Fourniture d'orthèses et de prothèses orthopédiques et d'une assistance technique
Centre hospitalier du Carbet
Objet : fourniture d'orthèses et de prothèses orthopédiques et d'une assistance technique
référence : CHNC/Orthopedie2014
Caractéristiques principales : livraison des fournitures:
centre hospitalier Nord Caraïbe ( CH Carbet)
Le délai de réception des offres était de 2014-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sog SARL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-20 | Avis de marché |
| 2014-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suppléance orthopédique
Quantité ou étendue: Voir CCP
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Suppléance orthopédique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Carbet
Adresse postale: quartier Lajus, BP 24
Code postal: 97221
Commune postale: Carbet
Contact
Téléphone: +596 596780220 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-20 📅
Date limite de soumission: 2014-07-25 📅
Date de publication: 2014-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 099-172758
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CHNC/ORTHOPEDIE2014
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Biron Alex, pouvoir adjudicateur
Nom: Centre hospitalier Nord Caraibes
Adresse postale: quartier Lajus BP 24
Point de contact: M. Burban Denis
Fax: +596 596780238 📠
Point de contact: Mme Saint-just Claire
Courrier électronique: serviceachats@ch-carbet.fr 📧
Point de contact: M. le directeur
Courrier électronique: direction@chnc972.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHNC/ORTHOPEDIE2014
Informations complémentaires
Source: OJS 2014/S 099-172758 (2014-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suppléance orthopédique
Quantité ou étendue: Voir CCP
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Suppléance orthopédique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Carbet
Adresse postale: quartier Lajus, BP 24
Code postal: 97221
Commune postale: Carbet
Contact
Téléphone: +596 596780220 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-20 📅
Date limite de soumission: 2014-07-25 📅
Date de publication: 2014-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 099-172758
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour une première période d'un an à partir de la notification. Il est ensuite renouvelable 4 fois pour une durée d'un an par reconduction expresse de l'ordonnateur, 3 mois avant l'échéance.
La durée totale du marché ne pourra excéder 5 ans.
documents contractuels et documents additionnels - conditions d'obtention:
les dossiers sont délivrés sur place par le secrétariat des services économiques ou transmis sur demande (voie postale / télécopieur / mail : serviceachats@chnc972.fr aux heures d'ouverture de 8:00 à 13:00. Ils peuvent être téléchargés sur le site : www.antilles-legales.fr
Les offres dématérialisées sont admises ( Voir conditions : article 5 du règlement de la consultation)
personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres:
procédure d'appel d'offre ouvert - cAO non publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet : fourniture d'orthèses et de prothèses orthopédiques et d'une assistance technique
référence : CHNC/Orthopedie2014
Caractéristiques principales : livraison des fournitures:
centre hospitalier Nord Caraïbe ( CH Carbet)
Numéro de référence: CHNC/ORTHOPEDIE2014
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures :
- la déclaration du candidat (formulaire Dc2)
- convention du groupement (le cas échéant) et lettre de candidature (Dc1) signée par chaque membre
- certificats ou attestations prévus à l'article 45 du CMP notamment l'attestation sur l'honneur qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet
- attestation sur l'honneur précisant que l'entreprise n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 8221-1, L 8221-3, L 8221-5, L 8231-1, L 8241-1, et L 8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne
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- le pouvoir de la personne habilitée à engager la société
- titres et qualifications professionnelles
- les moyens matériels et humains du candidat
Indication du chiffres d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Toutes références du candidat pour des prestations similaires ou qualifications appropriées. Le candidat devra mentionner certains renseignements sur les références citées (type de collectivité, nombre d'agents, type de mission).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement direct sur le budget de l'établissement -
Application des articles 87 à 90 - régimes des avances
Délai global de paiement à 50 jours (article 98 du CMP)
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Biron Alex, pouvoir adjudicateur
Nom: Centre hospitalier Nord Caraibes
Adresse postale: quartier Lajus BP 24
Point de contact: M. Burban Denis
Fax: +596 596780238 📠
Point de contact: Mme Saint-just Claire
Courrier électronique: serviceachats@ch-carbet.fr 📧
Point de contact: M. le directeur
Courrier électronique: direction@chnc972.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHNC/ORTHOPEDIE2014
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour une première période d'un an à partir de la notification. Il est ensuite renouvelable 4 fois pour une durée d'un an par reconduction expresse de l'ordonnateur, 3 mois avant l'échéance.
La durée totale du marché ne pourra excéder 5 ans.
documents contractuels et documents additionnels - conditions d'obtention:
les dossiers sont délivrés sur place par le secrétariat des services économiques ou transmis sur demande (voie postale / télécopieur / mail : serviceachats@chnc972.fr aux heures d'ouverture de 8:00 à 13:00. Ils peuvent être téléchargés sur le site : www.antilles-legales.fr
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Les offres dématérialisées sont admises ( Voir conditions : article 5 du règlement de la consultation)
personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres:
procédure d'appel d'offre ouvert - cAO non publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.
Avis d'attribution de marché (2014-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-11 📅
Date de publication: 2014-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 242-426056
Se réfère à l'avis: 2014/S 99-172758
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Organisation du candidat (30)
2. Délai de réalisation (20)
3. Organisation quant à la disponibilité du candidat pour l'assistance technique demandée dans le cahier des charges ainsi que son organisation lors des demandes ponctuelles de l'établissement (20)
4. Coût global d'utilisation (le cas échéant Lppr) affectée d'une éventuelle réduction (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: Sog SARL
Adresse postale: 50 lot les Hibiscus – place d'Armes
Commune postale: Lamentin
Code postal: 97232
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: croix de Bellevue
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Téléphone: +596 596716667 📞
Fax: +596 596631008 📠
Source: OJS 2014/S 242-426056 (2014-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-11 📅
Date de publication: 2014-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 242-426056
Se réfère à l'avis: 2014/S 99-172758
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Fournitures d'orthèses et de prothèses orthopédiques et d'une assistance technique: tarif LPPR minoré d'un rabais de 3 %
Durée du marché:
12 mois à compter de la date de notification. Renouvelable par période d'un an, 3 mois avant la date d'échéance sur reconduction du pouvoir adjudicateur sans que la durée totale n'excède 5 ans.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution n°: 99 B, annonce n° 306 du 23.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Organisation du candidat (30)
2. Délai de réalisation (20)
3. Organisation quant à la disponibilité du candidat pour l'assistance technique demandée dans le cahier des charges ainsi que son organisation lors des demandes ponctuelles de l'établissement (20)
4. Coût global d'utilisation (le cas échéant Lppr) affectée d'une éventuelle réduction (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: Sog SARL
Adresse postale: 50 lot les Hibiscus – place d'Armes
Commune postale: Lamentin
Code postal: 97232
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: croix de Bellevue
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Téléphone: +596 596716667 📞
Fax: +596 596631008 📠
Source: OJS 2014/S 242-426056 (2014-12-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)