Fourniture d’un pyroséquenceur d’ADN

Commissariat à l'énergie atomique et aux energies alternativeS (CEA) – Fontenay-aux-Roses

En raison d’une demande continue et soutenue en analyse de méthylation quantitative à la résolution d’un seul nucléotide et la détection quantitative des mutations génétique, le laboratoire souhaite acquérir une nouvelle machine pour la plate-forme de pyroséquençage d’ADN.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-24.

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux energies alternativeS (CEA) – Fontenay-aux-Roses

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-24	Avis de marché

Avis de marché (2014-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) – Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: Centre de Fontenay-aux-Roses, service commercial, 18 route du Panorama, BP 6, bât. 38-3
Code postal: 92265
Commune postale: Fontenay-aux-Roses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: jean-michel.morzadec@cea.fr 📧
Téléphone: +33 146549490 📞
Fax: +33 146548536 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-24 📅
Date limite de soumission: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375090
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. La case de la rubrique IV.1.1: «type de procédure» n’a été cochée que pour permettre la publication du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n’a pas pour effet de soumettre le marché à la directive n° 2004/18/CE et au décret n° 2005-1742 pris en application de l’ordonnance 0 2005-649 du 06/06/2005. En effet, compte tenu de l’estimation de son montant inférieur au seuil défini à l’article 7 de la directive n° 2004/18/CE, il s’agit d’une procédure librement définie par le CEA en application de l’article 10 du décret n°2005-1742 qui permettra au CEA de négocier. Le présent avis sert à lancer une consultation de type ouverte en vue d’obtenir des candidatures et des offres en réponse au présent avis. Pour répondre, le dossier de consultation est à télécharger sur la plateforme des marchés du CEA sur https://avis-de-marches.cea.fr. sous la référence 14B00144a. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur dossier. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l ’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide): 1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «certificat électronique». 2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr . 3. Compléter le formulaire et valider. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mail, à: CEA Saclay – direction des achats et des partenaires stratégiques – service du référentiel des achats, du Conseil et des analyses – DAPS/SRCA – bâtiment 482 – point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mail: daps-srca%cca.fr. Fax +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires

Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. La case de la rubrique IV.1.1: «type de procédure» n’a été cochée que pour permettre la publication du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n’a pas pour effet de soumettre le marché à la directive n° 2004/18/CE et au décret n° 2005-1742 pris en application de l’ordonnance 0 2005-649 du 06/06/2005. En effet, compte tenu de l’estimation de son montant inférieur au seuil défini à l’article 7 de la directive n° 2004/18/CE, il s’agit d’une procédure librement définie par le CEA en application de l’article 10 du décret n°2005-1742 qui permettra au CEA de négocier.

Le présent avis sert à lancer une consultation de type ouverte en vue d’obtenir des candidatures et des offres en réponse au présent avis.

Pour répondre, le dossier de consultation est à télécharger sur la plateforme des marchés du CEA sur https://avis-de-marches.cea.fr. sous la référence 14B00144a.

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur dossier. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l ’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide):

1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «certificat électronique».

2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr .

3. Compléter le formulaire et valider.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mail, à: CEA Saclay – direction des achats et des partenaires stratégiques – service du référentiel des achats, du Conseil et des analyses – DAPS/SRCA – bâtiment 482 – point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mail: daps-srca%cca.fr. Fax +33 169085652.

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: Affaire n°14B00144a
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/FAR – IG – CNG – 2 rue Gaston Crémieux – CP5702 – 91057 Evry Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement de consultation qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr en rappelant le n° d’appel d’offres 14B00144a.

Les formulaires demandés sont disponibles sur le site internet du ministère de l’économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/dai/accueil-dai .

Situation économique et financière:

Capacité technique et professionnelle:

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget et financement propres au CEA.

Règlement des factures: 30 jours à compter de la date de réception des factures après validation ou exécution.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement solidaire d’entreprises mais le CEA n ’aura qu’un seul interlocuteur qui sera le mandataire.

En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:

— candidat individuel et membre d’un groupement,

— membres de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.

La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt des candidatures et le projet de convention de groupement sera remis avec le dossier de candidature.

Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés dans le règlement d’appel d’offres.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commercial
Jean-Michel Morzadec
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Affaire n°14B00144a
Informations complémentaires

Le présent avis sert à lancer une consultation de type ouverte en vue d’obtenir des candidatures et des offres en réponse au présent avis.

Pour répondre, le dossier de consultation est à télécharger sur la plateforme des marchés du CEA sur https://avis-de-marches.cea.fr. sous la référence 14B00144a.

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur dossier. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l ’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide):

1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «certificat électronique».

2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr .

3. Compléter le formulaire et valider.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mail, à: CEA Saclay – direction des achats et des partenaires stratégiques – service du référentiel des achats, du Conseil et des analyses – DAPS/SRCA – bâtiment 482 – point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mail: daps-srca%cca.fr. Fax +33 169085652.

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue F. et I. Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Téléphone: +33 140971717 📞
Source: OJS 2014/S 212-375090 (2014-10-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)