Fourniture d'implants orthopédiques, substituts osseux et électrodes d'arthroscopie et la mise à disposition de générateurs pour électrodes d'arthroscopie au CHRU de Tours

CHRU de Tours

Fourniture d'implants orthopédiques, substituts osseux et électrodes d'arthroscopie et la mise à disposition de générateurs pour électrodes d'arthroscopie au CHRU de Tours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHRU de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-14	Avis de marché
2015-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Quantité ou étendue: 21 lots.1 910 0007 640 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247476085 📞
Fax: +33 247478391 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-14 📅
Date limite de soumission: 2014-06-30 📅
Date de publication: 2014-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 095-165944
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période de 2 fois 12 mois, soit du 1.2.2016 au 31.1.2017 et du 1.2.2017 au 31.1.2018. Le CHRU de Tours est un établissement public de santé. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Nelly Viratelle – tél.: +33 247478358. Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et pour obtenir les documents: CHRU de Tours – pharmacie Logipôle Trousseau – à l'attention de Mme Catherine Blanchet. 37044 Tours Cedex 9. Tél.: +33 247476085. Fax: +33 247478391. Courriel: c.blanchet@chu-tours.fr. Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com. Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'implants orthopédiques, substituts osseux et électrodes d'arthroscopie et la mise à disposition de générateurs pour électrodes d'arthroscopie au CHRU de Tours.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture d'implants orthopédiques, substituts osseux et électrodes d'arthroscopie et la mise à disposition de générateurs pour électrodes d'arthroscopie au CHRU de Tours

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: 21 lots.
Valeur estimée hors TVA: 1 910 000 💰
7 640 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015/PH/002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie Logipôle Trousseau, 37170 Chambray-les-Tours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (DC1 ou forme libre);

À fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

Déclaration du candidat (DC2 ou forme libre);

Déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du code des marchés;

Document(S) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D1 du DC2 ou forme libre);

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures, par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés (rubrique E du DC2 ou forme libre);

pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les versements faits au titulaire des marchés.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat pourra se présenter en entreprise unique ou en groupement d'opérateurs économiques.

En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur imposera la forme du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-07-01 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pharmacie Logipôle Trousseau
Mme Catherine Blanchet, c.blanchet@chu-tours.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU de Tours
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_c9ETTKlOyF 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2016-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/PH/002
Informations complémentaires

Reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période de 2 fois 12 mois, soit du 1.2.2016 au 31.1.2017 et du 1.2.2017 au 31.1.2018.

Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.

Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Nelly Viratelle – tél.: +33 247478358.

Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et pour obtenir les documents:

CHRU de Tours – pharmacie Logipôle Trousseau – à l'attention de Mme Catherine Blanchet.

37044 Tours Cedex 9.

Tél.: +33 247476085.

Fax: +33 247478391.

Courriel: c.blanchet@chu-tours.fr.

Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com.

Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2017
Source: OJS 2014/S 095-165944 (2014-05-14)

Avis d'attribution de marché (2015-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 164 160 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-01 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-118783
Se réfère à l'avis: 2014/S 95-165944
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Le lot 18 a été déclaré sans suite. Date de signature du marché: le 12.1.2015 (sauf pour les lots 4 et 17 le 9.2.2015). Le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la Cellule des Marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAA cellule des marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-les-Tours. Tél. +33 247478392. Ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique, prestations du fournisseur (80 points)
2. Coût d'utilisation (20 points)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-18 📅
Nom: Arthrocare France
Adresse postale: 9 rue Noirot
Commune postale: Vesoul
Code postal: 70000

2️⃣
Nom: Biomet
Adresse postale: 58 avenue de Lautagne
Commune postale: Valence
Code postal: 26903

3️⃣
Nom: Ceraver
Adresse postale: 69 rue de la Belle Étoile
Commune postale: Roissy CDG
Code postal: 95957

4️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787

5️⃣
Nom: Intermede
Adresse postale: 6 rue L. et J. Boutin
Commune postale: Pace
Code postal: 35740

6️⃣
Nom: Mathys Orthopedie
Adresse postale: Les Courlandes
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360

7️⃣
Nom: Science et Medecine
Adresse postale: 81 avenue de la Republique
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92123

8️⃣
Nom: Smith & Nephew Orthoapedics France
Adresse postale: 25 bd Marie et Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100

9️⃣
Nom: Stanmore Implants
Adresse postale: 210 Continental Avenue
Commune postale: Elstree
Code postal: WD63SJ
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧

1️⃣0️⃣
Nom: Tornier SAS
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330

1️⃣1️⃣
Nom: Zimmer France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-27 📅
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Mezieu
Code postal: 69881

1️⃣3️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Catherine Blanchet c.blanchet@chu-tours.fr
Source: OJS 2015/S 067-118783 (2015-04-01)

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