Avis de marché (2014-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Quantité ou étendue:
“Les marchés ont la forme de marché à bons de commande multi-attributaire sans engagement.Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande sans...”
Quantité ou étendue
Les marchés ont la forme de marché à bons de commande multi-attributaire sans engagement.Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande sans engagement passé avec trois Titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.L'émission des bons de commande intervient sans négociation ni remise en concurrence préalable des Titulaires. Les Titulaires se verront attribuer les bons de commande selon leur rang de classement tel que défini dans l'acte d'engagement et dans les conditions suivantes.Les bons de commande sont en priorité notifiés au Titulaire de premier rang ; il en assure l'exécution dans les conditions prévues au marché.Les bons de commande sont notifiés au Titulaire du rang suivant, uniquement lorsque le Titulaire qui le précède dans l'ordre de classement est considéré comme défaillant dans les conditions définies dans le CCAP.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède – champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr🌏
Courrier électronique: apozzoli@ugap.fr📧
Téléphone: +33 164732396📞
Fax: +33 164732219 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-07-15 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 135-242147
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".”
L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".
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Source: OJS 2014/S 135-242147 (2014-07-15)
Informations complémentaires (2014-07-31) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date limite de soumission: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265620
Se réfère à l'avis: 2014/S 135-242147
Numéro JO-S: 148
Source: OJS 2014/S 148-265620 (2014-07-31)
Avis d'attribution de marché (2014-12-16) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 1 boulevard Archimède – Champs-sur-Marne
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-431905
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“L'accord-cadre cité à la rubrique ll-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de...”
L'accord-cadre cité à la rubrique ll-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
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Source: OJS 2014/S 245-431905 (2014-12-16)