Fourniture d'endoprothèses coronaires et de dispositifs médicaux pour angioplastie

Centre hospitalier Belfort-Montbéliard

Fourniture d'endoprothèses coronaires et de dispositifs médicaux pour angioplastie pour le Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard, site de Belfort.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-06 Avis de marché
Avis de marché (2014-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronariennes
Quantité ou étendue:
Les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans le cahier des clauses techniques particulières (voir annexe no 1 : Allotissement).Sur les quantités données à titre indicatif peut s'appliquer un taux de variation de 50% en diminution et de 200 % en augmentation.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoprothèses coronariennes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Belfort-Montbéliard
Adresse postale: Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard, 14 rue de Mulhouse, CS 20499
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: cllamasprudhon@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 384985857 📞
Fax: +33 381988293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-342300
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
En droit français, il s'agit d'un marché à bons de commande (art 77 du code des marchés publics). Il s'agit d'un marché ferme de 1 an à compter de sa date de notification. Si une modification de la réglementation officielle intervenait pendant l'exécution du marché, notamment sur l'arrêt ou l'interdiction de commercialisation des produits concernés par le présent appel d'offres, le centre hospitalier de Belfort-Montbéliard résiliera les marchés concernés après envoi de cette décision par lrar au titulaire. Mode unique de transmission des offres : soit transmission de l'offre papier sur le site de Montbéliard à la direction des achats, soit transmission de l'offre dématérialisée via le profil acheteur achatpublic.com avec la référence : chbm/pharma/2014/009 les critères de choix des offres sont détaillés dans le rc. Les modalités de contenu et d'envoi de l'offre sont disponibles dans le rc. Variante : le candidat pourra présenter une seule variante pour chaque lot. Cette variante devra comporter au minimum les spécificités décrites dans l'annexe no 1, allotissement et caractéristiques techniques. Si plusieurs variantes sont proposées, aucune ne sera étudiée. Marchés complémentaires : l'article 35 II 4° du code des marchés publics est applicable. Les candidats établis dans un état autre que la France remettront un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment ou dans les états où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays. Fourniture d'échantillons : les conditions de remises des échantillons ainsi que les essais sont détaillés dans le rc. L'absence de fourniture d'échantillons demandés par le centre hospitalier ou l'absence d'assistance technique du fournisseur lors des essais conduiront au rejet de l'offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'endoprothèses coronaires et de dispositifs médicaux pour angioplastie pour le Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard, site de Belfort.
Numéro du lot: 1
Brève description: Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire.
Quantité ou étendue: 150.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating passif.
Quantité ou étendue: 200
Numéro du lot: 3
Brève description:
Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating de type actif (ou thérapeutique) - plateforme chrome cobalt.
Quantité ou étendue: 250
Numéro du lot: 4
Brève description:
Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating de type actif (ou thérapeutique) - plateforme platine chrome.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating de type actif avec polymère bioresorbable.
Quantité ou étendue: 50
Numéro du lot: 6
Brève description:
Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating de type passif et revêtement ou coatingde type actif avec polymère bioresorbable.
Numéro du lot: 7
Brève description: Catheter guide pour kissing ballon.
Quantité ou étendue: 900
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans le cahier des clauses techniques particulières (voir annexe no 1 : Allotissement).
Sur les quantités données à titre indicatif peut s'appliquer un taux de variation de 50% en diminution et de 200 % en augmentation.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CHBM/PHARMA/2014/009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHBM Site de Belfort, quai Saint Antoine, 90016 Belfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidats devront apporter à l'appui de leur candidature tous les éléments nécessaires permettant d'apprécier leurs capacités techniques, économiques et financières, leurs références dans des opérations similaires, ainsi que les renseignements administratifs prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics :
Afficher plus
— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— note générale présentant la société, ses moyens en personnel, ses implantations,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
À cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants :
— lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée,
— déclaration du candidat (Dc2) avec d'éventuelles annexes, lequel devra être dûment complété,
— le candidat retenu remettra les pièces suivantes conformément à l'article 46 du code des marchés publics :
1. Les pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail, ces pièces sont à produite tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché;
2. Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
3. La liste nominative des salariés étrangers qu'il emploie et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
Afficher plus
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement : budget propre de l'hôpital.
Modalités de paiement :
— paiement par mandats administratifs, le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture,
— en cas de paiement dans un délai de 30 jours et dans l'hypothèse où le titulaire a proposé un escompte dans son offre, il sera appliqué à la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupements de candidats :
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement d'opérateurs économiques.
En application de l'article 51 VII du code des marchés publics, lors de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur pourra exiger que le groupement retenu soit de forme solidaire si cela est nécessaire pour la bonne exécution du marché.
Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les cotraitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46 du code des marchés publics, sous peine d'élimination du groupement.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la logistique
Mme Llamas Cécile
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_SlmyXGL2P0&v=1&selected=0 🌏
Nom: Centre hospitalier Belfort Montbéliard Pharmacie
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Commune postale: Belfort
Code postal: 90016
Nom: Centre hospitalier Belfort Montbéliard, direction des achats et de la logistique, cellule des marchés
Adresse postale: 2 rue du Dr Flamand
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Point de contact: Mlle Macé Aurore
Téléphone: +33 381988987 📞
Courrier électronique: amace@chbm.fr 📧
Nom: centre hospitalier Belfort Montbéliard Pharmacie
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHBM/PHARMA/2014/009
Informations complémentaires
En droit français, il s'agit d'un marché à bons de commande (art 77 du code des marchés publics).
Il s'agit d'un marché ferme de 1 an à compter de sa date de notification. Si une modification de la réglementation officielle intervenait pendant l'exécution du marché, notamment sur l'arrêt ou l'interdiction de commercialisation des produits concernés par le présent appel d'offres, le centre hospitalier de Belfort-Montbéliard résiliera les marchés concernés après envoi de cette décision par lrar au titulaire.
Afficher plus
Mode unique de transmission des offres : soit transmission de l'offre papier sur le site de Montbéliard à la direction des achats, soit transmission de l'offre dématérialisée via le profil acheteur achatpublic.com avec la référence : chbm/pharma/2014/009
Afficher plus
les critères de choix des offres sont détaillés dans le rc.
Les modalités de contenu et d'envoi de l'offre sont disponibles dans le rc.
Variante : le candidat pourra présenter une seule variante pour chaque lot. Cette variante devra comporter au minimum les spécificités décrites dans l'annexe no 1, allotissement et caractéristiques techniques. Si plusieurs variantes sont proposées, aucune ne sera étudiée.
Afficher plus
Marchés complémentaires : l'article 35 II 4° du code des marchés publics est applicable.
Les candidats établis dans un état autre que la France remettront un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment ou dans les états où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Afficher plus
Fourniture d'échantillons : les conditions de remises des échantillons ainsi que les essais sont détaillés dans le rc. L'absence de fourniture d'échantillons demandés par le centre hospitalier ou l'absence d'assistance technique du fournisseur lors des essais conduiront au rejet de l'offre.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2014/S 194-342300 (2014-10-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux Consommables médicaux autres que... Cathéters Assistance fonctionnelle Prothèses Endoprothèses coronariennes