fourniture d'équipements tournant et de pièces de rechange

Communauté d'agglomération de Reims

L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements tournant et de pièces de rechange : motoréducteur, moteur tout type et option frein, agitateur, ventilateurs, échangeurs industriels, ainsi que d'équipements neufs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-04 Avis de marché
2014-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moteurs, générateurs et transformateurs électriques
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, et sera conclu pour une durée globale de 4 ans, avec faculté de résiliation annuelle par le Pouvoir adjudicateur. Les titulaires seraient alors informés par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum deux mois avant la date anniversaire de notification. Cette éventuelle dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité. L'accord-cadre permettra la sélection de fournisseurs justifiant des conditions imposées par le pouvoir adjudicateur. Le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires, sans minimum et sans maximum financier annuel. La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Leur durée sera, à compter de leur date de notification, de six mois maximum. Pour chaque lot, le volume financier global et indicatif (non contractuel) annuel est de : Lot nº 1 : 72 EUR HT ; Lot nº 2 : 60 000 EUR HT ; Lot nº 3 : 48 000 EUR HT ; Lot nº 4 : 24 000 EUR HT
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moteurs, générateurs et transformateurs électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville – CS 80036, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 51722
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: http://www.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@reimsmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 326777430 📞
Fax: +33 326777350 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-14 📅
Date de publication: 2014-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 047-078239
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Visite sur site : afin d'appréhender correctement les prestations qui seront à réaliser dans le cadre des marchés subséquents, les candidats ont la possibilité de procéder à une visite. Pour réaliser celle-ci, ils devront contacter Mme Saboy (+33 326355382). Si celle-ci n'est pas obligatoire, elle est vivement conseillée. Les questions devant être posée en temps utile, pour toute question posée au-delà du 30.4.2014, 17:00, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles seront posées par écrit, via le profil acheteur de Reimsmétropole ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr). Lieu d'obtention et de consultation du DCE : Hôtel de Ville - pôle services urbains C3c - bureau 110, Tél : +33 326777315. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale : sur demande adressée par télécopie au +33 326777350 ou sur demande adressée par courriel : c3c.psu@reimsmetropole.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou demande par télécopie. Dispositions relatives à la dématérialisation : les candidats peuvent consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité. Pour cela, ils se connecteront, sur le Profil acheteur : https://marches.reimsmetropole.fr Un " guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques " est mis à disposition sur le site dans la rubrique " aide ". Modalités de remise des candidatures et des offres : La remise des candidatures et des offres partélécopie ou courriel n'est pas admise. Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission : - candidature et offre sur support papier ou support physique électronique : envoi ou dépôt contre récépissé, sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante : "Cf8o-Ac-4-1 - accord-Cadre relatif à la fourniture d'équipements tournant et de pièces de rechange - lot(S) no - ne pas Ouvrir". À l'adresse suivante : Mme la présidente de Reims Métropole - Hôtel de Ville - pôle Services Urbains - c3c - bureau no110 - cs80036 - 51722 Reims Cedex. - candidature et offre dématérialisées : pour faire acte de candidature et adresser une offre par transmission électronique, les candidats doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant : https://marches.reimsmetropole.fr. - type de pouvoir adjudicateur : établissement public de coopération intercommunale. - unité monataire : euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Pour tous les lots la remise en concurrence des titulaires se fera à la survenance du besoin.
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements tournant et de pièces de rechange : motoréducteur, moteur tout type et option frein, agitateur, ventilateurs, échangeurs industriels, ainsi que d'équipements neufs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de motoréducteurs et pièces de rechange
Brève description: Fourniture de motoréducteurs et pièces de rechange.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de moteurs et pièces de rechange
Brève description: Fourniture de moteurs et pièces de rechange.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture d'agitateurs et pièces de rechange
Brève description: Fourniture d'agitateurs et pièces de rechange.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de ventilateurs, échangeurs industriels et pièces de rechange
Brève description: Fourniture de ventilateurs, échangeurs industriels et pièces de rechange.
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, et sera conclu pour une durée globale de 4 ans, avec faculté de résiliation annuelle par le Pouvoir adjudicateur. Les titulaires seraient alors informés par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum deux mois avant la date anniversaire de notification. Cette éventuelle dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité. L'accord-cadre permettra la sélection de fournisseurs justifiant des conditions imposées par le pouvoir adjudicateur. Le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires, sans minimum et sans maximum financier annuel. La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Leur durée sera, à compter de leur date de notification, de six mois maximum. Pour chaque lot, le volume financier global et indicatif (non contractuel) annuel est de :
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Lot nº 1 : 72 EUR HT ;
Lot nº 2 : 60 000 EUR HT ;
Lot nº 3 : 48 000 EUR HT ;
Lot nº 4 : 24 000 EUR HT
Numéro de référence: CF8OAC401
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Reims métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats pourront, pour satisfaire aux conditions de participation prévues aux articles 3.2.1 à 3.2.3, compléter les modèles Dc1, Dc2 et Noti2 proposés par la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances et remis dans le DCE, ou répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues aux articles 3.2.1 à 3.2.3 en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les candidats pourront également utiliser le modèle de déclaration sur l'honneur joint au DCE. Les entreprises ne présentant pas les garanties techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises par la commission d'appel d'offres.
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Éléments demandés : la lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement ; la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics ; Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, le cas échéant.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif .
— délai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlement
— ordonnateur : Mme la présidente de Reims Métropole
— comptable public assignataire des paiements : Mme la comptable du trésor de Reims Municipale
— l'avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50 000 EUR HT dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics
— le financement est assuré par les budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Reims Métropole (sections fonctionnement et investissement).
— unité monétaire : euro
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas d'exigence particulière.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente – C3C pôle services urbains – bureau 110
Mme la présidente de Reims Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Nom: Reims Metropole
Adresse postale: chemins des Temples
Commune postale: Saint-Brice Courcelles
Code postal: 51370
Point de contact: Direction de l'eau et de l'assainissement. Station d'epuration de Reims Métropole.
mme Séverine SABOY
Téléphone: +33 326355382 📞
Courrier électronique: severine.saboy@reimsmetropole.fr 📧
Fax: +33 326777054 📠
Adresse postale: C3c pôle services urbains - place de l'Hôtel de Ville - bureau 110 - CS 80036
Commune postale: Reims Cedex
Point de contact: C3C pôle services urbains
Mme la présidente de Reims métropole
Téléphone: +33 326777315 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradmn.fr 📧
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CF8OAC401
Informations complémentaires
Visite sur site : afin d'appréhender correctement les prestations qui seront à réaliser dans le cadre des marchés subséquents, les candidats ont la possibilité de procéder à une visite. Pour réaliser celle-ci, ils devront contacter Mme Saboy (+33 326355382). Si celle-ci n'est pas obligatoire, elle est vivement conseillée.
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Les questions devant être posée en temps utile, pour toute question posée au-delà du 30.4.2014, 17:00, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles seront posées par écrit, via le profil acheteur de Reimsmétropole ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr). Lieu d'obtention et de consultation du DCE : Hôtel de Ville - pôle services urbains C3c - bureau 110, Tél : +33 326777315. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale : sur demande adressée par télécopie au +33 326777350 ou sur demande adressée par courriel : c3c.psu@reimsmetropole.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou demande par télécopie.
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Dispositions relatives à la dématérialisation : les candidats peuvent consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité. Pour cela, ils se connecteront, sur le Profil acheteur : https://marches.reimsmetropole.fr
Afficher plus
Un " guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques " est mis à disposition sur le site dans la rubrique " aide ".
Modalités de remise des candidatures et des offres : La remise des candidatures et des offres partélécopie ou courriel n'est pas admise. Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission :
- candidature et offre sur support papier ou support physique électronique : envoi ou dépôt contre récépissé, sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante : "Cf8o-Ac-4-1 - accord-Cadre relatif à la fourniture d'équipements tournant et de pièces de rechange - lot(S) no - ne pas Ouvrir". À l'adresse suivante : Mme la présidente de Reims Métropole - Hôtel de Ville - pôle Services Urbains - c3c - bureau no110 - cs80036 - 51722 Reims Cedex.
Afficher plus
- candidature et offre dématérialisées : pour faire acte de candidature et adresser une offre par transmission électronique, les candidats doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant : https://marches.reimsmetropole.fr.
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- type de pouvoir adjudicateur : établissement public de coopération intercommunale.
- unité monataire : euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradmn.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/delais-de-jugement-et-donnees-statistiques/ 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Si l'accord-cadre ne fait pas l'objet d'une résiliation anticipée, la publication du prochain avis de publicité ayant cet objet pourrait avoir lieu au premier semestre 2018.
Source: OJS 2014/S 047-078239 (2014-03-04)
Avis d'attribution de marché (2014-07-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville – CS 80036

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224268
Se réfère à l'avis: 2014/S 47-078239
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 47 B, annonce no 179 du 7.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre
2. Garantie du matériel

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-24 📅
Nom: poulain bobinage - 51100 Reims / hallier - 51200 Épernay / sorec - 51350 Cormontreuil

2️⃣

3️⃣

4️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2014/S 126-224268 (2014-07-01)
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