Fourniture d'un fourgon 4 x 4
Conseil général de Tarn-et-Garonne
Fourniture d'un fourgon 4 x 4.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • JPR Auto
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-17 | Avis de marché |
| 2015-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgons tôlés
Quantité ou étendue:
“Fourniture d'un fourgon 4 x 4.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgons tôlés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: boulevard Hubert Gouze, BP 783
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.cg82.fr 🌏
Courrier électronique: jean-nicolas.bruzard@cg82.fr 📧
Téléphone: +33 567055171 📞
Fax: +33 563630184 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-17 📅
Date limite de soumission: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 203-358781
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“Conditions pour obtenir et pour remettre les documents contractuels : Les conditions sont fixés dans le règlement de la consultation. Support papier : à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'un fourgon 4 x 4.”
Numéro de référence: Fourgon 4 x 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tarn-et-Garonne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Garanties financières.”
Capacité technique et professionnelle:
“Références professionnelles.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Pas de cautionnement.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les fonds utilisés pour financer le marché proviennent des ressources du Conseil général de Tarn-et-Garonne.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Candidats individuels ou groupements solidaires.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: boulevard Hubet Gouze, BP 783
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82013
Point de contact: M. Jean-Nicolas Bruzard
Téléphone: +33 563918301 📞
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: Fourgon 4 x 4
Informations complémentaires
“Conditions pour obtenir et pour remettre les documents contractuels :”
“Les conditions sont fixés dans le règlement de la consultation.”
“Support papier : à l'adresse de la collectivité ou par fax”
“support électronique : le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site Internet de la collectivité à l'adresse suivante :...”
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“Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP).”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“l'Ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative,...”
Afficher plus
“- déféré préfectoral sur saisine: article L3132-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de...”
Afficher plus
“- recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la...”
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“- recours administratif auprès du Président du Conseil général ;”
“- recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «SA Tropic travaux signalisation» du 16 juillet 2007.”
Source: OJS 2014/S 203-358781 (2014-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgons tôlés
Quantité ou étendue:
“Fourniture d'un fourgon 4 x 4.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgons tôlés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: boulevard Hubert Gouze, BP 783
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.cg82.fr 🌏
Courrier électronique: jean-nicolas.bruzard@cg82.fr 📧
Téléphone: +33 567055171 📞
Fax: +33 563630184 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-17 📅
Date limite de soumission: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 203-358781
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“Conditions pour obtenir et pour remettre les documents contractuels : Les conditions sont fixés dans le règlement de la consultation. Support papier : à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'un fourgon 4 x 4.”
Numéro de référence: Fourgon 4 x 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tarn-et-Garonne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Garanties financières.”
Capacité technique et professionnelle:
“Références professionnelles.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Pas de cautionnement.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les fonds utilisés pour financer le marché proviennent des ressources du Conseil général de Tarn-et-Garonne.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Candidats individuels ou groupements solidaires.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: boulevard Hubet Gouze, BP 783
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82013
Point de contact: M. Jean-Nicolas Bruzard
Téléphone: +33 563918301 📞
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: Fourgon 4 x 4
Informations complémentaires
“Conditions pour obtenir et pour remettre les documents contractuels :”
“Les conditions sont fixés dans le règlement de la consultation.”
Afficher plus (4)
“Support papier : à l'adresse de la collectivité ou par fax”
“support électronique : le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site Internet de la collectivité à l'adresse suivante :...”
“Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP).”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“l'Ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative,...”
“- déféré préfectoral sur saisine: article L3132-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de...”
Afficher plus (3)
“- recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la...”
“- recours administratif auprès du Président du Conseil général ;”
“- recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «SA Tropic travaux signalisation» du 16 juillet 2007.”
Avis d'attribution de marché (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 095,83 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: boulevard Hubert Gouze BP 783
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date de publication: 2015-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 046-078747
Se réfère à l'avis: 2014/S 203-358781
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 203 B, annonce n° 443 du 22.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Four 4x4
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-19 📅
Nom: JPR Auto
Adresse postale: 149 impasse de Monaco ZI Albasud
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“L'ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative,...”
Afficher plus
“— déféré préfectoral sur saisine: article L3132-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de...”
Afficher plus
“— recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la...”
Afficher plus
“— recours administratif auprès du Président du Conseil général;”
“— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «SA Tropic travaux signalisation» du 16.7.2007.”
Source: OJS 2015/S 046-078747 (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 095,83 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: boulevard Hubert Gouze BP 783
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date de publication: 2015-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 046-078747
Se réfère à l'avis: 2014/S 203-358781
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 203 B, annonce n° 443 du 22.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Four 4x4
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-19 📅
Nom: JPR Auto
Adresse postale: 149 impasse de Monaco ZI Albasud
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“L'ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative,...”
“— déféré préfectoral sur saisine: article L3132-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de...”
Afficher plus (3)
“— recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la...”
“— recours administratif auprès du Président du Conseil général;”
“— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «SA Tropic travaux signalisation» du 16.7.2007.”
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