Fourniture d'un microscope à force atomique(AFM)

Centre national de la recherche scientifique

Le présent marché a pour objet la fabrication, la livraison et l'installation d'un microscope à force atomique (AFM) couplé à un microscope optique droit à fluorescence pour les besoins de l'Unité Mixte de Recherche de l'Institut Galien Paris –Sud.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• JPK Instruments AG

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de contrôle et d'essai › Microscopes

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-22	Avis de marché
2014-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823291 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-22 📅
Date limite de soumission: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 185-325951
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

En application de l'article 33.4 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005, des marchés complémentaires pourront être autorisés dans la limite de deux ans après notification du marché initial si des prestations qui ne figurent pas dans le marché initialement conclu mais qui sont devenues nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue. Les plis sont transmis à l'adresse suivante : C.N.R.S. Pôle achats - bâtiment 10B Délégation Ile-de-France Sud Avenue de la Terrasse 91190 Gif-sur-Yvette Cedex

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: 1430AFM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

UMR CNRS 8612- Tour B

Institut Galien Paris-Sud

5 rue JB Clément

92296 Châtenay-Malabry

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-La lettre de candidature ou formulaire DC1 dûment rempli et signé ;

-La copie du (ou des) jugement(s) prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

-Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

-Une déclaration sur l'honneur, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 (interdictions de soumissionner) (imprimé DC1, rubrique F1, ou équivalent sur papier libre dûment rempli et signé).

Situation économique et financière:

-Déclaration du candidat établie sur papier libre, ou imprimé DC 2 ;

-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

-Présentation de la société, ses moyens humains et techniques des 3 dernières années ;

Capacité technique et professionnelle:

-Présentation d'une liste de références permettant de juger l'expérience et l'expertise du candidat en matière de la livraison, l'installation, la mise en service et la formation dans le cadre des achats des équipements tels que le microscope à force atomique au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de l'établissement; Prix ferme et définitif; Possibilité d'une avance 10%; Paiement à 30 jours conformément au décret n 2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Toutefois, les candidats sont informés que :

Il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements ;

le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Excepté en cas de liquidation judiciaire ou d'impossibilité indépendante de la volonté d'un des membres du groupement, la composition de celui-ci ne peut pas être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.

Dans ce cas, le groupement peut demander au CNRS l'autorisation de participer à la consultation sans ce(s) membre(s), le cas échéant en proposant un ou plusieurs sous-traitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (20)
3. Délai de livraison (15)
4. SAV et mise à jour des logiciels (10)
5. Garantie (10)
6. Impact écologique (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Skandali Eleni
Adresse du profil d'acheteur: http://dr04.cnrs.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1430AFM
Informations complémentaires

Les plis sont transmis à l'adresse suivante :

C.N.R.S.

Pôle achats - bâtiment 10B

Délégation Ile-de-France Sud

Avenue de la Terrasse

91190 Gif-sur-Yvette Cedex

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2014/S 185-325951 (2014-09-22)

Avis d'attribution de marché (2014-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 274 270 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Gif-sur-Yvette

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 234-411945
Se réfère à l'avis: 2014/S 185-325951
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur place à l'adresse suivante: CNRS Pôle achats – bâtiment 10B Délégation Île-de-France Sud avenue de la Terrasse 91190 Gif-sur-Yvette Cedex. Sur rendez-vous et demande écrite adressé à CNRS Pôle achats – bâtiment 10B Délégation Île-de-France Sud avenue de la Terrasse 91190 Gif-sur-Yvette Cedex du lundi au vendredi de 8:30 à 11:45 et de 13:45 à 17:00.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

UMR CNRS8612 – tour B

5 rue J. B. Clément

92296 Châtenay-Malabry.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (appréciée au regard du mémoire technique) (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-27 📅
Nom: JPK Instruments AG
Adresse postale: Bouchéstrasse 12
Commune postale: Berlin
Code postal: 12435
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: sales@jpk.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Eleni Skandali

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 av de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative),

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, ass., 16 juillet 2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. n° 291545 et CE, ass., 4.4.2014 «département Tarn et Garonne» req. n° 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 av de Saint-Cloud
Source: OJS 2014/S 234-411945 (2014-12-01)

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