'opération qu'il a effectuée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 137-245489 (2014-07-16)

Avis d'attribution de marché (2014-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirmotom (Syndicat de la Région de Montereau pour le traitement des ordures ménagères)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-02 📅
Date de publication: 2014-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 236-415136
Se réfère à l'avis: 2014/S 137-245489
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 136 A, annonce n° 187 du 18.7.2014. Parution n°: 136 B, annonce n° 301 du 18.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-18 📅
Nom: Citec Environnement
Adresse postale: 2 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 236-415136 (2014-12-02)

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