Fourniture d’un four de frittage céramique/métal

CEA/Grenoble

Le CEA Grenoble souhaite, pour son site de Midi-Pyrénées, faire l’acquisition d’un four pour le frittage de pièces en céramique et en métal. La température nominale du four sera au moins de 1600°C, il pourra fonctionner sous vide secondaire, ainsi que sous atmosphère neutre et/ou réactive et présentera un volume utile supérieur à 50l (idéalement 100l).
La date de livraison souhaitée est avril 2015 soit au maximum 5 mois après réception de la commande par le fournisseur L’équipement sera installé dans un atelier prototype où il sera utilisé 7 jours/7, 24 heures/24 et 365 jours/an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-24 Avis de marché
2015-03-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fours et accessoires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fours et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: gregory.carboni@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438784429 📞
Fax: +33 438785053 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date limite de soumission: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265724
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestations de services Code NUTS FR620. Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Modalités de transmission des candidatures : Les candidatures seront transmises soit : — en deux exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention « ne pas ouvrir – AAPC et AOR-140519 « Un four de frittage céramique/métal » à l’attention de M. Carboni Grégory à l'adresse suivante : CEA/Grenoble – service achats – bât. C4 – pièce 425 – 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble. — Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://avis-de-marches.cea.fr . Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mèl, à : CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel des achats, du conseil et des analyses DAPS/SRCA - bâtiment 482 – point courrier n°70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Fax : +33 169085652. Adresse mèl : daps-srca@cea.fr Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA Grenoble souhaite, pour son site de Midi-Pyrénées, faire l’acquisition d’un four pour le frittage de pièces en céramique et en métal. La température nominale du four sera au moins de 1600°C, il pourra fonctionner sous vide secondaire, ainsi que sous atmosphère neutre et/ou réactive et présentera un volume utile supérieur à 50l (idéalement 100l).
Afficher plus
La date de livraison souhaitée est avril 2015 soit au maximum 5 mois après réception de la commande par le fournisseur L’équipement sera installé dans un atelier prototype où il sera utilisé 7 jours/7, 24 heures/24 et 365 jours/an.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: AAPC et AOR-140519
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA TECH
Midi-Pyrénnées
Conditions d’accès réglementées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
Afficher plus
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi :
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
En cas de groupement d'entreprises, chaque cotraitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Documents à produire au stade de l’attribution du marché :
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers »
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Afficher plus
l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d’une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Afficher plus
— indication des titres d’études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché ;
— déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
— certificats de qualifications professionnelles. Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
Afficher plus
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
Afficher plus
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant. l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres. Paiement à 30 jours de réception de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre, en tant que membre de plusieurs groupements.
Afficher plus

Procédure
Nombre minimum de candidats: 05
Critères objectifs de sélection:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
— capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires.
— capacité financière.
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Grégory Carboni
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Grenoble
Point de contact: Service achats
Grégory Carboni, bât. C4 – pièce 425
M
Regis Delsol
Téléphone: +33 562252983 📞
Courrier électronique: regis.delsol@cea.fr 📧
Fax: +33 43878553 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC et AOR-140519
Informations complémentaires
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestations de services
Code NUTS FR620.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr
Modalités de transmission des candidatures :
Les candidatures seront transmises soit :
— en deux exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention « ne pas ouvrir – AAPC et AOR-140519 « Un four de frittage céramique/métal » à l’attention de M. Carboni Grégory à l'adresse suivante : CEA/Grenoble – service achats – bât. C4 – pièce 425 – 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble.
Afficher plus
— Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://avis-de-marches.cea.fr . Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
Afficher plus
1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mèl, à : CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel des achats, du conseil et des analyses DAPS/SRCA - bâtiment 482 – point courrier n°70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Fax : +33 169085652. Adresse mèl : daps-srca@cea.fr
Afficher plus
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2014/S 148-265724 (2014-07-24)
Avis d'attribution de marché (2015-03-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 438785060 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-13 📅
Date de publication: 2015-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 059-103594
Se réfère à l'avis: 2014/S 148-265724
Numéro JO-S: 59

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Tech Midi-Pyrénées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global de l'équipement (50%)
2. Qualité technique de l'offre (45%)
3. Délais (5%)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-10 📅
Nom: ECM Technologies
Adresse postale: 46 rue Jean Vaujany Technisud
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38029
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 059-103594 (2015-03-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Machines industrielles Machines diverses à usage général et à... Machines pour le traitement thermique de matériaux Fours et accessoires