Fourniture d'implants cochléaires
CHU de Martinique
Fourniture d'implants cochléaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-21 | Avis de marché |
| 2015-03-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implant cochléaire
Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes, constitué de 2 lots spécifiés dans le CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implant cochléaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Martinique
Adresse postale: Hôpital Pierre Zobda-Quitman – département achats – CS 90632
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-fortdefrance.fr 🌏
Téléphone: +596 596552023 📞
Fax: +596 596757299 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-21 📅
Date limite de soumission: 2014-09-03 📅
Date de publication: 2014-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 141-252665
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'implants cochléaires.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie de la Cité hospitalière de Mangot Vulcin du CHUM.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 36 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Rapport qualités techniques - Prix (points) (10)
2. Conditions de livraison et Garanties (points) (4)
3. Gestion technique des réglages (points) (4)
4. Information sur les produits (points) (2)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: Villa Roy-Camille – Croix de Bellevue – BP 683 – rue du Bâtonnier Hector André
Commune postale: Fort-de-France Cédex
Code postal: 97264
Téléphone: +33 596716667 📞
Fax: +33 596631008 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 141-252665 (2014-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implant cochléaire
Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes, constitué de 2 lots spécifiés dans le CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implant cochléaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Martinique
Adresse postale: Hôpital Pierre Zobda-Quitman – département achats – CS 90632
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-fortdefrance.fr 🌏
Téléphone: +596 596552023 📞
Fax: +596 596757299 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-21 📅
Date limite de soumission: 2014-09-03 📅
Date de publication: 2014-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 141-252665
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Adresse de transmission des demandes de participation : www.achats-hopitaux.com.
Le fuseau horaire de référence pour la date limite de réception des demandes de participation sera celui de (GMT-04:00) Fort-de-France, Buenos Aires, Asunción. La date d'ouverture des offres est une date prévisionnelle.
Le document descriptif pourra être retiré à l'adresse suivante : CHU de Fort de Martinique – département achats – services économiques – CS 90632 – 97261 Fort-de-France Cedex (horaire de retrait du lundi au vendredi de 8:00 à 12:30) ou envoyé par voie postale en envoyant une demande par fax au +33 596757299 ou en le téléchargeant sur le site « achats-hopitaux.com »
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'implants cochléaires.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie de la Cité hospitalière de Mangot Vulcin du CHUM.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (DC1) ou déclaration d'intention de soumissionner établie sur papier libre accompagnée du document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— déclaration du candidat (DC2) - copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L 323-1 du Code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.
Dépôts et garanties exigés:
Une avance pourra être accordée – une garantie pour le remboursement de l'avance est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres, avance, acomptes et paiements partiels définitifs versés au titulaire, délai global de paiement : 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 36 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Rapport qualités techniques - Prix (points) (10)
2. Conditions de livraison et Garanties (points) (4)
3. Gestion technique des réglages (points) (4)
4. Information sur les produits (points) (2)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Adresse de transmission des demandes de participation : www.achats-hopitaux.com.
Le fuseau horaire de référence pour la date limite de réception des demandes de participation sera celui de (GMT-04:00) Fort-de-France, Buenos Aires, Asunción. La date d'ouverture des offres est une date prévisionnelle.
Le document descriptif pourra être retiré à l'adresse suivante : CHU de Fort de Martinique – département achats – services économiques – CS 90632 – 97261 Fort-de-France Cedex (horaire de retrait du lundi au vendredi de 8:00 à 12:30) ou envoyé par voie postale en envoyant une demande par fax au +33 596757299 ou en le téléchargeant sur le site « achats-hopitaux.com »
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: Villa Roy-Camille – Croix de Bellevue – BP 683 – rue du Bâtonnier Hector André
Commune postale: Fort-de-France Cédex
Code postal: 97264
Téléphone: +33 596716667 📞
Fax: +33 596631008 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En vertu de l'article L 551-1 du Code de justice administrative, un référé pré-contractuel peut être introduit avant la signature du marché.
En tout état de cause, cette signature du marché ne pourra intervenir que 10 jours après la notification de la décision de rejet de l'offre.
La décision de rejet de l'offre est susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif susmentionné, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la présente, conformément à l'article R 421-1 du Code de justice administrative ». Enfin, le candidat non retenu peut déposer un recours en annulation à l'encontre du marché devant le tribunal administratif précité dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Avis d'attribution de marché (2015-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 121 327 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôpital Pierre Zobda-Quitman — département achats — CS 90632
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 063-110777
Se réfère à l'avis: 2014/S 141-252665
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie de la cité hospitalière de Mangot Vulcin du CHUM
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-02 📅
Nom: Neurelec SAS
Adresse postale: 2720 chemin Saint-Bernard — Sophia Antipolis
Commune postale: Vallauris Cedex
Code postal: 06224
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cochlear France SAS
Adresse postale: route de l'orme aux merisiers — ZI les algorithmes — bât Homere
Commune postale: Saint-Aubin
Code postal: 91190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 063-110777 (2015-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 121 327 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôpital Pierre Zobda-Quitman — département achats — CS 90632
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 063-110777
Se réfère à l'avis: 2014/S 141-252665
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 140 B, annonce nº 466 du 24.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie de la cité hospitalière de Mangot Vulcin du CHUM
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-02 📅
Nom: Neurelec SAS
Adresse postale: 2720 chemin Saint-Bernard — Sophia Antipolis
Commune postale: Vallauris Cedex
Code postal: 06224
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cochlear France SAS
Adresse postale: route de l'orme aux merisiers — ZI les algorithmes — bât Homere
Commune postale: Saint-Aubin
Code postal: 91190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En vertu de l'article L 551-1 du code de justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché. En tout état de cause, cette signature du marché ne pourra intervenir que dix jours après la notification de la décision de rejet de l'offre; la décision de rejet de l'offre est susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif susmentionné, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la présente, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative. Enfin, le candidat non retenu peut déposer un recours en annulation à l'encontre du marché devant le tribunal administratif précité dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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