Fourniture d'emballages alimentaires

Centre hospitalier du Pays de Gier

fourniture d'emballages alimentaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-28 Avis de marché
2014-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Quantité ou étendue:
chaque marché (lot) est conclu en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés fractionnés à bons de commande avec un minimum annuel par lot de :- 190 000 unités pour le lot 01,- 220 000 unités pour le lot 02,- 42 000 unités pour le lot 03,- 60 000 unités pour le lot 04,- 100 unités pour le lot 05.La fourniture demandée a pour objectif de couvrir les besoins en conditionnement des préparations chaudes / froides réalisées par l'unité de production centrale et les besoins de stérilisation de l'instrumentation médicale réalisés par le service stérilisation du Centre Hospitalier du Pays de Gier.A titre indicatif, les valeurs quantitatives moyennes des prestations de même nature consommées du 1.1.2013 au 31.12.2013 sont précisées par le pouvoir adjudicateur comme suit :Barquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène thermoformé pour préparations froides : 380 000 unitésbarquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène thermoformé pour préparations chaudes : 440 000 unitésbarquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène injecté pour préparation chaudes : 84 000 unitésbarquettes de présentation en polystyrène : 120 000 unitésfilm alimentaire de scellage : 240 unités
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Valeur totale du marché: 230 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Courrier électronique: m.danan@hopitaldugier.fr 📧
Téléphone: +33 477311907 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-09-11 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262012
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur envisage de notifier le marché au prestataire attributaire : lundi 20.10.2014. Le candidat précisera à l'acte d'engagement le délai de livraison des fournitures sur lequel il s'engage à compter de la date de réception du bon de commande. En tout état de cause, ce délai ne pourra pas dépasser 5 jours calendaires. En application de l'article 50 du Code des marchés publics, les concurrents ont la faculté de proposer, pour le lot 02, une offre comportant une variante aux spécifications techniques de base du cahier des charges. Les candidats pourront ainsi proposer une solution alternative portant exclusivement sur la fourniture de : Barquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène injecté pour préparations chaudes. A ce titre, les candidats établissent : - un mémoire permettant d'apprécier les spécifications et caractéristiques techniques de la variante mentionnée ; -un acte d'engagement accompagné du bordereau de prix unitaires correspondant à cette variante ; Seules les variantes répondant à ces exigences minimales seront prises en considération. Toute autre proposition de variante ne sera pas comparée. Le cas échéant, les dispositions de ces documents contractuels pourront être retenues. Les candidats pourront présenter une offre variante sans avoir pour obligation de l'accompagner de la solution de base. Aucune prestation supplémentaire éventuelle (option technique), au sens du droit national, n'est prévue au cahier des charges. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur : http://www.klekoon.com Pour toute assistance dans le téléchargement les candidats contacteront le référent et le numéro d'appel suivant : Assistance technique Klekoon - tél. +33 0892.222. 401, email : support@klekoon.com Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou papier n'est autorisée. Le retrait des documents sous forme électronique n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée. L'attention particulière des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications intervenant sur le D.C.E qui pourraient éventuellement être diffusées au cours de cette consultation seront publiées sur la plateforme de dématérialisation du Centre Hospitalier du Pays de Gier : https://www.klekoon.com En tout état de cause, pour bénéficier de toutes informations complémentaires ou modifications diffusées au cours de cette consultation, il appartient aux candidats de s'identifier avant de procéder au téléchargement du D.C.E sur cette plateforme de dématérialisation. Conformément aux conditions fixées par la directive 1999/93/ce et celles fixées par les articles 1316 à 1316-4 du code civil, toute signature apposée sur des documents papier doit être manuscrite et originale. Les lots 1,2 (solution de base et/ou variante), 3, 4 et 5 feront l'objet d'un envoi d'échantillons selon la désignation et les quantités précisées à l'annexe 01 du CCTP. Ces fournitures sont limitées au strict besoin de l'évaluation comparative. Les candidats prendront en charge les frais de dépôt et de retrait des échantillons. L'Absence de dépôt d'échantillons pour les lots concernés (au plus tard le 11.9.2014 à 11:00), partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité. Le pli doit être remis : - soit contre récépissé de dépôt ou livraison par transporteur "Express" (chronopost, DHL, UPS, coursier...) à l'adresse suivante : Centre hospitalier du Pays de Gier Secrétariat de la direction des services logistiques 19 rue Laurent Charles (Portail nº 1) 42400 Saint-Chamond Accueil assuré : du lundi au vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 16:00. Il appartient au candidat qui s'adresse à un transporteur de prendre toute disposition pour respecter les délais et horaires de dépôt des offres. A charge pour le candidat de vérifier les obligations contractuelles d'acheminement des plis auxquelles leur transporteur est tenu. - soit, s'il est envoyé par courrier recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante : Centre hospitalier du Pays de Gier Secrétariat de la Direction des services logistiques BP 168 42403 Saint-Chamond Cedex Le pli doit parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. Seul sera pris en compte l'horodatage d'arrivée des plis. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu ; il pourra être renvoyé à son auteur. La livraison des échantillons est effectuée à l'adresse suivante : Site Antoine Pinay / Les Charmilles Magasin central 19 rue Laurent Charles (Portail nº 1) 42400 Saint-Chamond Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier. Toutefois, conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les plis peuvent être déposés de façon dématérialisée sur la plate-forme (profil acheteur) du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante : https://www.klekoon.com. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur (il n'est pas permis de cumuler ou combiner deux procédés de réponse). Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les pré-requis techniques (équipement matériel, logiciels nécessaires, formats de fichiers acceptés, certificat électronique permettant la signature électronique obligatoire et sécurisée de l'offre par le soumissionnaire) pour le dépôt d'une offre dématérialisée sont précisées sur https://www.klekoon.com, espace de réponse aux consultations dématérialisées. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : - portable document format (.pdf) ; - applications bureautiques (.doc, .xls, .pwt) ; - compressés (.zip) ; - multimédias (.jpeg) ; Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition du pouvoir adjudicateur les moyens de lire les documents en question. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Par application de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, le candidat doit respecter les conditions relatives : 1) aux certificats de signature du signataire, 2) à l'outil de signature utilisé pour signer les fichiers. Le certificat de signature du signataire doit être conforme au niveau de sécurité défini dans le RGS (Référentiel Général de Sécurité) ou conditions de sécurité équivalentes Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
à la survenance du besoin du pouvoir adjudicateur conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés fractionnés à bons de commande (au sens du droit national).
Brève description: fourniture d'emballages alimentaires
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Barquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène thermoformé pour préparations froides
Brève description:
Barquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène thermoformé pour préparations froides
Quantité ou étendue: a titre indicatif, les valeurs quantitatives moyennes des prestations de même nature consommées du 1.1.2013 au 31.12.2013 sont précisées par le pouvoir adjudicateur comme suit : 380 000 unités. Engagement minimum annuel : 190 000 unités
Durée de l'accord: 48 jours
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché (chaque lot) est conclu pour une période initiale ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 12 mois chacune, la durée totale du marché ne pouvant excéder 48…
… mois.Barquettes 250 gBarquettes 300 gBarquettes 375 gBarquettes 500 gBarquettes 750 gBarquettes 1000 gBarquettes 1200 gÉchantillons à fournir selon la désignation et les quantités précisées à l'annexe 01 du CCTP. L'absence de dépôt d'échantillons pour les lots concernés au plus tard le 11.9.2014 à 11:00, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.
… mois.
Barquettes 250 g
Barquettes 300 g
Barquettes 375 g
Barquettes 500 g
Barquettes 750 g
Barquettes 1000 g
Barquettes 1200 g
Échantillons à fournir selon la désignation et les quantités précisées à l'annexe 01 du CCTP. L'absence de dépôt d'échantillons pour les lots concernés au plus tard le 11.9.2014 à 11:00, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.
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Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: barquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène thermoformé pour préparations chaudes
Brève description:
Barquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène thermoformé pour préparations chaudes
Quantité ou étendue: a titre indicatif, les valeurs quantitatives moyennes des prestations de même nature consommées du 1.1.2013 au 31.12.2013 sont précisées par le pouvoir adjudicateur comme suit : 440 000 unités. Engagement minimum annuel : 220 000 unités
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché (chaque lot) est conclu pour une période initiale ferme de 12 mois à compter de sa date de…
… notification.Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 12 mois chacune, la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois.Barquettes GN 1/3 325*174*48Barquettes GN 1/8 ht 36 mm*160*130Barquettes GN 1/8 ht 42 mm*160*130Echantillons à fournir selon la désignation et les quantités précisées à l'annexe 01 du CCTP. L'absence de dépôt d'échantillons pour les lots concernés au plus tard le 11/09/2014 à 11heures, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.En application de l'article 50 du Code des marchés publics, les concurrents ont la faculté de proposer, pour le lot 02, une offre comportant une variante aux spécifications techniques de base du cahier des charges.Les candidats pourront ainsi proposer une solution alternative portant exclusivement sur la fourniture de :- Barquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène injecté pour préparations chaudesA ce titre, les candidats établissent :-un mémoire permettant d'apprécier les spécifications et caractéristiques techniques de la variante mentionnée,-un acte d'engagement accompagné du bordereau de prix unitaires correspondant à cette variante ;Ils accompagnent obligatoirement cette solution :- d'échantillons conformément aux quantités et désignation mentionnés à l'annexe 01 du CCTP.Seules les variantes répondant à ces exigences minimales seront prises en considération. Toute autre proposition de variante ne sera pas comparée.Le cas échéant, les dispositions de ces documents contractuels pourront être retenues.Les candidats pourront présenter une offre variante sans avoir pour obligation de l'accompagner de la solution de base.
… notification.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 12 mois chacune, la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois.
Barquettes GN 1/3 325*174*48
Barquettes GN 1/8 ht 36 mm*160*130
Barquettes GN 1/8 ht 42 mm*160*130
Echantillons à fournir selon la désignation et les quantités précisées à l'annexe 01 du CCTP. L'absence de dépôt d'échantillons pour les lots concernés au plus tard le 11/09/2014 à 11heures, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.
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En application de l'article 50 du Code des marchés publics, les concurrents ont la faculté de proposer, pour le lot 02, une offre comportant une variante aux spécifications techniques de base du cahier des charges.
Les candidats pourront ainsi proposer une solution alternative portant exclusivement sur la fourniture de :
- Barquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène injecté pour préparations chaudes
A ce titre, les candidats établissent :
-un mémoire permettant d'apprécier les spécifications et caractéristiques techniques de la variante mentionnée,
-un acte d'engagement accompagné du bordereau de prix unitaires correspondant à cette variante ;
Ils accompagnent obligatoirement cette solution :
- d'échantillons conformément aux quantités et désignation mentionnés à l'annexe 01 du CCTP.
Seules les variantes répondant à ces exigences minimales seront prises en considération. Toute autre proposition de variante ne sera pas comparée.
Le cas échéant, les dispositions de ces documents contractuels pourront être retenues.
Les candidats pourront présenter une offre variante sans avoir pour obligation de l'accompagner de la solution de base.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: barquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène injecté pour préparation chaudes
Brève description:
Barquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène injecté pour préparation chaudes
Quantité ou étendue: a titre indicatif, les valeurs quantitatives moyennes des prestations de même nature consommées du 1.1.2013 au 31.12.2013 sont précisées par le pouvoir adjudicateur comme suit : 84 000 unités. Engagement minimum annuel : 42 000 unités
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché (chaque lot) est conclu pour une période initiale ferme de 12 mois à compter de sa date de notification.Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 12 mois chacune, la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois.Bol 30 clBarquettes EN 4/S 300*200*48Echantillons à fournir selon la désignation et les quantités précisées à l'annexe 01 du CCTP. L'absence de dépôt d'échantillons pour les lots concernés au plus tard le 11/09/2014 à 11heures, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.
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Bol 30 cl
Barquettes EN 4/S 300*200*48
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: barquettes de présentation en polystyrène
Brève description: Barquettes de présentation en polystyrène
Quantité ou étendue: a titre indicatif, les valeurs quantitatives moyennes des prestations de même nature consommées du 1.1.2013 au 31.12.2013 sont précisées par le pouvoir adjudicateur comme suit : 120 000 unités. Engagement minimum annuel : 60 000 unités
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché (chaque lot) est conclu pour une période initiale ferme de 12 mois à compter de sa date de notification.Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 12 mois chacune, la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois.Barquette 100MLBarquette 150MLBarquette 250MLBarquette 500MLEchantillons à fournir selon la désignation et les quantités précisées à l'annexe 01 du CCTP. L'absence de dépôt d'échantillons pour les lots concernés au plus tard le 11/09/2014 à 11heures, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.
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Barquette 100ML
Barquette 150ML
Barquette 250ML
Barquette 500ML
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: film alimentaire de scellage
Brève description: Film alimentaire de scellage
Quantité ou étendue: a titre indicatif, les valeurs quantitatives moyennes des prestations de même nature consommées du 1.1.2013 au 31.12.2013 sont précisées par le pouvoir adjudicateur comme suit : 240 unités. Engagement minimum annuel 100 unités
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché (chaque lot) est conclu pour une période initiale ferme de 12 mois à compter de sa date de notification.Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 12 mois chacune, la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois.Film pelable laize 220mm*600mlFilm pelable laize 350mm*300mlFilm pelable laize 400mm*300 mlEchantillons à fournir selon la désignation et les quantités précisées à l'annexe 01 du CCTP. L'absence de dépôt d'échantillons pour les lots concernés au plus tard le 11/09/2014 à 11heures, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.
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Film pelable laize 220mm*600ml
Film pelable laize 350mm*300ml
Film pelable laize 400mm*300 ml
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
chaque marché (lot) est conclu en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés fractionnés à bons de commande avec un minimum annuel par lot de :
- 190 000 unités pour le lot 01,
- 220 000 unités pour le lot 02,
- 42 000 unités pour le lot 03,
- 60 000 unités pour le lot 04,
- 100 unités pour le lot 05.
La fourniture demandée a pour objectif de couvrir les besoins en conditionnement des préparations chaudes / froides réalisées par l'unité de production centrale et les besoins de stérilisation de l'instrumentation médicale réalisés par le service stérilisation du Centre Hospitalier du Pays de Gier.
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A titre indicatif, les valeurs quantitatives moyennes des prestations de même nature consommées du 1.1.2013 au 31.12.2013 sont précisées par le pouvoir adjudicateur comme suit :
Barquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène thermoformé pour préparations froides : 380 000 unités
barquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène…
… thermoformé pour préparations chaudes : 440 000 unités
… injecté pour préparation chaudes : 84 000 unités
barquettes de présentation en polystyrène : 120 000 unités
film alimentaire de scellage : 240 unités
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée de 12 mois chacune, la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois.
Le silence du pouvoir adjudicateur vaut reconduction tacite du marché pour l'année suivante, sauf décision contraire notifiée au titulaire trois mois avant la date d'échéance du marché.
Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction du marché conformément aux dispositions de l'article 16 du code des marchés publics. La non reconduction ne donne lieu à aucune indemnité au bénéfice du titulaire
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19 rue Laurent Charles (portail nº1), 42400 Saint-Chamond

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Une lettre de candidature nécessairement présentée sous la forme d'un formulaire Dc1 daté et signé en original par la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement un seul formulaire est remis pour l'ensemble des opérateurs économiques membres du groupement ;
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2)Tout document permettant de s'assurer que le signataire est habilité à engager de plein droit la société candidate (extrait k-bis ou équivalent, délégation de pouvoir ou pouvoirs successifs permettant d'établir un lien entre le signataire du marché et la personne habilitée à engager la société...) ;
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3) Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou dans le cas d'une procédure étrangère équivalente
Situation économique et financière:
une déclaration financière du candidat nécessairement présentée sous la forme d'un formulaire Dc2, contenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
en annexe du formulaire Dc2 susvisé (sur papier libre), la production des renseignements relatifs aux moyens du candidat et notamment :
A.Une description indiquant les moyens matériels et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
B.Une liste des principales fournitures (références) livrées au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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C.En complément de ces justifications, le candidat pourra proposer toute justification d'une organisation de l'entreprise basée sur un système de management de la qualité répondant aux exigences des normes de certification pour l'industrie agroalimentaire. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés (manuel qualité de l'entreprise, mention d'un plan qualité...).
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les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) sont disponibles gratuitement sur le site internet du Ministère de l'économie et des Finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à
50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
les prestations font l'objet d'une garantie contre tout vice de fabrication et/ou défaut de matière. La garantie d'une durée minimale d'un an débute à compter de la réception des prestations livrées. Si la durée de la garantie proposée par le titulaire devait être supérieure, celle-ci prévaudra sur celle prévue par la personne publique
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur ressources propres du C.H.P.G. (budget hospitalier).
constituera un règlement partiel et définitif tout paiement correspondant à la réalisation complète des prestations. Les règlements concernés seront réalisés sur présentation de la demande de paiement correspondante et des justifications attestant de l'exécution des prestations.
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les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées par virement dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
aucune forme de groupement n'est imposée au stade de la candidature.
En cas de groupement conjoint, l'un des opérateurs économiques membres du groupement est désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire solidaire
Autres conditions particulières:
dans le cadre du marché, le prestataire garantit dans son offre, en application de l'article 14 du code des marchés publics, qu'il met en oeuvre ou qu'il a l'intention de mettre en oeuvre, d'ici le début d'exécution du marché, une démarche éco-responsable visant à intégrer au minimum l'un des enjeux suivants (ou approche équivalente) :
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- absence ou minimisation de l'introduction de substances dangereuses pour l'environnement dans les matières premières destinées à la fabrication des emballages,
- définition d'une politique d'optimisation du transport du lieu de production jusqu'au lieu de livraison finale,
- livraison des fournitures sur palettes de transport éco-responsables : en bois, issue de forêts gérées durablement, réutilisables, réparables....,
- proposition de tout mode de colisage visant à limiter la production d'emballage carton et film plastique.
Cette clause est obligatoire et applicable à la totalité du marché

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (cf. détails dans le règlement de consultation) (60)
2. prix de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26420396900037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics, Mme Danan
Mme Nart
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Point de contact: Direction des services logistiques, cellule des marchés publics
Courrier électronique: dsl@hopitaldugier.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Klekoon
Adresse postale: BP 637
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93611
Point de contact: Assistance technique Klekoon
Téléphone: +33 892222401 📞
Courrier électronique: support@klekoon.com 📧
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse postale: BP 168, 19 rue Laurent Charles (portail nº1)
Point de contact: secrétariat de la direction des services logistiques

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur envisage de notifier le marché au prestataire attributaire : lundi 20.10.2014.
Le candidat précisera à l'acte d'engagement le délai de livraison des fournitures sur lequel il s'engage à compter de la date de réception du bon de commande. En tout état de cause, ce délai ne pourra pas dépasser 5 jours calendaires.
En application de l'article 50 du Code des marchés publics, les concurrents ont la faculté de proposer, pour le lot 02, une offre comportant une variante aux spécifications techniques de base du cahier des charges. Les candidats pourront ainsi proposer une solution alternative portant exclusivement sur la fourniture de : Barquettes alimentaires thermoscellables en polypropylène injecté pour préparations chaudes.
Afficher plus
A ce titre, les candidats établissent :
- un mémoire permettant d'apprécier les spécifications et caractéristiques techniques de la variante mentionnée ;
-un acte d'engagement accompagné du bordereau de prix unitaires correspondant à cette variante ;
Seules les variantes répondant à ces exigences minimales seront prises en considération. Toute autre proposition de variante ne sera pas comparée.
Le cas échéant, les dispositions de ces documents contractuels pourront être retenues.
Les candidats pourront présenter une offre variante sans avoir pour obligation de l'accompagner de la solution de base.
Aucune prestation supplémentaire éventuelle (option technique), au sens du droit national, n'est prévue au cahier des charges.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur : http://www.klekoon.com
Pour toute assistance dans le téléchargement les candidats contacteront le référent et le numéro d'appel suivant : Assistance technique Klekoon - tél. +33 0892.222. 401, email : support@klekoon.com
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou papier n'est autorisée.
Le retrait des documents sous forme électronique n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée.
L'attention particulière des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications intervenant sur le D.C.E qui pourraient éventuellement être diffusées au cours de cette consultation seront publiées sur la plateforme de dématérialisation du Centre Hospitalier du Pays de Gier : https://www.klekoon.com
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En tout état de cause, pour bénéficier de toutes informations complémentaires ou modifications diffusées au cours de cette consultation, il appartient aux candidats de s'identifier avant de procéder au téléchargement du D.C.E sur cette plateforme de dématérialisation.
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Conformément aux conditions fixées par la directive 1999/93/ce et celles fixées par les articles 1316 à 1316-4 du code civil, toute signature apposée sur des documents papier doit être manuscrite et originale.
Les lots 1,2 (solution de base et/ou variante), 3, 4 et 5 feront l'objet d'un envoi d'échantillons selon la désignation et les quantités précisées à l'annexe 01 du CCTP. Ces fournitures sont limitées au strict besoin de l'évaluation comparative.
Les candidats prendront en charge les frais de dépôt et de retrait des échantillons.
L'Absence de dépôt d'échantillons pour les lots concernés (au plus tard le 11.9.2014 à 11:00), partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.
Le pli doit être remis :
- soit contre récépissé de dépôt ou livraison par transporteur "Express" (chronopost, DHL, UPS, coursier...) à l'adresse suivante :
Centre hospitalier du Pays de Gier
Secrétariat de la direction des services logistiques
19 rue Laurent Charles (Portail nº 1)
42400 Saint-Chamond
Accueil assuré : du lundi au vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 16:00.
Il appartient au candidat qui s'adresse à un transporteur de prendre toute disposition pour respecter les délais et horaires de dépôt des offres. A charge pour le candidat de vérifier les obligations contractuelles d'acheminement des plis auxquelles leur transporteur est tenu.
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- soit, s'il est envoyé par courrier recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante :
Secrétariat de la Direction des services logistiques
BP 168
42403 Saint-Chamond Cedex
Le pli doit parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. Seul sera pris en compte l'horodatage d'arrivée des plis.
Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu ; il pourra être renvoyé à son auteur.
La livraison des échantillons est effectuée à l'adresse suivante :
Site Antoine Pinay / Les Charmilles
Magasin central
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier. Toutefois, conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les plis peuvent être déposés de façon dématérialisée sur la plate-forme (profil acheteur) du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante : https://www.klekoon.com.
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Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur (il n'est pas permis de cumuler ou combiner deux procédés de réponse).
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
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Les pré-requis techniques (équipement matériel, logiciels nécessaires, formats de fichiers acceptés, certificat électronique permettant la signature électronique obligatoire et sécurisée de l'offre par le soumissionnaire) pour le dépôt d'une offre dématérialisée sont précisées sur https://www.klekoon.com, espace de réponse aux consultations dématérialisées.
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Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants :
- portable document format (.pdf) ;
- applications bureautiques (.doc, .xls, .pwt) ;
- compressés (.zip) ;
- multimédias (.jpeg) ;
Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition du pouvoir adjudicateur les moyens de lire les documents en question.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Par application de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, le candidat doit respecter les conditions relatives :
1) aux certificats de signature du signataire,
2) à l'outil de signature utilisé pour signer les fichiers.
Le certificat de signature du signataire doit être conforme au niveau de sécurité défini dans le RGS (Référentiel Général de Sécurité) ou conditions de sécurité équivalentes
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 748141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
le marché (chaque lot) est conclu pour une période initiale ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacite d'une durée de 12 mois chacune, la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois
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Source: OJS 2014/S 146-262012 (2014-07-28)
Avis d'attribution de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 208 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385495
Se réfère à l'avis: 2014/S 146-262012
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 145 B, annonce n° 197 du 31.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19 rue Laurent Charles (portail n° 1), 42400 Saint-Chamond.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (cf. détails dans le règlement de consultation) (60)
2. Prix de la prestation (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-29 📅
Nom: Rescaset
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@rescaset.com 📧

2️⃣
Nom: SAS Usagunic
Adresse postale: ZAC de Roumagnac – BP 47
Commune postale: Gaillac Cedex
Code postal: 81602
Courrier électronique: usagunic@wanadoo.fr 📧

3️⃣
Adresse postale: 2521 route du tram

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-31 📅
Nom: Firplast
Adresse postale: 4/6 rue de Provence
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Courrier électronique: igentil.firplast@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2014/S 218-385495 (2014-11-07)
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Fournisseurs:
Firplast Rescaset SAS Usagunic
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