Fourniture d'equipements audio-video

INSEP

L'objet de cet accord-cadre est d'une part, de fixer certains termes des marchés publics qui seront passés sur la base du présent accord et qui seront notifiés au cours de la durée du contrat pour la fourniture de matériels et d'équipements audiovisuels pour les services de l'INSEP et, d'autre part, de fixer les modalités de passation de ces marchés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-28.

Qui ?

• INSEP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-28	Avis de marché
2014-04-02	Informations complémentaires

Avis de marché (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement audiovisuel
Quantité ou étendue:

l'Accord-Cadre comporte 3 lots :Lot 1 : matériel de prise de vue- caméscopes et accessoires (batteries- objectifs pour caméscope, bagues, filtres- appareils photo et accessoires- objectifs pour appareil photo, bagues, filtres- moniteur de tournage(liste non exhaustive)Lot 2 : matériel de prise de son- micros et accessoires- pieds, perche, suspension- casques et accessoiresliste non exhaustive)Lot 3 : Équipement audiovisuel de diffusion et intégration pour des salles de cours et d'espaces de conférence- moniteurs de diffusion, téléviseurs et accessoires- vidéoprojecteur et accessoires- haut parleur et amplificateur- écran- câbles et connectiques- intégration(liste non exhaustive)L'accord-cadre est prévu pour une durée de 18 mois, reconductible 1 fois pour une durée égale sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement audiovisuel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Insep
Adresse postale: 11 avenue du Tremblay
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.insep.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@insep.fr 📧
Téléphone: +33 141744100 📞
Fax: +33 141744537 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date limite de soumission: 2014-05-07 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-110474
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/ Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel de prise de vue.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel de prise de son.
Numéro du lot: 3
Brève description: Équipement audiovisuel de diffusion et intégration.
Quantité ou étendue:

l'Accord-Cadre comporte 3 lots :

Lot 1 : matériel de prise de vue

- caméscopes et accessoires (batteries

- objectifs pour caméscope, bagues, filtres

- appareils photo et accessoires

- objectifs pour appareil photo, bagues, filtres

- moniteur de tournage

(liste non exhaustive)

Lot 2 : matériel de prise de son

- micros et accessoires

- pieds, perche, suspension

- casques et accessoires

liste non exhaustive)

Lot 3 : Équipement audiovisuel de diffusion et intégration pour des salles de cours et d'espaces de conférence

- moniteurs de diffusion, téléviseurs et accessoires

- vidéoprojecteur et accessoires

- haut parleur et amplificateur

- écran

- câbles et connectiques

- intégration

L'accord-cadre est prévu pour une durée de 18 mois, reconductible 1 fois pour une durée égale sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.

Numéro de référence: 2014/09/10/11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 avenue du Tremblay/Bois de Vincennes, 75012 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature (formulaire DC 1 anciennement DC 4) dûment remplie, datée et signée en original par une personne habilitée à engager la société, avec précision si le candidat se présente seul ou groupé;

- document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager la société ;

- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;

- une déclaration du candidat (formulaire DC 2 dans sa version octobre 2008) dûment remplie, datée et signée en original par la personne habilitée à engager la société complétée des renseignements suivants (un DC 2 par membre d'un groupement)

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire relatif aux types de matériels objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou pour une entreprise de création récente tout moyen équivalent de preuve de sa capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

- une présentation des moyens humains et logistiques du candidat, en particulier des moyens dédiés à l'activité,

- des références pour la réalisation de prestations similaires au présent accord-cadre sur les 3 dernières années ou tout moyen équivalent de preuve de la capacité professionnelle du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les modalités de paiement s'effectueront par virement sur le compte du Titulaire du marché dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture, selon les règles de la comptabilité publique.

Financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Un opérateur économique (entreprise générale). Des opérateurs économiques autorisés à se porter candidats sous forme de groupement conjoint ou solidaire, sous respect des règles relatives à la concurrence. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché. Un même candidat ne pouvant se présenter à la fois en tant que candidat individuel et dans un ou plusieurs groupements d'entreprises.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 18
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Diversité de l'offre % (40)
2. Service après vente et assistance technique % (25)
3. Valeur technique de l'offre % (20)
4. Garantie % (10)
5. Respect des normes en vigueur % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001080400016
Contact
Point de contact: Le directeur de l'Insep
Adresse du profil d'acheteur: http://www.insep.fr/ 🌏
Nom: Insep : Houda Boulkhemair/ service économique et financier
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/09/10/11
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy Cedex 04
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.

Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du CJA),Les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du code des marchés publics.

Référé contractuel (articles L 551-13 et suivants et R.551-7 du CJA) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou en l'absence d'un tel avis dans les 6 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du CJA).

Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt CE du 16/07/2007 no291545).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 065-110474 (2014-03-28)

Informations complémentaires (2014-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-02 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 068-116113
Se réfère à l'avis: 2014/S 65-110474
Numéro JO-S: 68
Source: OJS 2014/S 068-116113 (2014-04-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image (>20)

Matériel de télévision et matériel audiovisuel (>20)

Matériel de projection télévisée (14)