Fourniture d'un médiabus pour la Bibliothèque Départementale de Prêt de l'Ariège, avec offre de reprise d'un ancien bibliobus

Conseil général de l'Ariège

Appel d'offres ouvert
Délai de livraison : 10 mois maximum à compter de la date de notification du marché. Le candidat doit proposer un délai de livraison inférieur ou égal au délai maximum, qu'il mentionnera à la rubrique E de l'acte d'engagement.
Ce matériel dont le descriptif technique est désigné aux articles 1.03 et 1.04 du CCTP est destiné aux tournées de desserte de la BDP de l'ariège.
Son exploitation est quotidienne durant toute l'année sur des itinéraires routiers de montagne parfois très étroits et très pentus.
Le candidat devra prendre rendez-vous au Parc Matériel et Travaux, avant la remise de son offre, pour se rendre au Parc Matériel et Travaux du Conseil Général de l'Ariège afin de voir le camion renault master Fb30a1 objet de l'offre de reprise.
Date prévisionnelle de début des prestations : 1.10.2014.
Option obligatoire roues et pneumatiques : Orp1 : Chaînage automatique.
Option obligatoire aménagement extérieur : Oaex1 : Auvent motorisé
options obligatoires aménagement intérieur : Oai1 : 5 poufs
Oai2 : 5 assises pliables
L'absence de réponse à ces options rend l'offre irrégulière et, en conséquence, impose son rejet. Il est également prévu une offre de reprise d'un bibliobus renault master Fb30a1 (cf. Article 1.06 et annexe II du Cctp)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-26 Avis de marché
2014-11-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.cg09.fr 🌏
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-26 📅
Date limite de soumission: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182340
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/ Criteres d'attributions : Délais de livraison proposés par le candidat à la rubrique E de l'acte d'engagement. Valeur technique appréciée selon les quatre sous-critères suivants : a) Châssis/Cabine (note/15), b) Structure/Cellule/Accessoires (note/15), c) Informatique/Tv/Réseau/Multimédia (note/5), d) Aménagement intérieur (note/15). Se référer à l'article 6 du règlement de consultation pour le détail des sous-critères. Renseignements administratifs : Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, Bureau noa233, BP 60023 09001 Foix Tél. +33 561020909, fax +33 561020967 mel : smarches@cg09.fr renseignements techniques : D.V.T - Parc matériel et travaux, Pascal Dufailly, 6 chemin du Pont de l'Echo 09000 Foix Tél. +33 607903921, fax +33 561656752 mel : pdufailly@cg09.fr unité monétaire utilisée, l'euro. Lettre de Candidature et habilitation du mandataire par ses contractants (Dc1). - La déclaration du candidat (Dc2). - Copie de l'état annuel des certificats reçus visés par le Trésorier Payeur Général (imprimé Noti2). - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Copie du jugement (ou des jugements) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics concernant les interdictions de soumissionner. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant leseffectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques. Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché. - Pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du Code du travail. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - Noti2 (Dc7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.5.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert
Délai de livraison : 10 mois maximum à compter de la date de notification du marché. Le candidat doit proposer un délai de livraison inférieur ou égal au délai maximum, qu'il mentionnera à la rubrique E de l'acte d'engagement.
Ce matériel dont le descriptif technique est désigné aux articles 1.03 et 1.04 du CCTP est destiné aux tournées de desserte de la BDP de l'ariège.
Son exploitation est quotidienne durant toute l'année sur des itinéraires routiers de montagne parfois très étroits et très pentus.
Le candidat devra prendre rendez-vous au Parc Matériel et Travaux, avant la remise de son offre, pour se rendre au Parc Matériel et Travaux du Conseil Général de l'Ariège afin de voir le camion renault master Fb30a1 objet de l'offre de reprise.
Date prévisionnelle de début des prestations : 1.10.2014.
Option obligatoire roues et pneumatiques : Orp1 : Chaînage automatique.
Option obligatoire aménagement extérieur : Oaex1 : Auvent motorisé
options obligatoires aménagement intérieur : Oai1 : 5 poufs
Oai2 : 5 assises pliables
L'absence de réponse à ces options rend l'offre irrégulière et, en conséquence, impose son rejet. Il est également prévu une offre de reprise d'un bibliobus renault master Fb30a1 (cf. Article 1.06 et annexe II du Cctp)
Numéro de référence: 14FF-PARC-0088-X
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc matériel et Travaux - 6 chemin du Pont de l'Echo, 09000 Foix

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget départemental, mandat administratif à 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix des prestations % (40)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Point de contact: Bonrepaux Augustin, le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom: Service des marchés publics : Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, Bureau noa233, BP 60023
Code postal: 09001
Courrier électronique: smarches@cg09.fr 📧
Fax: +33 561020967 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-PARC-0088-X
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Criteres d'attributions : Délais de livraison proposés par le candidat à la rubrique E de l'acte d'engagement.
Valeur technique appréciée selon les quatre sous-critères suivants : a) Châssis/Cabine (note/15), b) Structure/Cellule/Accessoires (note/15), c) Informatique/Tv/Réseau/Multimédia (note/5), d) Aménagement intérieur (note/15). Se référer à l'article 6 du règlement de consultation pour le détail des sous-critères.
Afficher plus
Renseignements administratifs :
Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, Bureau noa233, BP 60023
09001 Foix
Tél. +33 561020909, fax +33 561020967
renseignements techniques :
D.V.T - Parc matériel et travaux, Pascal Dufailly, 6 chemin du Pont de l'Echo
09000 Foix
Tél. +33 607903921, fax +33 561656752
unité monétaire utilisée, l'euro. Lettre de Candidature et habilitation du mandataire par ses
contractants (Dc1).
- La déclaration du candidat (Dc2).
- Copie de l'état annuel des certificats reçus visés par le Trésorier
Payeur Général (imprimé Noti2).
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance
pour les risques professionnels.
- Copie du jugement (ou des jugements) prononcé(s), si le candidat
est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés
Publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement
technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés
de même nature.
- La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant leseffectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché.
- Pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du Code du travail.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
Afficher plus
- Noti2 (Dc7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le règlement de consultation
Source: OJS 2014/S 104-182340 (2014-05-26)
Avis d'attribution de marché (2014-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 228 164 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 213-377046
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-182340
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/. Appel d'offres ouvert. Montant (TTC): — 273 560,40 EUR solution de base, — 782 EUR immatriculation, — 236,40 EUR option OAEX1 auvent motorisé, — (3 600 EUR reprise). Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél.: +33 562735757 – fax: +33 562735740 – greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 103 B, annonce n° 211 du 30.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.112014.
Afficher plus

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-22 📅
Nom: Gruau Le Mans
Adresse postale: ZI Sud, 52 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72027

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nayrou Henri, le président

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le règlement de consultation.
Source: OJS 2014/S 213-377046 (2014-11-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur