Fourniture d'essuie-mains

Centre hospitalier d'Annonay

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Indhy

Qui ?

• Centre hospitalier d'Annonay

Qu'est-ce que c'est ?

• Linge de toilette et de cuisine › Essuie-mains en rouleau

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-27	Avis de marché
2014-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essuie-mains en rouleau
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essuie-mains en rouleau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Annonay
Adresse postale: rue du Bon Pasteur, BP 119
Code postal: 07103
Commune postale: Annonay Cedex
Contact
Téléphone: +33 475673584 📞
Fax: +33 475673779 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-27 📅
Date limite de soumission: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 021-032649
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'essuie-mains
Quantité ou étendue:

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue du Bon Pasteur - BP 119, 07103 Annonay Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Les candidats doivent utiliser le DC 1 pour présenter leur candidature.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Les candidats doivent utiliser le DC 1 et le DC 2 pour présenter leur candidature.

Capacité technique et professionnelle:

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Le titulaire sauf s'il s'agit d'un organisme public doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100% du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres de l'établissement.

Règlement par mandat administratif dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Patrick Charrier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Annonay
Adresse postale: Services économiques, rue du bon Pasteur, BP 119
Point de contact: Mme Michelle Astier
Courrier électronique: mastier@ch-annonay.fr 📧
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-05-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-11

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 021-032649 (2014-01-27)

Avis d'attribution de marché (2014-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 032,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 183-322813
Se réfère à l'avis: 2014/S 21-032649
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 20 B, annonce no 255 du 29 janvier 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 septembre 2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue du Bon Pasteur - b.P. 119, 07103 Annonay Cedex

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-28 📅
Nom: indhy
Adresse postale: zone industrielle le Cappa
Commune postale: Saint-Rambert d'Albon
Code postal: 26140
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2014/S 183-322813 (2014-09-19)

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