Fourniture d'équipements de protection individuelle (AO 516-14)

AP-HM

Fourniture d'équipements de protection individuelle (AO 516-14) 15 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-07 Avis de marché
2015-06-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et composé de 15 lots non chiffrés. L'Annexe 1 au cahier des clauses particulières indique, pour chaque lot, le numéro et la désignation.Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclus pour une période de un an à compter du 21/12/2014 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure.Ils seront renouvelables ensuite trois fois par période de un an et ce, par reconduction tacite.Des échantillons sont demandés selon les modalités décrites à l'article 6-4 du Règlement de la Consultation et dans son annexe 3.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-07 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 153-274469
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140516. * Par courrier à l'adresse suivante : AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie : +33 491381311. * Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. - La lettre de candidature (modèle Dc1) ; - la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ; - la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 2 au Rc) ; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ; - l'Acte d'engagement - les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le C.C.P. (Annexe 2) et le tableau des offres. - pour le lot 2a : l'annexe 4 au RC, un mémoire technique (cf. Article 6.5 du Rc), une attestation CE ; - pour le lot 2b : une attestation sur l'honneur de compatibilité avec l'équipement 3m VERSAFLOW ; - pour tous les lots : les fiches techniques correspondantes comportant les indications demandées à l'article 6.3 du RC - une attestation CE et fiche de conformité pour les masques ; soit les lots 1 - 2a - 2b - 11 ; - les échantillons par envoi séparé (voir article 6-4 du règlement de consultation et son annexe 3). Renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés publics : - par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311 - par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr - via la plateforme : www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'équipements de protection individuelle (AO 516-14) 15 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot no 1 - protection respiratoire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot no 2a - appareil de protection respiratoire a ventilation assistée et révision périodique
Lot no 2b - révision annuelle et consommables pour appareil de protection respiratoire à ventilation assistée de marque VERSAFLOW 3m
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot no 3 - protection des mains
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot no 4 - sous-gant anti coupure - autopsie
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot no 5 - gant froid négatif et cryogenie
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot no 6 - protection des yeux
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot no 7 - protection auditive
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot no 8 - protection du corps
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot no 9 - protection de l'éectricien
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot no 10 - gant de protection NRBC
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot no 11 - protection NRBC : maques + filtre
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot no 12 - protection NRBC à port permanent
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot no 13 - protection NRBC de décontamination étanche
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot no 14 - gant ou lingette de décontamination NRBC
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et composé de 15 lots non chiffrés. L'Annexe 1 au cahier des clauses particulières indique, pour chaque lot, le numéro et la désignation.
Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclus pour une période de un an à compter du 21/12/2014 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure.
Ils seront renouvelables ensuite trois fois par période de un an et ce, par reconduction tacite.
Des échantillons sont demandés selon les modalités décrites à l'article 6-4 du Règlement de la Consultation et dans son annexe 3.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DSEL140516
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme logistique de l'APHM, 13016 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Le Comptable assignataire, chargé du paiement est :
M. le Receveur des Finances de Marseille
Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 Allée Turcat - méry - 13008 MARSEILLE
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 2b et 9 : Coût des fournitures (90)
2. Pour les lots 2b et 9 : Délai de livraison (10)
3. Pour les autres lots : Coût des fournitures (50)
4. Pour les autres lots : Valeur technique (48)
5. Pour les autres lots : Délai de livraison (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Ap-hm dsel
Point de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL140516
Informations complémentaires
les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140516.
* Par courrier à l'adresse suivante :
AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05
* Par télécopie : +33 491381311.
* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
Afficher plus
- La lettre de candidature (modèle Dc1) ;
- la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ;
- la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 2 au Rc) ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;
- l'Acte d'engagement
- les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le C.C.P. (Annexe 2) et le tableau des offres.
Afficher plus
- pour le lot 2a : l'annexe 4 au RC, un mémoire technique (cf. Article 6.5 du Rc), une attestation CE ;
- pour le lot 2b : une attestation sur l'honneur de compatibilité avec l'équipement 3m VERSAFLOW ;
- pour tous les lots : les fiches techniques correspondantes comportant les indications demandées à l'article 6.3 du RC
- une attestation CE et fiche de conformité pour les masques ; soit les lots 1 - 2a - 2b - 11 ;
- les échantillons par envoi séparé (voir article 6-4 du règlement de consultation et son annexe 3).
Renseignements complémentaires :
Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés publics :
Afficher plus
- par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311
- par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr
- via la plateforme : www.achats-hopitaux.com
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 153-274469 (2014-08-07)
Avis d'attribution de marché (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202666
Se réfère à l'avis: 2014/S 153-274469
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Les lots 1, 2A et 13 ont été déclarés infructueux lors de l'appel d'offres no516.14 et ont été relancés en marché négocié et attribués. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 152 B, annonce n° 106 du 9.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme logistique de l'AP-HM, 13016 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 2b et 9: coût des fournitures (90)
2. Pour les lots 2b et 9: délai de livraison (10)
3. Pour les autres lots: coût des fournitures (50)
4. Pour les autres lots: valeur technique (48)
5. Pour les autres lots: délai de livraison (2)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux
Code postal: 00000

2️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-13 📅
Nom: Cevenole de protection
Adresse postale: KM Delta — 222 rue Étienne Lenoir
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900

4️⃣
Nom: Abram distribution SAS
Adresse postale: ZI Saint-Joseph
Commune postale: Manosque
Code postal: 04100

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-19 📅

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-15 📅
Nom: Matisec
Adresse postale: 36 montée de la Ladrière — Saint-Alban-de-la-Roche — CS 56006
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Code postal: 38081

7️⃣
Nom: Ouvry SAS
Adresse postale: ZA Gorge du Loup — 24 avenue Joannès Masset — bât. 3
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009

8️⃣
Nom: Nbc sys
Adresse postale: 8 rue Bonnevialle
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Code postal: 42408

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-22 📅
Adresse postale: 511 route de la Seds, Technoparc du Griffon
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-07 📅
Nom: Abram distribution
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
3
Source: OJS 2015/S 112-202666 (2015-06-09)
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