Fourniture d'outillage

Ville de Clermont-Ferrand

La présente consultation est relative à un marché de fourniture pour l'achat d'outillages nécessaires aux services municipaux pour l'exécution de leurs missions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SEE Division Guillebert SAS
• SFEP

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-08	Avis de marché
2014-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique comme suit : lot 1 : mini : 15 000 EUR HT, maxi : 60 000 EUR HT - lot 2 : mini : 2 500 EUR HT et maxi : 10 000 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes – BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-08 📅
Date limite de soumission: 2014-02-19 📅
Date de publication: 2014-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 008-009212
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Renseignements administratifs : Mairie de Clermont-Ferrand, auprès de Lamria Golfier, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60 63033 Celrmont-Ferrand Cedex 1 Tél. +33 473426649. Fax +33 473426981 Renseignements techniques : Mairie de Clermont-Ferrand, lot 1 : direction de l'espace public - technique végétale auprès de M. Lemoigne - tél. +33 473426841 - lot 2 : direction des services techniques - auprès de Mme S. Dubuisson Martinez - tél. +33 473426252, 10 rue de la Charme (lot 1), 97 avenue du Limousin (lot 2) 63100 Clermont-Ferrand Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visées au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est relative à un marché de fourniture pour l'achat d'outillages nécessaires aux services municipaux pour l'exécution de leurs missions.

Numéro du lot: 1
Brève description: Outillage horticole.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000.00 EUR maximum 60 000.00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Balais pour le nettoyage extérieur.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500.00 EUR maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale.
Numéro de référence: 1350O006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1) ; en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)) - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Moyens humains dont le candidat dispose pour réaliser des prestations de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision annuelle par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : financement par fonds propres. Ce marché ne s'inscrit pas dans un programme financé par des fonds européens.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Critère prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Les dossiers pourront être directement téléchargés par les candidats sur le site internet http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ ou obtenus sur support papier après demande écrite à l adresse suivante :
Adresse postale: Mairie de Clermont-Ferrand DICOQ – MOPA – 10 rue Philippe Marcombes – BP 60 – Cedex 1
Fax: +33 473426981 📠
Nom: Elles seront présentées sur support papier, sous plis cachetés et transmises en recommandé avec AR à M. le maire
Adresse postale: Ville de Clermont-Ferrand – DICOQ – MOOPA – 10 rue Philippe Marcombes – BP 60 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 ou déposées contre récépissé à Ville de Clermont-Ferrand – DICOQ – MOPA – 10 rue Philipp Marcombes – BP 60 – Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1350O006
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Renseignements administratifs :

Mairie de Clermont-Ferrand, auprès de Lamria Golfier, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

63033 Celrmont-Ferrand Cedex 1

Tél. +33 473426649. Fax +33 473426981

Renseignements techniques :

Mairie de Clermont-Ferrand, lot 1 : direction de l'espace public - technique végétale auprès de M. Lemoigne - tél. +33 473426841 - lot 2 : direction des services techniques - auprès de Mme S. Dubuisson Martinez - tél. +33 473426252, 10 rue de la Charme (lot 1), 97 avenue du Limousin (lot 2)

63100 Clermont-Ferrand

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visées au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 008-009212 (2014-01-08)

Avis d'attribution de marché (2014-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-17 📅
Date de publication: 2014-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 117-206737
Se réfère à l'avis: 2014/S 8-009212
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Les marchés sont conclus pour une période de 1 an et renouvelables pour 3 périodes de un an. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Marché no 14-103 : marché à bons de commande d'un montant minimum de 15 000 EUR HT et d'un montant maximum de 60 000 EUR HT. Le montant de la simulation est de 49 932,08 EUR HT. Marché no 14-104 : marché à bons de commande d'un montant minimum de 2 500 EUR HT et d'un montant maximum de 10 000 EUR HT. Le montant de la simulation est de 3 754,10 EUR HT. Critères de jugement Les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 60 % : valeur technique 40 % : prix des prestations Procédures de recours - Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : +33 473146100 - Fax :+33 473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges Immeuble Le Saxe 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 Lyon - Cedex Tél : +33 472847859 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez-vous auprès du Responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 7 B, annonce no 181 du 10.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2014.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an et renouvelables pour 3 périodes de un an. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Marché no 14-103 : marché à bons de commande d'un montant minimum de 15 000 EUR HT et d'un montant maximum de 60 000 EUR HT. Le montant de la simulation est de 49 932,08 EUR HT.

Marché no 14-104 : marché à bons de commande d'un montant minimum de 2 500 EUR HT et d'un montant maximum de 10 000 EUR HT. Le montant de la simulation est de 3 754,10 EUR HT.

Critères de jugement

Les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :

60 % : valeur technique

40 % : prix des prestations

Procédures de recours - Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

6 cours Sablon

63033 Clermont-Ferrand Cedex 01

Tél : +33 473146100 - Fax :+33 473146122

greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr

http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/

Organe chargé des procédures de médiation :

Comité consultatif de règlement amiable des litiges

Immeuble Le Saxe

119 avenue du Maréchal de Saxe

69427 Lyon - Cedex

Tél : +33 472847859

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :

Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis.

La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez-vous auprès du Responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur.

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no : 7 B, annonce no 181 du 10.1.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-06 📅
Nom: See Division Guillebert Sas
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-07 📅
Nom: Sfep
Adresse postale: 17 avenue des Catelines
Commune postale: St-Laurent-de-Mure
Code postal: 69720
Source: OJS 2014/S 117-206737 (2014-06-17)

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Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

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