Fourniture d'un voilier de Course-Croisière neuf, jaugé en UNCL-IRC 4 et ses équipements au profit du club nautique de la Marine à Toulon
Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE
Fourniture d'un voilier de Course-Croisière neuf, jaugé en UNCL-IRC 4 et ses équipements au profit du club nautique de la Marine à Toulon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-05 | Avis de marché |
| 2016-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bateaux à voile
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bateaux à voile 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: section2.bap@gmail.com 📧
Téléphone: +33 422427336 📞
Fax: +33 422436161 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date limite de soumission: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-418582
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 83-140098
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon – 83000, 83000 Toulon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001537300017
Nom du pouvoir adjudicateur: Mme la directrice du cercle de la base de défense de Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 151
Contact
Point de contact: Mme Le Rousseau Severine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 83-140098
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine – BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE cellule juridique
Adresse postale: BRCM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435978 📞
Fax: +33 422435977 📠
Source: OJS 2014/S 238-418582 (2014-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bateaux à voile
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bateaux à voile 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: section2.bap@gmail.com 📧
Téléphone: +33 422427336 📞
Fax: +33 422436161 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date limite de soumission: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-418582
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Le candidat retire le dossier de consultation des entreprises (DCE) via Internet à l'exclusion de tout autre mode de transmission électronique. Le DCE peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr. Pour ce faire, il doit cliquer sur " Toutes les consultations - plate-forme des achats de l'etat " (place) puis sur " Recherche avancée " et taper ensuite 83-140098 dans la rubrique " Référence " et valider en cliquent sur " Lancer la recherche ".
Le candidat clique sur le logo bleu sous action, s'identifie et retire le DCE.
Le téléchargement peut être anonyme: dans ce cas, le candidat ne sera pas informé des éventuels modifications apportées par le pouvoir adjudicateur sur les documents du DCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un voilier de Course-Croisière neuf, jaugé en UNCL-IRC 4 et ses équipements au profit du club nautique de la Marine à Toulon.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 83-140098
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon – 83000, 83000 Toulon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseigner dans leur intégralité les formulaires Dc1 et Dc2 fournis en annexe du règlement de la consultation ( ou accessibles sur le site http://www.economie.gouv.fr).
Situation économique et financière: Renseigner le Dc2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financé à partir de fonds privés du cercle de la base de défense de Toulon (CBDDT).
Le régime des paiements (versements d'avance, acomptes et soldes) est conforme aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Le type et la forme des prix des prestations sont forfaitaire définitifs pour le poste 1 et unitaires définitifs pour le poste 2. Les prix sont révisables.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en oeuvre conformément au décret no 2002-232 du 21 février 2002 modifié.
Le mode de règlement est le virement.
Le comptable assignataire est:
M. Philippe Mangin
BCRM Toulon
BP 151
Toulon Cedex 9 83800.
Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'opérateurs économiques, en application de l'article 51 du code des marchés publics, doivent impérativement l'indiquer dès leur candidature.
La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois, si le candidat se présente sous la forme de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Un même candidat (opérateur économique ou groupement d'opérateurs économiques), ne pourra présenter qu'une seule offre.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001537300017
Nom du pouvoir adjudicateur: Mme la directrice du cercle de la base de défense de Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 151
Contact
Point de contact: Mme Le Rousseau Severine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 83-140098
Informations complémentaires
Le candidat retire le dossier de consultation des entreprises (DCE) via Internet à l'exclusion de tout autre mode de transmission électronique. Le DCE peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr. Pour ce faire, il doit cliquer sur " Toutes les consultations - plate-forme des achats de l'etat " (place) puis sur " Recherche avancée " et taper ensuite 83-140098 dans la rubrique " Référence " et valider en cliquent sur " Lancer la recherche ".
Afficher plus
Le candidat clique sur le logo bleu sous action, s'identifie et retire le DCE.
Le téléchargement peut être anonyme: dans ce cas, le candidat ne sera pas informé des éventuels modifications apportées par le pouvoir adjudicateur sur les documents du DCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine – BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE cellule juridique
Adresse postale: BRCM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435978 📞
Fax: +33 422435977 📠
Source: OJS 2014/S 238-418582 (2014-12-05)
Avis d'attribution de marché (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 98 017,15 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021773
Se réfère à l'avis: 2014/S 238-418582
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délais (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-13 📅
Nom: euro-voiles
Adresse postale: 2315 avenue de l'Aéroport
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mme la directrice du Cercle de la base de défense de Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon, Cedex 9 BP 151
Commune postale: Toulon
Contact
Point de contact: Mme le Rousseau Severine
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2016/S 015-021773 (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 98 017,15 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021773
Se réfère à l'avis: 2014/S 238-418582
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP, parution nº: 236 B, annonce nº 305 du 9.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délais (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-13 📅
Nom: euro-voiles
Adresse postale: 2315 avenue de l'Aéroport
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mme la directrice du Cercle de la base de défense de Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon, Cedex 9 BP 151
Commune postale: Toulon
Contact
Point de contact: Mme le Rousseau Severine
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2016/S 015-021773 (2016-01-19)
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