Fourniture d'instrumentation pour l'odontologie et l'orthodontie (AO no89.14)

AP-HM

Fourniture D'instrumentation Pour L'odontologie Et L'orthodontie (AO no89.14).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• lot déclaré sans suite
• orthoplus

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Techniques opératoires › Instruments de chirurgie

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-20	Avis de marché
2014-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de chirurgie
Quantité ou étendue:

Appel D'offres Pour La fourniture d'instrumentation pour l'odontologie et l'orthodontie dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, non chiffré et conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 30.11.2015. Il est renouvelable ensuite, 2 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite. Le marché porte sur 2 lots désignés dans l'annexe 1 au RC. La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial.L'Annexe 1 au règlement de consultation donne, pour chacun des lots composant la présente consultation, des quantités estimatives annuelles. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 6-3 du règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de chirurgie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.aph-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 494381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-20 📅
Date limite de soumission: 2014-06-30 📅
Date de publication: 2014-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 100-174369
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140089. * Par courrier à l'adresse suivante : AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie : +33 491381311. * Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Contenu des offres (cf. Article 6.2.2 du Rc) : Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature - modèle Dc1 - la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée. - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre 1) L'acte d'engagement 2) Les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées (une par lot) 3) Le questionnaire technique (annexe 4 du Rc) 4) Documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire ; 5) Tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique (fichiers Excel)) 6) Les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation) renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès dela direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Une réponse sera communiquée à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

* Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140089.

* Par courrier à l'adresse suivante :

AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie : +33 491381311.

* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.

Contenu des offres (cf. Article 6.2.2 du Rc) :

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature

- la lettre de candidature - modèle Dc1

- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée.

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre

1) L'acte d'engagement

2) Les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées (une par lot)

3) Le questionnaire technique (annexe 4 du Rc)

4) Documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire ;

5) Tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique (fichiers Excel))

6) Les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation)

renseignements complémentaires :

Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès dela direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Une réponse sera communiquée à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture D'instrumentation Pour L'odontologie Et L'orthodontie (AO no89.14).
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot no 13a : chirurgie odontologique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot no 13b : instruments d'orthodontie.
Quantité ou étendue:

L'Annexe 1 au règlement de consultation donne, pour chacun des lots composant la présente consultation, des quantités estimatives annuelles. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.

Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 6-3 du règlement de consultation.

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DSEL140089
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation et le budget d'investissement de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la banque centrale Européenne (BCE) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le comptable assignataire, chargé du paiement est : M. le receveur des finances de Marseille

immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage

6 allée Turcat - méry - 13008 Marseille

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (cf article 7 du Rc) (50)
2. Valeur économique (cf article 7 du Rc) (40)
3. Durée de la garantie (5)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique - hôpitaux de Marseille
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Point de contact: M. Bernard Florentz
Courrier électronique: bernard.florentz@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_9wrFZYnVGd 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL140089
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

* Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140089.

* Par courrier à l'adresse suivante :

AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie : +33 491381311.

* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.

Contenu des offres (cf. Article 6.2.2 du Rc) :

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature

- la lettre de candidature - modèle Dc1

- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée.

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre

1) L'acte d'engagement

2) Les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées (une par lot)

3) Le questionnaire technique (annexe 4 du Rc)

4) Documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire ;

5) Tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique (fichiers Excel))

6) Les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation)

renseignements complémentaires :

Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès dela direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Une réponse sera communiquée à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 100-174369 (2014-05-20)

Avis d'attribution de marché (2014-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 231-407369
Se réfère à l'avis: 2014/S 100-174369
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 99 B, annonce n° 154 du 23.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (cf article 7 du RC) (50)
2. Valeur économique (cf article 7 du RC) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite
Adresse postale: Lot déclaré sans suite
Commune postale: Lot déclaré sans suite
Code postal: 00000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-29 📅
Nom: Orthoplus
Adresse postale: 28 rue Ampère
Commune postale: Igny
Code postal: 91430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2014/S 231-407369 (2014-11-27)

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