Fourniture d'effets de sport

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Fourniture d'effets de sport: maillots de sport, culottes de sport, maillots de bain femme, culottes de bain homme, chaussures de sport, chaussettes de sport blanches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-19 Avis de marché
2015-01-15 Informations complémentaires
2015-02-09 Informations complémentaires
2015-03-03 Informations complémentaires
2015-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de sport
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-19 📅
Date limite de soumission: 2015-02-13 📅
Date de publication: 2014-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 248-438283
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 2 ans, reconductible 1 fois à sa date anniversaire de notification, dans la limite de 2 ans, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans – cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et de services). Dans le cas de l'application du droit de préférence, il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le " guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plate forme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574889 ou +33 134576190. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation à l'article 7. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons/dossier technique. Les échantillons/dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 10). Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation à l'article 7, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30. L'attention des candidats est attirée sur le fait que, en dehors des fêtes légales, le Cescof sera fermé le mercredi 24.12.2014, vendredi 26.12.2014, mercredi 31.12.2014 et le vendredi 2.1.2015. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'effets de sport: maillots de sport, culottes de sport, maillots de bain femme, culottes de bain homme, chaussures de sport, chaussettes de sport blanches.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'effets de sport
Brève description: Fourniture d'effets de sport: maillots de sport.
Quantité ou étendue: De 180 000 maillots de sport mini à 500 000 maillots de sport maxi.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'effets de sport: culottes de sport.
Quantité ou étendue: De 50 0000 culottes de sport mini à 180 000 culottes de sport maxi.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'effets de sport: maillots de bain femme/culottes de bain homme.
Quantité ou étendue: De 25 000 maillots de bain femme/culottes de bain homme mini à 100 000 maillots de bain femme/culottes de bain homme maxi.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'effets de sport: chaussures de sport.
Quantité ou étendue: De 3 000 paires de chaussures de sport mini à 15 000 paires de chaussures de sport maxi.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'effets de sport: chaussettes de sport blanches.
Quantité ou étendue: De 350 000 paires de chaussettes de sport blanches mini à 850 000 paires de chaussettes de sport blanches maxi.
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: O806
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux fixés dans le CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (dé-claration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisé(e)s au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ou preuve par équivalence,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef de la section TMS
M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/SCA/cescof
Adresse postale: quartier Estienne – 11 rue de Groussay
quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne. 11 rue de Groussay
Point de contact: Section analyse des offres (pour les plis et les échantillons)
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O806
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 2 ans, reconductible 1 fois à sa date anniversaire de notification, dans la limite de 2 ans, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans – cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et de services).
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Dans le cas de l'application du droit de préférence, il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le " guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plate forme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574889 ou +33 134576190.
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Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation à l'article 7. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
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La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons/dossier technique. Les échantillons/dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 10).
Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation à l'article 7, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00.
Le vendredi de 9:00 à 11:30.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que, en dehors des fêtes légales, le Cescof sera fermé le mercredi 24.12.2014, vendredi 26.12.2014, mercredi 31.12.2014 et le vendredi 2.1.2015. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne – 11 rue de Groussay – 78120 Rambouillet – téléphone +33 134574881 – télécopie:+33 1 34576155/ tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud – 78000 Versailles – téléphone +33 139205400 – télécopie +33 139205487/adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif, 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, téléphone +33 139205400, télécopie +33 130205487, adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2014/S 248-438283 (2014-12-19)
Informations complémentaires (2015-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-15 📅
Date limite de soumission: 2015-02-27 📅
Date de publication: 2015-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 013-018496
Se réfère à l'avis: 2014/S 248-438283
Numéro JO-S: 13
Source: OJS 2015/S 013-018496 (2015-01-15)
Informations complémentaires (2015-02-09)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-09 📅
Date limite de soumission: 2015-03-13 📅
Date de publication: 2015-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 031-051563
Numéro JO-S: 31
Source: OJS 2015/S 031-051563 (2015-02-09)
Informations complémentaires (2015-03-03)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date limite de soumission: 2015-03-20 📅
Date de publication: 2015-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 046-078391
Numéro JO-S: 46
Source: OJS 2015/S 046-078391 (2015-03-03)
Avis d'attribution de marché (2015-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 273 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-416496
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Lot nº 1: de 180 000 à 500 000 maillots de sport. PU HT du maillot de sport sans logo: 3,14 EUR/PU HT du maillot de sport avec logo: 3,24 EUR. Lot nº 2: de 50 000 à 180 000 culottes de sport. PU HT de la culotte de sport TDM: 3,80 EUR/PU HT de la culotte de sport légion étrangère: 3,70 EUR/PU HT de la culotte de sport IA: 3,55 EUR. Lot nº 3: de 25 000 à 100 000 maillots de bain femme/culottes de bain homme. PU HT du maillot de bain femme: 3,60 EUR/PU HT de la culotte de bain homme: 2,60 EUR. Lot nº 4: de 3 000 à 15 000 paires de chaussures de sport. PU HT de la paire de chaussure de sport: 27 EUR. Lot nº 5: de 350 000 à 850 000 paires de chaussettes de sport blanches. PU HT de la paire de chaussette de sport blanche: 1,10 EUR. Les marchés sont à bons de commande d'une durée de 2 ans, reconductibles 1 fois dans la limite de 2 ans. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 247 B, annonce nº 404 du 24.12.2014. Références de publication rectificative. Annonce nº 15-31963, mise en ligne le 3.3.2015. Parution nº: 29 B, annonce nº 265 du 11.2.2015. Parution nº: 13 B, annonce nº 177 du 20.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux fixés dans le CCP

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (55)
2. Prix (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-21 📅
Nom: SWEAT France
Adresse postale: 5 rue Léon Blum
Commune postale: Moreuil
Code postal: 80110

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-28 📅
Nom: Eminence
Adresse postale: route de Gallargues
Commune postale: Aimargues
Code postal: 30370

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-22 📅
Nom: Adidas
Adresse postale: 4 route de Saessolsheim
Commune postale: Landersheim
Code postal: 67700

5️⃣
Nom: Transconfection
Adresse postale: 32 quartier Industrialen
Commune postale: Kazanlak
Code postal: 61100
Pays: Bulgarie 🇧🇬
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
9
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: + 33 134574881 — télécopie: +33 1 34576155 / tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487 / adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 130205487 adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2015/S 229-416496 (2015-11-23)
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Fournisseurs:
Adidas Eminence Sweat France Transconfection
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements spéciaux et accessoires Vêtements spéciaux Vêtements de sport