Le présent marché a pour objet la fourniture d'ouvrages imprimés français et étrangers neufs pour le compte de tous les UFR et services de l'université de tours et leur livraison sur tous les sites, y compris les sites géographiquement extérieurs à Tours (Fondettes, Chinon, Blois (41) etc...). Les prestations sont décomposées en six (6) lots, chaque lot étant traité par marché séparé : — lot n° 1 : ouvrages en français ou édités dans les pays francophones à dominante juridique, économique et de gestion, — lot n° 2 : ouvrages en français ou édités dans les pays francophones à dominante littéraire et sciences humaines, — lot n° 3 : ouvrages en français ou édités dans les pays francophones à dominante scientifique, technique et médicale, — lot n° 4 : ouvrages en anglais ou édités dans les pays anglophones toutes disciplines confondues, — lot n° 5 : ouvrages en allemand ou édités dans les pays de langues germaniques toutes disciplines confondues, — lot n° 6 : ouvrages en italien, espagnol ou portugais ou édités dans les pays pratiquant ces langues toutes disciplines confondues.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2014-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-04-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
La présente consultation prend la forme de marchés à bons de commande (accord-cadre au sens communautaire) sans minimum ni maximum.À titre indicatif, et sans engagement contractuel, les montants des engagements par lot pour la période 2010-2014 sont mentionnés dans le cahier des clauses particulières (CCP).
La présente consultation prend la forme de marchés à bons de commande (accord-cadre au sens communautaire) sans minimum ni maximum.À titre indicatif, et sans engagement contractuel, les montants des engagements par lot pour la période 2010-2014 sont mentionnés dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université François Rabelais de Tours
Adresse postale: 60 rue du Plat d'Etain – BP 12050
Code postal: 37020
Commune postale: Tours Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tours.fr🌏
Courrier électronique: frederic.matyjas@univ-tours.fr📧
Téléphone: +33 247366630📞
Fax: +33 247366693 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date limite de soumission: 2014-05-20 📅
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 067-114606
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
a) Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=170177&orgAcronyme=f2h
Pour ce faire, il est recommandé aux entreprises de renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .doc et .xls (enregistrés sous MS Office 2003).
N.b. : le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre etinversement.
N.b 2 : le dossier de consultation des entreprises peut également être remis gratuitement sur simple demande écrite (courrier postal, télécopie ou e-mail).
b) Date de début d'exécution des prestations : 15.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.
Pour ce faire, il est recommandé aux entreprises de renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .doc et .xls (enregistrés sous MS Office 2003).
N.b. : le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre etinversement.
N.b 2 : le dossier de consultation des entreprises peut également être remis gratuitement sur simple demande écrite (courrier postal, télécopie ou e-mail).
b) Date de début d'exécution des prestations : 15.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture d'ouvrages imprimés français et étrangers neufs pour le compte de tous les UFR et services de l'université de tours et leur livraison sur tous les sites, y compris les sites géographiquement extérieurs à Tours (Fondettes, Chinon, Blois (41) etc...).
Le présent marché a pour objet la fourniture d'ouvrages imprimés français et étrangers neufs pour le compte de tous les UFR et services de l'université de tours et leur livraison sur tous les sites, y compris les sites géographiquement extérieurs à Tours (Fondettes, Chinon, Blois (41) etc...).
Les prestations sont décomposées en six (6) lots, chaque lot étant traité par marché séparé :
— lot n° 1 : ouvrages en français ou édités dans les pays francophones à dominante juridique, économique et de gestion,
— lot n° 2 : ouvrages en français ou édités dans les pays francophones à dominante littéraire et sciences humaines,
— lot n° 3 : ouvrages en français ou édités dans les pays francophones à dominante scientifique, technique et médicale,
— lot n° 4 : ouvrages en anglais ou édités dans les pays anglophones toutes disciplines confondues,
— lot n° 5 : ouvrages en allemand ou édités dans les pays de langues germaniques toutes disciplines confondues,
— lot n° 6 : ouvrages en italien, espagnol ou portugais ou édités dans les pays pratiquant ces langues toutes disciplines confondues.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ouvrages en français ou édités dans les pays francophones à dominante juridique, économique et de gestion
Brève description:
Ouvrages en français ou édités dans les pays francophones à dominante juridique, économique et de gestion.
Quantité ou étendue: Voir cahier des clauses particulières (CCP).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ouvrages en français ou édités dans les pays francophones à dominante littéraire et sciences humaines
Brève description:
Ouvrages en français ou édités dans les pays francophones à dominante littéraire et sciences humaines.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ouvrages en français ou édités dans les pays francophones à dominante scientifique, technique et médicale
Brève description:
Ouvrages en français ou édités dans les pays francophones à dominante scientifique, technique et médicale.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ouvrages en anglais ou édités dans les pays anglophones toutes disciplines confondues
Brève description:
Ouvrages en anglais ou édités dans les pays anglophones toutes disciplines confondues.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Ouvrages en allemand ou édités dans les pays de langues germaniques toutes disciplines confondues
Brève description:
Ouvrages en allemand ou édités dans les pays de langues germaniques toutes disciplines confondues.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Ouvrages en italien, espagnol ou portugais ou édités dans les pays pratiquant ces langues toutes disciplines confondues
Brève description:
Ouvrages en italien, espagnol ou portugais ou édités dans les pays pratiquant ces langues toutes disciplines confondues.
Quantité ou étendue:
La présente consultation prend la forme de marchés à bons de commande (accord-cadre au sens communautaire) sans minimum ni maximum.
À titre indicatif, et sans engagement contractuel, les montants des engagements par lot pour la période 2010-2014 sont mentionnés dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Ouvrages_2014_2018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tours, Joué-lès-Tours, Fondettes, La Riche (37) et Blois (41).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation (Rc).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement = ressources publiques internes.
Paiement = conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai et d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement conformément aux articles 39 et 40 de la loi du 28 janvier 2013.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Paiement = conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai et d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement conformément aux articles 39 et 40 de la loi du 28 janvier 2013.
Autres conditions particulières:
Conformément à la loi n° 2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs, les remises maximum autorisées dans le cadre du marché sont fixées à 9 % ; cette disposition s'applique également aux fournisseurs étrangers.
Conformément à la loi n° 2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs, les remises maximum autorisées dans le cadre du marché sont fixées à 9 % ; cette disposition s'applique également aux fournisseurs étrangers.
Les prix des ouvrages seront déterminés en appliquant aux prix de vente au public fixés par les éditeurs, et en vigueur à la date de livraison, le(s) taux de remise figurant à l'acte d'engagement. Pour les ouvrages étrangers, en particuliers américains, l'offre devra préciser si le rabais s'applique aux prix pratiqués à l'intérieur du pays ou aux prix internationaux.
Les prix des ouvrages seront déterminés en appliquant aux prix de vente au public fixés par les éditeurs, et en vigueur à la date de livraison, le(s) taux de remise figurant à l'acte d'engagement. Pour les ouvrages étrangers, en particuliers américains, l'offre devra préciser si le rabais s'applique aux prix pratiqués à l'intérieur du pays ou aux prix internationaux.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (cf. cadre de réponse pour le détail de la sous-pondération et des items) (80)
2. Délais d'exécution (cf. cadre de réponse pour le détail des items) (60)
3. Qualité du service bibliographique et connaissance du champ éditorial (lots 1 à 3) ; qualité du service bibliographique (lots 4 à 6 : cf. cadre de réponse pour le détail de la sous-pondération et des items) (40)
4. Prix des prestations (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pour ce faire, il est recommandé aux entreprises de renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
Pour ce faire, il est recommandé aux entreprises de renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .doc et .xls (enregistrés sous MS Office 2003).
N.b. : le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre etinversement.
N.b 2 : le dossier de consultation des entreprises peut également être remis gratuitement sur simple demande écrite (courrier postal, télécopie ou e-mail).
b) Date de début d'exécution des prestations : 15.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Marché renouvelable
Prochaine consultation prévue en 2018.
Source: OJS 2014/S 067-114606 (2014-04-01)
Avis d'attribution de marché (2014-09-01) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 60 rue du Plat d'Étain – BP 12050
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-09-01 📅
Date de publication: 2014-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 170-301652
Se réfère à l'avis: 2014/S 67-114606
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
A) Les présents marchés sont de type fractionnés à bons de commande (accord-cadre au sens communautaire), sans minimum ni maximum.
B) Durée d'exécution : 4 ans fermes.
C) Les marchés sont consultables du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 à l'adresse suivante :
Université François Rabelais - Direction des Services Financiers - Service Achats et Marchés - 60, rue du Plat d'Etain - Bâtiment A - 3ème étage - Bureau A3130.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 66 B, annonce nº 192 du 3.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2014.
A) Les présents marchés sont de type fractionnés à bons de commande (accord-cadre au sens communautaire), sans minimum ni maximum.
B) Durée d'exécution : 4 ans fermes.
C) Les marchés sont consultables du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 à l'adresse suivante :
Université François Rabelais - Direction des Services Financiers - Service Achats et Marchés - 60, rue du Plat d'Etain - Bâtiment A - 3ème étage - Bureau A3130.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 66 B, annonce nº 192 du 3.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2014.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tours, Joué-Les-Tours, Fondettes, La Riche (37) et Blois (41).
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (80)
2. Délais d'exécution (60)
3. Qualité du service bibliographique et connaissance du champ éditorial (lots 1 à 3) ; qualité du service bibliographique (lots 4 à 6) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-15 📅
Nom: Eyrolles
Adresse postale: 61 boulevard Saint-Germain
Commune postale: Paris cedex 05
Code postal: 75240
Adresse Internet: http://www.eyrolles.com🌏