Fourniture d'équipements pour la filière équestre

Mindef / EMA / SCA / Cescof

Fourniture d'équipements pour la filière équestre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-04 Avis de marché
2015-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de sports de plein air
Quantité ou étendue:
Casque d'équitation: de 100 articles minimum sur 4 ans à 500 articles maximum sur 4 ans.Veste polaire coupe-vent: de 200 articles minimum sur 4 ans à 1000 articles maximum sur 4 ans.Gilet polaire sans manche: de 200 articles minimum sur 4 ans à 1000 articles maximum sur 4 ans.Bottes d'équitation: de 100 articles minimum sur 4 ans à 500 articles maximum sur 4 ans.Culotte d'équitation cadre homme: de 150 articles minimum sur 4 ans à 750 articles maximum sur 4 ans.Culotte d'équitation cadre femme: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.Culotte d'équitation MDR homme: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.Culotte d'équitation MDR femme: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.Gants d'équitation de travail noirs: de 100 articles minimum sur 4 ans à 500 articles maximum sur 4 ans.Éperons à boules: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.Perlons tressés: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.Cravache: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.Cravache de dressage: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de sports de plein air 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / SCA / Cescof
Adresse postale: centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-02-17 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-416637
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le «guide d'utilisation – utilisateur opérateur économique» figurant dans l'encart «aide» du site précité de la plateforme des achats de l'État (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574889 ou +33 134576675. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013,les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au Rc. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 9:00 à 11:30. Dans le cadre de l'aménagement de la réduction du temps de travail (Artt) et en dehors des fêtes légales, le CESCOF sera fermé les mercredi 24.12.2014, vendredi 26.12.2014, mercredi 31.12.2014 et 2.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'équipements pour la filière équestre.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Casque d'équitation
Brève description: Casque d'équitation.
Quantité ou étendue: De 100 articles minimum sur 4 ans à 500 articles maximum sur 4 ans.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Veste polaire coupe-vent et gilet polaire sans manche
Brève description: Veste polaire coupe-vent et gilet polaire sans manche.
Quantité ou étendue: Veste polaire coupe-vent: de 200 articles minimum sur 4 ans à 1000 articles maximum sur 4 ans - gilet polaire sans manche: de 200 minimum sur 4 ans à 1000 maximum sur 4 ans.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bottes d'équitation
Brève description: Bottes d'équitation.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Culotte d'équitation cadre homme et femme
Brève description:
Culotte d'équitation cadre homme hiver /…
… étéculotte d'équitation cadre femme hiver / été.
… été
culotte d'équitation cadre femme hiver / été.
Quantité ou étendue: Culotte d'équitation cadre homme hiver/été: de 150 articles minimum sur 4 ans à 750 articles maximum sur 4 ans – culotte d'équitation cadre femme hiver/été: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Culotte d'équitation MDR homme et femme, gants d'équitation de travail noirs, éperons à boules, perlons tressés, cravache et cravache de dressage
Brève description:
Culotte d'équitation MDR homme: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4…
… ans.Culotte d'équitation MDR femme: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.Gants d'équitation de travail noirs: de 100 articles minimum sur 4 ans à 500 articles maximum sur 4 ans.Éperons à boules: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.Perlons tressés: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ansCravache: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.Cravache de dressage: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
… ans.
Culotte d'équitation MDR femme: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
Gants d'équitation de travail noirs: de 100 articles minimum sur 4 ans à 500 articles maximum sur 4 ans.
Éperons à boules: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
Perlons tressés: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans
Cravache: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
Cravache de dressage: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
Quantité ou étendue: Cf. Description succinte du lot no 5.
Casque d'équitation: de 100 articles minimum sur 4 ans à 500 articles maximum sur 4 ans.
Veste polaire coupe-vent: de 200 articles minimum sur 4 ans à 1000 articles maximum sur 4 ans.
Gilet polaire sans manche: de 200 articles minimum sur 4 ans à 1000 articles maximum sur 4 ans.
Bottes d'équitation: de 100 articles minimum sur 4 ans à 500 articles maximum sur 4 ans.
Culotte d'équitation cadre homme: de 150 articles minimum sur 4 ans à 750 articles maximum sur 4 ans.
Culotte d'équitation cadre femme: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
Culotte d'équitation MDR homme: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
Culotte d'équitation MDR femme: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
Gants d'équitation de travail noirs: de 100 articles minimum sur 4 ans à 500 articles maximum sur 4 ans.
Éperons à boules: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
Perlons tressés: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
Cravache: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
Cravache de dressage: de 50 articles minimum sur 4 ans à 250 articles maximum sur 4 ans.
Numéro de référence: O-775
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Listés dans le CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou preuve par équivalence,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: MINDEF EMA SCA Cescof
Adresse postale: quartier Estienne – 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Point de contact: M. le directeur du Cescof
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O-775
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le «guide d'utilisation – utilisateur opérateur économique» figurant dans l'encart «aide» du site précité de la plateforme des achats de l'État (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574889 ou +33 134576675.
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Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013,les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au Rc.
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Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 9:00 à 11:30.
Dans le cadre de l'aménagement de la réduction du temps de travail (Artt) et en dehors des fêtes légales, le CESCOF sera fermé les mercredi 24.12.2014, vendredi 26.12.2014, mercredi 31.12.2014 et 2.1.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne – 11 rue de Groussay – 78513 Rambouillet Cedex – téléphone +33 134574881 – télécopie +33 134576155, tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud – 78000 Versailles, téléphone +33 139205400 – télécopie +33 139205487 – mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2014/S 237-416637 (2014-12-04)
Avis d'attribution de marché (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230 040 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261239
Se réfère à l'avis: 2014/S 237-416637
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Lot 1: casque d'équitation: prix unitaire hors taxes 207 EUR. Lot 2: veste polaire coupe-vent: prix unitaire hors taxes 71,95 EUR. gilet polaire sans manche: prix unitaire hors taxes 16,25 EUR. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 236 B, annonce no 295 du 9.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (65)
2. Prix (35)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-15 📅
Nom: Kep Italia Srl
Adresse postale: Via Tribolina 1
Commune postale: Grumello Del Monte (BG)
Code postal: 24064
Pays: Italie 🇮🇹

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-16 📅
Nom: Sarl kercreation
Adresse postale: 7 rue des Brégeons
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400

3️⃣
Nom: infructueux

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: directeur du CESCOF (recours gracieux): Quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78513 Rambouillet cedex — téléphone: +33 134574881 — télécopie: 01 34 57 61 55 Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487 — mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2015/S 142-261239 (2015-07-22)
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Fournisseurs:
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