Fourniture d'un spectromètre de masse à ratio isotopique avec interface GC et analyseur élémentaire
Université Claude Bernard Lyon 1
Fourniture d'un spectromètre de masse à ratio isotopique avec interface GC et analyseur élémentaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-03 | Avis de marché |
| 2014-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-03 📅
Date limite de soumission: 2014-02-17 📅
Date de publication: 2014-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 004-003588
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 14003F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Claude Bernard Lyon 1, 69100 Villeurbanne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (voir sous pondération au Rc) (45)
2. Prix des prestations (25)
3. Assistance : technique /5 , et formation /10 (15)
4. Conditions de garantie et de maintenance (10)
5. Performances en matière de protection de l'environnement (e.g., système permettant de limiter la consommation de gaz) (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Filippini Virginie
Nom: Université Claude Bernard Lyon1
Adresse postale: bâtiment Julie Victoire Daubié – 43 bd du 11 novembre 1918
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Cremillieu Isabelle
Mme Homar Frédérique
Mlle Homar Frédérique
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14003F
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2014/S 004-003588 (2014-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Quantité ou étendue:
il n'est pas prévu de découpage en lots. Les prestations comportent une tranche ferme et deux tranches conditionnelles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-03 📅
Date limite de soumission: 2014-02-17 📅
Date de publication: 2014-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 004-003588
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Le DCE est obligatoire pour répondre à cette consultation. Il est téléchargeable sur le site internet suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidats peuvent également en faire la demande écrite par mail à l'adresse suivante : marches@univ-lyon1.fr
Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un spectromètre de masse à ratio isotopique avec interface GC et analyseur élémentaire.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Durée de l'accord: 3 mois Numéro de référence: 14003F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Claude Bernard Lyon 1, 69100 Villeurbanne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) ;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Montant du chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
— liste des prestations exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution et le destinataire (public ou privé) ;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristique des prix : prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix : fermes et non actualisables
Modalités de règlement des comptes : une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au CCP
Délai global de paiement : 30 jours par virement bancaire
Forme de groupement: le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique ;
— soit avec des prestataires groupés solidaires.
— soit avec des prestataires groupés conjoints avec mandataire solidaire.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (voir sous pondération au Rc) (45)
2. Prix des prestations (25)
3. Assistance : technique /5 , et formation /10 (15)
4. Conditions de garantie et de maintenance (10)
5. Performances en matière de protection de l'environnement (e.g., système permettant de limiter la consommation de gaz) (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Filippini Virginie
Nom: Université Claude Bernard Lyon1
Adresse postale: bâtiment Julie Victoire Daubié – 43 bd du 11 novembre 1918
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Cremillieu Isabelle
Mme Homar Frédérique
Mlle Homar Frédérique
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14003F
Informations complémentaires
Le DCE est obligatoire pour répondre à cette consultation. Il est téléchargeable sur le site internet suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidats peuvent également en faire la demande écrite par mail à l'adresse suivante : marches@univ-lyon1.fr
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Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché : référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative)
référé contractuel : le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA).
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Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007).
Une demande indemnitaire peut également être faite.
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2014/S 004-003588 (2014-01-03)
Avis d'attribution de marché (2014-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 197 388 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 076-131587
Se réfère à l'avis: 2014/S 4-003588
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-26 📅
Nom: Elementar France
Adresse postale: 5 place Charles Béraudier
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69428
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 076-131587 (2014-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 197 388 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 076-131587
Se réfère à l'avis: 2014/S 4-003588
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Annonce nº 104, BOAMP 4 B du 7.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.4.2014.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-26 📅
Nom: Elementar France
Adresse postale: 5 place Charles Béraudier
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69428
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction des recours : le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché : référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.
Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007).
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