Fourniture d'instrumentation chirurgicale

Avis de marché (2014-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments pour bloc opératoire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHR d'Orléans
Adresse postale: 1 rue Porte Madeleine, BP 2439
Code postal: 45032
Commune postale: Orléans Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-10 📅
Date limite de soumission: 2014-12-24 📅
Date de publication: 2014-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 219-386903
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

“Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande conclu en multi-titularisation et seront attribués par lot au maximum aux 3 premiers candidats...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'instrumentation chirurgicale.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Instrumentation générale
Brève description:
“Instrumentation générale.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Instrumentation de bloc
Brève description:
“Instrumentation de bloc.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Instrumentation ophtalmologique
Brève description:
“Instrumentation ophtalmologique.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Instrumentation ORL
Brève description:
“Instrumentation ORL.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Instrumentation vasculaire
Brève description:
“Instrumentation vasculaire.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Chirurgie arthroscopique
Brève description:
“Chirurgie arthroscopique.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Instrumentation maxillo-faciale
Brève description:
“Instrumentation maxillo-faciale.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Instrumentation urologie
Brève description:
“Instrumentation urologie.”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Instrumentation chirurgie pédiatrique
Brève description:
“Instrumentation chirurgie pédiatrique.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Instrumentation neurochirurgie
Brève description:
“Instrumentation neurochirurgie.”
Numéro de référence: DSE MAPA 2014-92
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHR Orléans, 45067 Orléans Cedex 2.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande en cas de demande d'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixées au code des marchés publics.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère A: valeur technique appréciée sur la base des fiches techniques fournis et des essais éventuels le cas échéant (6)
2. Critère B: prix (3)
3. Critère C: taux de remise sur catalogue (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans – direction des services économiques
Adresse postale: 1 rue Porte Madeleine – BP 2439
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45032
Point de contact: M. Schiratti
Téléphone: +33 238613116 📞
Point de contact: Cellule juridique marchés publics
Téléphone: +33 238744027 📞
Courrier électronique: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr 📧
Fax: +33 238744726 📠
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSE MAPA 2014-92
Informations complémentaires

“Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande conclu en multi-titularisation et seront attribués par lot au maximum aux 3 premiers candidats...”    Afficher plus

“Conclu sans montant ni quantité, marché. Le marché est assimilable un accord cadre au sens du droit communautaire.”

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“Le marché est conclu à compter du 1.1.2015 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2015) pour une durée de 1 an reconductible...”

Informations complémentaires

Le marché est conclu à compter du 1.1.2015 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2015) pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois 1 an. La durée totale du marché période de reconductions est fixée au 31.12.2018.

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“La date de notification prévisible est fixée courant décembre 2014.”

“Le CHR d'Oléans se réserve la possibilité de demander des échantillons à l'issue du dépouillement des offres. Si les essais sont demandés, les candidats...”

Informations complémentaires

Le CHR d'Oléans se réserve la possibilité de demander des échantillons à l'issue du dépouillement des offres. Si les essais sont demandés, les candidats devront impérativement y participer selon les modalités fixées au règlement de la consultation.

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“Pièces relatives à la candidature:”

“— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée...”

Informations complémentaires

— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) complété des renseignements suivants:

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“— la rubrique D1 du formulaire DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.”

“Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du...”

Informations complémentaires

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2014.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2014/S 219-386903 (2014-11-10)