Fourniture d'orthèses et appareillages pour le Centre hospitalier de Valence
Centre hospitalier de Valence
Variantes :
Une variante par candidat et par sous-lot sera admise. La variante devra à minima respecter les exigences du CCTP du présent marché et porter sur une ergonomie différente.
Le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les quantités figurant dans le CCTP sont des quantités estimatives annuelles.
Le délai de réception des offres était de 2014-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AMBU SARL
- • Chabloz Orthopedie
- • Le lot 5 : attelles en mousse a été déclaré infructueux
- • Le lot 8 : Chaussures thérapeutiques de série à usage temporaire a été déclaré infructueux
- • Le lot 9 : Matériel et accessoires pour la fabrication d'orthèses a été déclaré infructueux
- • Médisport
- • Sebac Adhesia
- • Thuasne
- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-20 | Avis de marché |
| 2014-06-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valence
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin, direction de l'approvisionnement, des travaux, et de la logistique
Code postal: 26953
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.aobtp.net/chv 🌏
Courrier électronique: secdatel@ch-valence.fr 📧
Téléphone: +33 475757223 📞
Fax: +33 475757376 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-064290
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Collier cervical en mousse toutes tailles
Numéro du lot: 2
Brève description: Collier cervical (mini minerve) rigide toutes tailles
Numéro du lot: 3
Brève description: Collier cervical rigide avec ouverture antérieure trachéale toutes tailles
Numéro du lot: 4
Brève description: Attelles et sangles rigides
Numéro du lot: 5
Brève description: Attelles en mousse
Numéro du lot: 6
Brève description: Bande écharpe
Numéro du lot: 7
Brève description: Nécessaire de traction
Numéro du lot: 8
Brève description: Chaussures thérapeutiques de série à usage temporaire
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériel et accessoires pour la fabrication d'orthèses
Numéro du lot: 10
Brève description: Corsets, minerves, grand et petit appareillage sur mesure
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (lots 1 à 9) % (55)
2. Qualité des produits (lots 1 à 9) % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26260013300082
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aobtp.net/chv 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valence : direction achats, travaux, équipements, logistique
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin, Cedex 9
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 039-064290 (2014-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valence
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin, direction de l'approvisionnement, des travaux, et de la logistique
Code postal: 26953
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.aobtp.net/chv 🌏
Courrier électronique: secdatel@ch-valence.fr 📧
Téléphone: +33 475757223 📞
Fax: +33 475757376 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-064290
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.aobtp.net/chv
Criteres d'attributions : Prix de l'offre (lot 10)= 50 %
Qualité des produits (lot 10)= 50 %
Méthodologie d'appréciation des critères :
— Critère nº 1 – prix de l'offre
La note maximum sera attribuée au candidat qui présente la solution la moins chère. La note est égale à : coefficient de pondération x 100.
Les autres notes seront affectées d'un coefficient inversement proportionnel à l'écart de prix avec l'offre moins disante.
Pour les lots 1 à 9 :
— critère nº 2 – qualité des produits
Pour les lots 1 à 7 :
— confort du matériel : 30
— facilité de positionnement : 30
— efficacité du système de fermeture : 30
— qualité du matériau : 10
Pour le lot 8 :
— qualité du matériau : 30
— confort pour le patient : 30
— efficacité de la chaussure : 40
Pour le lot 9 :
— qualité du matériau : 50
— facilité de manipulation : 50
Pour le lot 10 :
— critère nº 2 – qualité de service
— délai d'intervention : 40
— délai de livraison et pose du matériel : 40
— garantie du service rendu (vérification, personne dédiée, etc.): 20
— exposé de la méthode d'attribution des points du critère nº 2
— peu satisfaisant : 1
— moyennement satisfaisant : 2
— satisfaisant : 3
— très satisfaisant : 4
L'évaluation sur du critère nº 2 sera ramenée à un nombre de points correspondant au coefficient de pondération x 100.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Questions complémentaires en cours de consultation :
d'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats à l'adresse suivante : secdatel@ch-valence.fr . Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. La réponse du Centre hospitalier de Valence au candidat qui pose la question, sera envoyée à l'adresse mail qui a permis l'envoi de cette question. Les réponses seront envoyées par mail à l'ensemble des candidats. Cette diffusion à l'ensemble des candidats se fera par le biais de l'adresse électronique d'identification indiquée sur la plateforme.
Modification de détail au dossier de consultation :
Le Représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
Échantillons à fournir par le candidat :
Le candidat a l'obligation de fournir en 2 exemplaires minimum un échantillonnage complet de tous les produits et consommables du lot auquel il soumissionne (il n'est pas demandé de fournir toutes les tailles de tous les produits mais deux exemplaires minimum de chacun des produits des lots et sous-lots), sauf pour :
— le lot 9 : sont exigés au minimum 1 plaque quelle que soit la dimension, 1 rouleau adhésif, 1 rouleau crochet non élastique et élastique,
— le lot 10 : pas échantillon demandé.
Les échantillons fournis pour les essais ne seront ni restitués, ni facturés.
Les échantillons devront être livrés franco de port et d'emballages. Ils devront parvenir au plus tard le 3.4.2014 à 12:00, au Centre hospitalier de Valence – magasin central – 179 boulevard Maréchal Juin – 26953 Valence Cedex 9, avec l'indication du marché auquel ils se rapportent. Ils seront accompagnés d'une fiche technique. Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entrainera la non-conformité de l'offre, celle-ci sera jugée irrégulière au sens de l'article 35 II 1°du code des marchés publics et ne sera pas examinée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Variantes :
Une variante par candidat et par sous-lot sera admise. La variante devra à minima respecter les exigences du CCTP du présent marché et porter sur une ergonomie différente.
Le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les quantités figurant dans le CCTP sont des quantités estimatives annuelles.
Brève description: Collier cervical en mousse toutes tailles
Numéro du lot: 2
Brève description: Collier cervical (mini minerve) rigide toutes tailles
Numéro du lot: 3
Brève description: Collier cervical rigide avec ouverture antérieure trachéale toutes tailles
Numéro du lot: 4
Brève description: Attelles et sangles rigides
Numéro du lot: 5
Brève description: Attelles en mousse
Numéro du lot: 6
Brève description: Bande écharpe
Numéro du lot: 7
Brève description: Nécessaire de traction
Numéro du lot: 8
Brève description: Chaussures thérapeutiques de série à usage temporaire
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériel et accessoires pour la fabrication d'orthèses
Numéro du lot: 10
Brève description: Corsets, minerves, grand et petit appareillage sur mesure
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces de la candidature
— copie des doc relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société et ce à hauteur de l'opération considérée. En cas de groupement, copie du pouvoir du mandataire (art. 45.I du CMP),
— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise, attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la procédure (art. 43) ou tout document équivalent,
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— déclaration sur l'honneur, établie par une personne habilitée à engager le candidat, qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir (art. 43 du CMP) (cela implique entre autres le respect des articles L8221-3, L8221-5 du code du travail – mentions relatives au travail dissimulé en référence à l'article L8222-1 – et de l'article L5212-1 du même code sur l'emploi des travailleurs handicapés),
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— attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées au code du travail 2008 – articles L8221-1 et 3, L8251-1, L.8231-1, L8241.1 (art. 43 du CMP),
Afficher plus
— copie du ou des jugements pour les candidats en situation de redressement judiciaire (art. 43 et 44.2° du CMP),
— liste de références sur des opérations similaires au cours des 3 dernières années,
— l'adresse électronique qui servira à l'information des candidats.
Pièces d'examen de l'offre :
Le CCAP valant acte d'engagement signé et renseigné par la personne ayant le pouvoir d'engager la société en termes de marché publics.
Un mémoire technique exposant les éléments techniques de l'offre et les modalités de la prestation objet du marché et notamment :
— les fiches techniques des produits proposés,
— la provenance des produits,
— les moyens d'acheminement jusqu'au Centre hospitalier de Valence,
— la certification et norme en vigueur du produit proposé.
Les renseignements relatifs permettant de juger le critère nº 2.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est prévu sur le budget d'exploitation / investissement du Centre hospitalier de Valence. Paiement conformément à l'article 98 du code des marchés publics (50 jours maximum).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels et/ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Le groupement est un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun.
Le mandataire commun sera solidaire. Il devra donc posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'indiqué ci-dessus.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (lots 1 à 9) % (55)
2. Qualité des produits (lots 1 à 9) % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26260013300082
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aobtp.net/chv 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valence : direction achats, travaux, équipements, logistique
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin, Cedex 9
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.aobtp.net/chv
Criteres d'attributions : Prix de l'offre (lot 10)= 50 %
Qualité des produits (lot 10)= 50 %
Méthodologie d'appréciation des critères :
— Critère nº 1 – prix de l'offre
La note maximum sera attribuée au candidat qui présente la solution la moins chère. La note est égale à : coefficient de pondération x 100.
Les autres notes seront affectées d'un coefficient inversement proportionnel à l'écart de prix avec l'offre moins disante.
Pour les lots 1 à 9 :
— critère nº 2 – qualité des produits
Pour les lots 1 à 7 :
— confort du matériel : 30
— facilité de positionnement : 30
— efficacité du système de fermeture : 30
— qualité du matériau : 10
Pour le lot 8 :
— qualité du matériau : 30
— confort pour le patient : 30
— efficacité de la chaussure : 40
Pour le lot 9 :
— qualité du matériau : 50
— facilité de manipulation : 50
Pour le lot 10 :
— critère nº 2 – qualité de service
— délai d'intervention : 40
— délai de livraison et pose du matériel : 40
— garantie du service rendu (vérification, personne dédiée, etc.): 20
— exposé de la méthode d'attribution des points du critère nº 2
— peu satisfaisant : 1
— moyennement satisfaisant : 2
— satisfaisant : 3
— très satisfaisant : 4
L'évaluation sur du critère nº 2 sera ramenée à un nombre de points correspondant au coefficient de pondération x 100.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Questions complémentaires en cours de consultation :
d'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats à l'adresse suivante : secdatel@ch-valence.fr . Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. La réponse du Centre hospitalier de Valence au candidat qui pose la question, sera envoyée à l'adresse mail qui a permis l'envoi de cette question. Les réponses seront envoyées par mail à l'ensemble des candidats. Cette diffusion à l'ensemble des candidats se fera par le biais de l'adresse électronique d'identification indiquée sur la plateforme.
Afficher plus
Modification de détail au dossier de consultation :
Le Représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
Afficher plus
Échantillons à fournir par le candidat :
Le candidat a l'obligation de fournir en 2 exemplaires minimum un échantillonnage complet de tous les produits et consommables du lot auquel il soumissionne (il n'est pas demandé de fournir toutes les tailles de tous les produits mais deux exemplaires minimum de chacun des produits des lots et sous-lots), sauf pour :
Afficher plus
— le lot 9 : sont exigés au minimum 1 plaque quelle que soit la dimension, 1 rouleau adhésif, 1 rouleau crochet non élastique et élastique,
— le lot 10 : pas échantillon demandé.
Les échantillons fournis pour les essais ne seront ni restitués, ni facturés.
Les échantillons devront être livrés franco de port et d'emballages. Ils devront parvenir au plus tard le 3.4.2014 à 12:00, au Centre hospitalier de Valence – magasin central – 179 boulevard Maréchal Juin – 26953 Valence Cedex 9, avec l'indication du marché auquel ils se rapportent. Ils seront accompagnés d'une fiche technique. Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entrainera la non-conformité de l'offre, celle-ci sera jugée irrégulière au sens de l'article 35 II 1°du code des marchés publics et ne sera pas examinée.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 039-064290 (2014-02-20)
Avis d'attribution de marché (2014-06-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-16 📅
Date de publication: 2014-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 116-204473
Se réfère à l'avis: 2014/S 39-064290
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (lots 1 à 9) (55)
2. Qualité des produits (lots 1 à 9) (45)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-05 📅
Nom: Medisport
Adresse postale: La Lande du Camp
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
2️⃣
Nom: Ambu SARL
Adresse postale: rue J.G. Domergue
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33070
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-04 📅
Nom: Thuasne
Adresse postale: 27 rue de la Jomayère
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42031
5️⃣
Nom: Le lot 5 : attelles en mousse a été déclaré infructueux
6️⃣
Nom: Sebac Adhesia
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
7️⃣
8️⃣
Nom: Le lot 8 : Chaussures thérapeutiques de série à usage temporaire a été déclaré infructueux
9️⃣
Nom: Le lot 9 : Matériel et accessoires pour la fabrication d'orthèses a été déclaré infructueux
1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-03 📅
Nom: Chabloz Orthopedie
Adresse postale: 2A avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
7
5
3
Source: OJS 2014/S 116-204473 (2014-06-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-16 📅
Date de publication: 2014-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 116-204473
Se réfère à l'avis: 2014/S 39-064290
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.aobtp.net/chv
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 39 B, annonce no 195 du 25.2.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.6.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (lots 1 à 9) (55)
2. Qualité des produits (lots 1 à 9) (45)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-05 📅
Nom: Medisport
Adresse postale: La Lande du Camp
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
2️⃣
Nom: Ambu SARL
Adresse postale: rue J.G. Domergue
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33070
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-04 📅
Nom: Thuasne
Adresse postale: 27 rue de la Jomayère
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42031
5️⃣
Nom: Le lot 5 : attelles en mousse a été déclaré infructueux
6️⃣
Nom: Sebac Adhesia
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
7️⃣
8️⃣
Nom: Le lot 8 : Chaussures thérapeutiques de série à usage temporaire a été déclaré infructueux
9️⃣
Nom: Le lot 9 : Matériel et accessoires pour la fabrication d'orthèses a été déclaré infructueux
1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-03 📅
Nom: Chabloz Orthopedie
Adresse postale: 2A avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
7
5
3
Source: OJS 2014/S 116-204473 (2014-06-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)
- Équipements médicaux (>20)
- Consommables médicaux (>20)