Fourniture d’un équipement de gravure de couches par vapeurs d’acide fluorhydrique

CEA / Grenoble

Pour ses programmes de recherche dans le domaine des MEMS et NEMS, le CEA LETI recherche un équipement de gravure de couches par vapeurs d’acide fluorhydrique (HF), entièrement automatique et capable de traiter des batch de 25 plaques 200 mm à la fois. L’équipementier devra également proposer, sous forme de Prestations Supplémentaires Eventuelles, une capacité de traitement de plaques de 300mm de diamètre. L’équipement devra être entièrement compatible avec une salle blanche de qualité microélectronique. Il sera installé dans les salles blanche du CEA LETI et sera utilisé 7 jours/7.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-25 Avis de marché
2014-11-05 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA / Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
Fax: +33 438785053 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-267569
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr . Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat : — devra le demander par télécopie adressée à l’attention de C. Sénémaud (fax +33 438785053) ou par courrier à l’adresse suivante : CEA/Grenoble – service achats – C.Sénémaud – bât C4 – pièce 421 – 17 rue des Martyrs – 38054 Grenoble, — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://avis-de-marches.cea.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : AAPC et AOO 140506. Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants : — capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/ des fournitures similaires, — capacité financière. L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA. Les candidatures et les offres seront transmises soit : — en deux exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention «ne pas ouvrir – AAPC et AOO 140506 – fourniture d’un équipement de gravure de couches par vapeurs d’acide Fluorhydrique» à l’attention de C.Sénémaud à l'adresse suivante : CEA/Grenoble – service achats – bât C4 – pièce 421 – 17 rue des Martyrs – 38054 Grenoble, — via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://avis-de-marches.cea.fr . Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne. 1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr 2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’ Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier à : CEA Saclay Direction des achats et des partenaires stratégiques Bâtiment 482 – point courrier n° 70 91191 Gif-sur-Yvette Cedex Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour ses programmes de recherche dans le domaine des MEMS et NEMS, le CEA LETI recherche un équipement de gravure de couches par vapeurs d’acide fluorhydrique (HF), entièrement automatique et capable de traiter des batch de 25 plaques 200 mm à la fois. L’équipementier devra également proposer, sous forme de Prestations Supplémentaires Eventuelles, une capacité de traitement de plaques de 300mm de diamètre. L’équipement devra être entièrement compatible avec une salle blanche de qualité microélectronique. Il sera installé dans les salles blanche du CEA LETI et sera utilisé 7 jours/7.
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Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: AAPC_ET_AOO-140506-SC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble conditions d’accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi :
— lorsqu’il appartient à un groupe : une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente. En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Documents à produire au stade de l’attribution du marché :
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
— présentation d’une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
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— indication des titres d’études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l’entreprise,
— déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l’équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles. Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— descriptions et/ou photographies des fournitures.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce soustraitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le CEA demandera une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres.
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de facture, après livraison ou exécution.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire.
Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Grenoble
Point de contact: Service achats
Catherine Sénémaud, bât C4 – pièce 421
DRT/LETI/DTSi/SPAT
Zouhir Mehrez
Téléphone: +33 438780487 📞
Courrier électronique: zouhir.mehrez@cea.fr 📧
Fax: +33 438784027 📠
URL des documents: olivier.demolliens@cea.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC_ET_AOO-140506-SC
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr .
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat :
— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de C. Sénémaud (fax +33 438785053) ou par courrier à l’adresse suivante :
CEA/Grenoble – service achats – C.Sénémaud – bât C4 – pièce 421 – 17 rue des Martyrs – 38054 Grenoble,
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://avis-de-marches.cea.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : AAPC et AOO 140506.
Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
— capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/ des fournitures similaires,
— capacité financière.
L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
Les candidatures et les offres seront transmises soit :
— en deux exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention «ne pas ouvrir – AAPC et AOO 140506 – fourniture d’un équipement de gravure de couches par vapeurs d’acide Fluorhydrique» à l’attention de C.Sénémaud à l'adresse suivante : CEA/Grenoble – service achats – bât C4 – pièce 421 – 17 rue des Martyrs – 38054 Grenoble,
Afficher plus
— via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://avis-de-marches.cea.fr . Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne.
Afficher plus
1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible
sur la plate-forme à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr
2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’ Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier à :
CEA Saclay
Direction des achats et des partenaires stratégiques
Bâtiment 482 – point courrier n° 70
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2014/S 149-267569 (2014-07-25)
Informations complémentaires (2014-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-380346
Se réfère à l'avis: 2014/S 149-267569
Numéro JO-S: 215
Source: OJS 2014/S 215-380346 (2014-11-05)
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Produits/services:
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