fourniture d'huiles et d'ingrédients pour l'entretien des véhicules et matériels du Conseil général de la Haute-Garonne
Conseil général de la Haute Garonne
fourniture d'huiles et d'ingrédients pour l'entretien des véhicules et matériels du Conseil général de la Haute-Garonne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-16 | Avis de marché |
| 2015-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles pour moteurs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles pour moteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333589 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-16 📅
Date limite de soumission: 2014-10-30 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-319026
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 14S0163
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Garonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande si avance sollicitée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics – bât B – bureau B067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0163
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4.1
Source: OJS 2014/S 181-319026 (2014-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles pour moteurs
Quantité ou étendue:
marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euros HT annuel, soit 640 000 euros HT sur 4 ans
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles pour moteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333589 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-16 📅
Date limite de soumission: 2014-10-30 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-319026
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr Identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 septembre 2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture d'huiles et d'ingrédients pour l'entretien des véhicules et matériels du Conseil général de la Haute-Garonne
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0163
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Garonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilités à engager la société
Situation économique et financière: chiffre d'affaires des 3 dernières années (Dc2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:
descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (Dc2 conseillé).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande si avance sollicitée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100% du budget propre du Conseil Général - délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics – bât B – bureau B067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0163
Informations complémentaires
possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr Identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 septembre 2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4.1
Source: OJS 2014/S 181-319026 (2014-09-16)
Avis d'attribution de marché (2015-02-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-12 📅
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 033-056128
Se réfère à l'avis: 2014/S 181-319026
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Garonne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-10 📅
Nom: Total Lubrifiants
Adresse postale: immeuble Le Spazio, 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: confer VI.3.1
Source: OJS 2015/S 033-056128 (2015-02-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-12 📅
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 033-056128
Se réfère à l'avis: 2014/S 181-319026
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Marché à bons de commande d'un an renouvelable 3 fois sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 EUR HT par an, soit un montant maximum de 640 000 EUR HT sur 4 ans.
Marché consultable, sur rendez-vous, à l'adresse visée au point I.1 ci-dessus.
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution n°: 180 B, annonce n° 146 du 19.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Garonne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-10 📅
Nom: Total Lubrifiants
Adresse postale: immeuble Le Spazio, 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: confer VI.3.1
Source: OJS 2015/S 033-056128 (2015-02-12)
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