Fourniture d'équipements scénographiques (audio et lumière) pour la salle de concerts (salle de musiques actuelles) et du restaurant LE Plan2 à Ris-Orangis

Essonne Aménagement

Fourniture d'équipements scénographiques (Audio et lumière) pour la salle de concerts (salle de musiques actuelles) et du restaurant LE Plan2 à Ris-Orangis.
Les prestations seront dévolues selon l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 10, 26, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics, en marchés séparés correspondant aux 2 lots suivants :
— lot 1 : équipements scénographiques «Audio»,
— lot 2 : équipements scénographiques «Lumière».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-09 Avis de marché
2014-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel audiovisuel
Quantité ou étendue:
Les prestations seront dévolues selon l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 10, 16, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics, en marchés séparés correspondant aux 2 lots suivants :— lot 1 : Équipements scénographiques «Audio»,— lot 2 : Équipements scénographiques «Lumière».Les variantes ne sont pas autorisées.Chaque candidat doit obligatoirement présenter une proposition extrêmement conforme au dossier de consultation sous peine de voir son offre automatiquement éliminée.Le marché n'est pas un marché à bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel audiovisuel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Essonne Aménagement
Adresse postale: 9 cours Blaise Pascal
Code postal: 91034
Commune postale: Evry Cedex
Contact
Courrier électronique: jcmontebrun@91amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 160799777 📞
Fax: +33 160799760 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-09 📅
Date limite de soumission: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125495
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Les offres seront transmises par voie papier à l'adresse suivante : Essonne aménagement (mandataire) M. Jean-Christophe Montebrun 9 cours Blaise Pascal - 91034 Évry Cedex Le pli sera cacheté et portera l'indication suivante : «Plan2 - ris-Orangis - fourniture d'équipements scénographiques (Audio et Lumioère) - appel d'offres Ouvert» (Lot n° ../intitulé) - ne pas ouvrir -. Les offres seront remises en deux exemplaires : acte d'engagement - CCAP - CCTP et mémoire technique et l'ensemble des fiches techniques + 1 support numérique du mémoire technique et du (des) catalogue() proposé(s). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'équipements scénographiques (Audio et lumière) pour la salle de concerts (salle de musiques actuelles) et du restaurant LE Plan2 à Ris-Orangis.
Les prestations seront dévolues selon l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 10, 26, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics, en marchés séparés correspondant aux 2 lots suivants :
— lot 1 : équipements scénographiques «Audio»,
— lot 2 : équipements scénographiques «Lumière».
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Équipements scénographiques «Audio»
Brève description: Lot 1 : équipements scénographiques «Audio».
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Équipements scénographiques «Lumière»
Brève description: Lot 2 : équipements scénographiques «Lumière».
Quantité ou étendue:
Les prestations seront dévolues selon l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 10, 16, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics, en marchés séparés correspondant aux 2 lots suivants :
— lot 1 : Équipements scénographiques «Audio»,
— lot 2 : Équipements scénographiques «Lumière».
Les variantes ne sont pas autorisées.
Chaque candidat doit obligatoirement présenter une proposition extrêmement conforme au dossier de consultation sous peine de voir son offre automatiquement éliminée.
Le marché n'est pas un marché à bons de commande.
Durée de l'accord: 20 jours
Numéro de référence: PLAN2 - Equip. scénographiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 0 rue Louis Aragon/Avenue de la Résistance, 91130 Ris Orangis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— une lettre de candidature faisant apparaître si le candidat se présente seul ou en groupement (imprimé Dc1).
En cas de prestataires groupés, chaque membre du groupement doit remettre sous peine de rejet, les pièces demandées.
Remarques : postérieurement à l'appel d'offres, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira les pièces visées à l'article 46 du CMP (imprimés Noti1 et Noti2 équivalents).
La sélection des candidatures s'effectue conformément aux articles 52 et 58 du CMP au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration du candidat comprenant les renseignements ou les documents visés par l'arrêté du 28 août 2006 du Ministère de l'économie, des Finances et de l'industrie (ECO M06 20008a) publié au jo du 29 août 2006 (imprimé Dc2). Cette déclaration comporte obligatoirement la signature d'une personne ayant le pouvoir d'engager la personne morale accompagnée du nom et de la qualité du signataire ainsi que, en plus des rubriques a, b, c, i, j, k, l, les renseignements relatifs aux rubriques suivantes du formulaire : D-1-1, D-1-4 (preuve d'une assurance poru risques professionnels à jour), D-2 (copie du jugement en cas de procédure de redressement judiciaire ou équivalente), F-1 (ensemble des mentions indiquées dans le formulaire, F-2 (références de prestations similaires sur les 3 dernières années), g, h (certificats de capacité ou de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants).
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Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
— une attestation d'assurance en cours de validité,
— qualifications requises, ou, à défaut qualifications au moins équivalentes, ou, à défaut, références détaillées permettant de statuer sur les qualifications effectives du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il est prévu une retenue de garantie de 5% qui sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur.
Le fournisseur pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la CAECE ainsi que des subventions des Conseils général et régional et de la direction régionale des affaires culturelles. Le mode de règlement retenu est le virement par mandat d'Essonne Aménagement, mandataire de la CAECE à trente (30) jours.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chacun des marchés sera conclu, soit avec une entreprise se présentant seule, soit avec un groupement d'entreprises.
Une même entreprise ou un même groupement pourra être attributaire d'un ou plusieurs lots.
Une même entreprise ne peut pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations avec taux de remise (30)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Montebrun Jean-Christophe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Essonne Aménagement (mandataire)
Commune postale: Évry Cedex
Point de contact: Mme Maire Brigitte
Téléphone: +33 160799748 📞
Courrier électronique: bmaire@91amenagement.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_eTExQieBDh 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PLAN2 - Equip. scénographiques
Informations complémentaires
Les offres seront transmises par voie papier à l'adresse suivante :
Essonne aménagement (mandataire) M. Jean-Christophe Montebrun
9 cours Blaise Pascal - 91034 Évry Cedex
Le pli sera cacheté et portera l'indication suivante :
«Plan2 - ris-Orangis - fourniture d'équipements scénographiques (Audio et Lumioère) - appel d'offres Ouvert» (Lot n° ../intitulé) - ne pas ouvrir -.
Les offres seront remises en deux exemplaires : acte d'engagement - CCAP - CCTP et mémoire technique et l'ensemble des fiches techniques + 1 support numérique du mémoire technique et du (des) catalogue() proposé(s).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 rue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours. Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidat ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux, lequel interrompt le cours de ce délai.
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La présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel (art. L551-1 du code de la justice administrative jusqu'à la signature du contrat.
Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, à saisir le TA d'un référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution art. L.551-13 et R 551-7 et s du CJA).
Les «concurrents évincés» de la conclusion d'un contrat administratif sont recevables à former devant le TA un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : délai maximum de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées (GE 16/07/2007 Tropic).
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Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art. L.521-1 du CJA).
Source: OJS 2014/S 073-125495 (2014-04-09)
Avis d'attribution de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 654,07 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Évry Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258781
Se réfère à l'avis: 2014/S 73-125495
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Plan2 – équip. scénographiques

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-24 📅
Nom: Tech Audio
Adresse postale: 46 rue Duhesme
Commune postale: Paris
Code postal: 75018

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours. Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidat ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux, lequel interrompt le cours de ce délai.
Afficher plus
La présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel (art. L551-1 du Code de la justice administrative) jusqu'à la signature du contrat.
Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, à saisir le TA d'un référé contractuel jusqu'au 31
Les « concurrents évincés » de la conclusion d'un contrat administratif sont recevables à former devant le TA un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: délai maximum de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (GE 16/07/2007 Tropic).
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Source: OJS 2014/S 144-258781 (2014-07-25)
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