Fourniture d'ouvrages imprimés et/ou numériques français et/ou étrangers pour les besoins des services du premier ministre

SPM – DSAF– BCP

Le présent achat a pour objet la fourniture, livraison incluse d'ouvrages imprimés et/ ou numériques français et/ou étrangers, de toute nature et sur tous formats, pour le compte des services du premier ministre, comprenant outre les publications à diffusion courante, les publications à diffusion restreinte (ouvrages à compte d'auteur, associations, organismes professionnels) et les ouvrages d'occasion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Librairie Eyrolles

Qui ?

• SPM – DSAF– BCP

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-18	Avis de marché
2015-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.Montant minimum pour une durée de 2 ans: 80 000 EUR (HT).Sans montant maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Spm – dsaf– bcp
Adresse postale: 18 rue Vaneau
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 142758000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-28 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-431418
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Les marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics sont des accords-cadres au sens du droit communautaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Montant minimum pour une durée de 2 ans: 80 000 EUR (HT).

Sans montant maximum.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: DSAF_14_AOO_FCS_MPI_54

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Le pouvoir(s) de la personne habilitée à engager la société,

— la lettre de candidature (formulaire DC1) signée par une personne habilitée à engager la société.

Situation économique et financière: — La déclaration du candidat (formulaire DC2) dûment complétée.
Capacité technique et professionnelle:

— Le candidat présente également les principales références vérifiables de sa société dans des domaines similaires à ceux de la présente procédure. Ces références doivent concerner des prestations en cours de réalisation ou effectuées depuis moins de 3 ans. Le candidat doit préciser le nom du client, la période de réalisation des prestations et les coordonnées d'un contact, ainsi que les actions réalisées afin de soutenir sa capacité à réaliser le projet avec l'expertise attendue.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est traité à prix unitaires.

Les prestations sont réglées sur présentation des factures après certification du service fait par la personne publique.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement des factures ne peut excéder 30 jours. En cas de retard de paiement, en application du décret 2013-269 du 29.3.2013 (JO du 31.3.2013), le créancier a droit, sans qu'il ait à en faire la demande, au versement d'intérêts moratoires dont le taux est celui du taux de refinancement de la Banque centrale européenne (BCE) augmenté de huit points et à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.

Sauf refus du titulaire exprimé dans l'acte d'engagement, une avance sera versée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.

Tout versement d'acompte s'effectue dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics sur la base des prestations réellement effectuées.

L'ensemble des modalités de financement figurent dans le cahier des clauses particulières (CCP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu:

— soit avec un prestataire unique,

— soit avec des prestataires groupés conjoints ou solidaires.

Le candidat remettant une offre, pour la présente consultation, en tant que membre d'un groupement, ne pourra le faire à titre individuel. Il ne peut être membre de plusieurs groupements.

Les représentants des entreprises et le mandataire du groupement, doivent justifier leur pouvoir à engager les entreprises.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (appréciée en fonction des sous-critères figurant dans le règlement de la consultation) (60)
2. Le prix (25)
3. Les délais de livraison (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Pinault Marie-Pierre
Nom: Spm – dsaf – bam
Téléphone: +33 142758354 📞
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSAF_14_AOO_FCS_MPI_54
Informations complémentaires

Les marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics sont des accords-cadres au sens du droit communautaire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 245-431418 (2014-12-18)

Avis d'attribution de marché (2015-05-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Spm — dsaf — bcp

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 097-175388
Se réfère à l'avis: 2014/S 245-431418
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Les marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics sont des accords-cadres au sens du droit communautaire. Montant minimum pour une durée de 2 ans: 80 000 EUR HT. Sans montant maximum. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 245 B, annonce nº 236 du 20.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-13 📅
Nom: Librairie Eyrolles
Adresse postale: 57-61 boulevard Saint-Germain
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Source: OJS 2015/S 097-175388 (2015-05-18)

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